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[PDF] Top 20 Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 10/05/2012

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 10/05/2012

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 10/05/2012

... Dans les trois derniers cas (absence de dépôt, dépôt hors délai et rejet), la Commission nationale des comptes de campagne et des fi nancements politiques saisit le juge de l’élection, [r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 05/04/2016

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 05/04/2016

... Reprise en main, action par laquelle on exerce son autorité sur quelqu’un ou quelque chose après l’avoir perdue ou en remplacement d’une autre personne.. La.[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 10/01/2014

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 10/01/2014

... Le chapitre correspond à chacune des opérations ouvertes. Chaque opération étant affectée d’un numéro librement défini par la collectivité (à partir de 10), ce dernier est ensuite utilisé pour identifier chacun ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 10/05/2006

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 10/05/2006

... entre 10 et 20 M€ par an ; les opérations industrielles nécessaires traduisent la dépendance vis-à-vis des Etats-Unis au plan de la technologie et du calendrier ainsi que du coût spécifique qui en ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2012

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2012

... Le nombre de torpilles finalement produites a été réduit de moitié, passant de 600 à 300 ; cette évolution a été voulue par la marine en raison de la réduction du nombre de porteurs de la torpille ; elle a été subie ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/05/2012

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... Nombre de circonscriptions ........................................... 9 Nombre de candidats ......................................................... 34 Dont : Décisions d’approbation ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 12/05/2017

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... www.journal-officiel.gouv.fr Standard . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 01 40 58 75 00 Accueil commercial . . . . . . . . . . . 01 40 15 70 10 Télécopie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 24/05/2019

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... rester 10 minutes à 12 m, en respirant le mélange fond, ou de l'héliox 20/80, en attendant d'être transférés dans le caisson, ce délai de 10 minutes ne sera pas considéré comme faisant partie du temps de ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 12/05/2017

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 12/05/2017

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 27/05/2009

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... La rénovation a été lancée en 2000 pour répondre au besoin exprimé dans une fi che provisoire du 28 mars 1995 qui portait essentiellement sur les points suivants : mise en place d’une nouvelle tourelle dotée d’un canon ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 25/05/2011

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... Spécialt. SC . MATH . Grandeurs directement proportion- nelles, dont l’une est un multiple de l’autre, par opposition à Grandeurs inversement proportionnelles, dont l’une est un multiple de l’inverse de l’autre. La masse ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 10/10/2014

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... ►Enfin, un programme d'infrastructure tout à fait particulier a été examiné, celui relatif à l’hôpital d’instruction des armées (HIA) Sainte-Anne à Toulon. Conformément à l’objectif fixé au comité, les travaux menés fin ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2008

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2008

... VI. – D’une manière générale, mais particulièrement à leurs points de portage et à leurs extrémités, les drisses et écoutes textiles sont exemptes de zones de compression permanente excédant 20% du diamètre de la drisse. ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 15/05/2007

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 15/05/2007

... Le système d’alimentation électrique des aides visuelles et celui des aides de radionavigation des aérodromes sont conçus et réalisés de telle manière qu’en cas de panne d’équipement, il ne soit pas donné d’indications ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 09/10/2015

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 09/10/2015

... des raisons de disponibilité, de discrétion et de sécurité. Ils sont, en complément de cette fonction, parfois employés pour des évacuations sanitaires avec assistance médicale, voire plus rarement pour du transport de ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/07/2013

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/07/2013

... Paiement à réception de facture En cas de règlement par virement, indiquer obligatoirement le numéro de facture dans le libellé de votre virement Pour expédition par voie aérienne (outre-mer) ou pour l’étranger, paiement ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 28/06/2013

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... et 2012, elle a été en mesure de faire face à cette période difficile et d’assumer les nouvelles missions que lui a confiées le ...l’année 2012, l’activité des marchés financiers a été ...en 2012, de ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 07/01/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 07/01/2010

... 34.Cocher cette case si la coque a été allongée ou raccourcie de plus de 1% de la longueur initiale. 35.Cocher cette case si le déplacement lège du navire a subi une variation de plus de 10% du déplacement ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 01/02/2007

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... de franchissement d'obstacle ; performances avec un moteur en panne. 031 01 02 05. Facteurs déterminant les limites du centre de gravité : X X X X X - stabilité de l'aéronef ; capacité des commandes de vol et des ... Voir le document complet

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