• Aucun résultat trouvé

Haut PDF Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 13/09/2013

Haut PDF Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 13/09/2013 ont été compilés par 123dok FR

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 13/09/2013

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 13/09/2013

... avril 2013, a officiellement lancé ce plan ...d'année 2013, l'objectif étant de favoriser l'échange d'informations et d'élaborer des positions communes à Bercy sur le sujet de la ... Voir le document complet

120

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 17/09/2019

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 17/09/2019

... 421-5 du code de justice administrative, les décisions constatées dans ce document peuvent faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le délai de d[r] ... Voir le document complet

996

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 09/04/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 09/04/2010

... Dons Apport Partis Concours en nature Autres personnel Apport Solde compte de campagne DEV (1) RFE (2) CNCCFP Déc.. ÉLECTION MUNICIPALE PARTIELLE DU 30 NOVEMBRE 2008[r] ... Voir le document complet

32

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 13/09/2011

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 13/09/2011

... judiciaires, deux armateurs ont été condamnés à des amendes de plus d'un million d'euros sur la base des dossiers présentés par les experts douaniers devant les tribunaux. L'action de la DGDDI s'est poursuivie au niveau ... Voir le document complet

120

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 13/09/2013

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 13/09/2013

... Si cette augmentation a été modérée (+13 %), il n'en a pas été de même pour celle du maintien en condition opérationnelle et de la logistique : en effet, envisagée à l'origine pour 7 an[r] ... Voir le document complet

24

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 13/06/2014

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 13/06/2014

... Pour les élections partielles de l’année 2013 la commission n’a pas été amenée à appliquer ce pouvoir de modulation. Dans les trois derniers cas (absence de dépôt, dépôt hors délai et rejet) la Commission ... Voir le document complet

16

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 23/09/2014

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 23/09/2014

... LE METAYER (Gérald), 97100 Basse-Terre, 3 septembre 2015. LEMOINE (René), 97120 Saint-Claude, 1 er juillet 2015. LISTOIR (Patrick), 97100 Basse-Terre, 9 septembre 2015. LOMBA (Jean), 97100 Basse-Terre, 24 décembre 2015. ... Voir le document complet

128

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 25/09/2007

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 25/09/2007

... En parallèle de l’accroissement du flux, le nombre de demandes gracieuses traitées a augmenté (+ 10,1% entre 2004 et 2005 et + 13% entre 2005 et 2006). Alors que les services avaient, au titre des exercices ... Voir le document complet

146

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 27/09/2007

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 27/09/2007

... MEDARD (Jean, Marie), résidence du Parc-Pierre, escalier 5, 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois, 13 octobre 1978. MEDDAH (Chrif), participation des salariés à la société SECT, 26, rue des Petites-Murailles, 92230 ... Voir le document complet

256

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/07/2013

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/07/2013

... Paiement à réception de facture En cas de règlement par virement, indiquer obligatoirement le numéro de facture dans le libellé de votre virement Pour expédition par voie aérienne (outre-mer) ou pour l’étranger, paiement ... Voir le document complet

8

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 28/06/2013

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 28/06/2013

... Dans ce cadre, PPR s’était engagée à apporter à l’offre sa participation résiduelle représentant 12,19 % du capital et des droits de vote de CFAO, étant précisé que cet engagement était toutefois révocable en cas de ... Voir le document complet

168

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 09/10/2015

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 09/10/2015

... Les travaux menés fin 2013 - courant 2014 ont cherché à définir les composantes du coût global des opérations étudiées, ainsi que les facteurs qui les déterminent. Trois aspects complémentaires ont été abordés ... Voir le document complet

24

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 30/07/2013

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 30/07/2013

... NOR : CCCX1318517V En application des dispositions de l’article L. 52-12, alinéa 4, du Code électoral, la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques assure la publication des comptes de ... Voir le document complet

16

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 30/08/2013

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 30/08/2013

... PETIT HOMME Malherbes, 97300 Cayenne, 14 juin 1984. PETIT LOUIS JOSEPH Falank, 97310 Kourou, 23 mai 1984. PIERRE Tiburce, 97300 Cayenne, 19 septembre 1984. PLAISIMOND Rosbel, 97351 Matoury, 20 juin 1984. PRESIDENT ... Voir le document complet

128

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 29/12/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 29/12/2020

... janvier 2013 dans la sectorisation où est collectée la taxe annuelle sur les logements vacants (TLV) au profit de l’agence nationale de l’habitat, il est institué un prélèvement sur les recettes de l’État ... Voir le document complet

435

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 29/06/2011

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 29/06/2011

... KAJ Heurlin, Château Saint-Louis, 06500 Menton, 30 août 2012. LAITERIE SAINT-HUBERT SA, 25, rue Pichou, 54000 Nancy, 13 septembre 2012. LEGOUT, aux soins du procureur de la République, 28 juin 2012. LES héritiers ... Voir le document complet

136

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 21/10/2016

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 21/10/2016

... et 13 décembre 2015 dans 17 régions. 13 candidats têtes de liste ayant obtenu moins de 1 % des suffrages exprimés et n’ayant pas bénéficié de dons de personnes physiques ouvrant droit à déduction fiscale ... Voir le document complet

22

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0100 du 13/04/2006

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0100 du 13/04/2006

... Arrêté du 9 mars 2006 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 61 des services départementaux d’incendie et de secours NOR : INTB0600189A (Le texte de l’arrêté est publié au Journal officiel daté du jeudi ... Voir le document complet

48

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 13/03/2007

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 13/03/2007

... A bord de tout transporteur de pétrole brut d'un port en lourd égal ou supérieur à 20 000 tonnes et à bord de tout transporteur de produits d'un port en lourd égal ou supérieur à 30 000[r] ... Voir le document complet

412

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0018 du 13/11/2007

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0018 du 13/11/2007

... Arrêté du 25 septembre 2007 portant modifi cation de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 217 du règlement annexé) NOR : DEVT0765534A (Le texte de l’arrêté est publié au Journal offi ... Voir le document complet

50

Show all 3324 documents...