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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/07/2013

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/07/2013

... www.journal-officiel.gouv.fr Standard . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 01 40 58 75 00 Accueil commercial . . . . . . . . . . . 01 40 15 70 10 Télécopie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 12/07/2013

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... 10 e circ. : Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Malawi, Mozam- bique, Namibie, Swaziland, Zambie, Zimbabwe, Comores, Mada- gascar, Maurice, Seychelles, Égypte, Soudan, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Somalie, ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 03/10/2013

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... judiciaires ou administratifs, ou encore de déclarations de témoins lorsque les registres originaux ont été perdus, détruits, etc. – aDM . Reconstitution de carrière, opéra- tion consistant à recenser les périodes ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 30/07/2013

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... n’ayant pas bénéficié de dons de personnes physiques ouvrant droit à déduction fiscale sont dispensés de l’obligation de déposer leur compte, soit 2 candidats pour un scrutin législati[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 10/07/2008

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... A r t i c l e 2 4 2 - 8 . 0 6 B ra s s i è re s d e s a u v e t age I. – Chaque navire dispose d’une brassière de sauvetage d’un modèle approuvé pour chaque personne à bord. Des brassières de sauvetage de rechange pour ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/05/2012

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... Nombre de circonscriptions ........................................... 9 Nombre de candidats ......................................................... 34 Dont : Décisions d’approbation ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/06/2016

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... M. POGUT Pierrick et 2 288 2 288 0 0 13 0 2 275 0 Mme TERTZAGUIAN Christel 2 128 2 128 0 0 13 0 2 115 0 0 2 115 AR M. RAFFARD DE BRIENNE Olivier et 10 626 11 291 0 0 340 0 10 951 665 Mme ROUVIER Catherine 9 ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 07/01/2017

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... Cette formation politique n’a pas déclaré détenir dans d’autres organismes, sociétés ou entreprises la moitié du capital social ou des sièges de l’organe d’administration, ou exercer de[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 01/07/2014

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... ANNUEL 2013 Autorité des marchés financiers 74 SMN et marché réglementé La directive MIF définit les marchés réglementés et les systèmes multilatéraux de négociation de manière similaire, comme étant des systèmes ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0016 du 12/07/2017

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... www.journal-officiel.gouv.fr Standard . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 01 40 58 75 00 Accueil commercial . . . . . . . . . . . 01 40 15 70 10 Télécopie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 12/07/2006

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... 2 Les marchés obligataires A La relative stabilité des rendements des emprunts souverains En 2005, les rendements des emprunts d’État ont connu des fl uctuations infra-annuelles assez limitées. Trois périodes peuvent ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 11/07/2007

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... 6. Le nombre et la répartition des extincteurs portatifs doivent répondre aux dispositions suivantes : 6.1. Dans chaque local de machines, il faut prévoir des extincteurs à mousse d'un type approuvé et d'une capacité ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 24/07/2007

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... Les principaux domaines de l’activité de l’industrie d’armement ont été couverts par ces travaux avec toutefois une dominante pour les systèmes électroniques de traitement ou de transmission de l’information. Les ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 17/07/2012

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... Dans ce contexte, et en conséquence du franchissement par la holding des seuils déclenchant l’obligation d’initier une offre publique sur les actions Hermès (38) , ces 52 personnes physiques (et leurs sociétés ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 07/01/2010

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... 8.Identification du chantier professionnel constructeur du navire. Fournir le document original donnant mandat. 9.Cochez cette case si vous êtes constructeur amateur, ou si vous avez modifié un navire déjà en service. ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 10/10/2014

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... ►Enfin, un programme d'infrastructure tout à fait particulier a été examiné, celui relatif à l’hôpital d’instruction des armées (HIA) Sainte-Anne à Toulon. Conformément à l’objectif fixé au comité, les travaux menés fin ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 16/07/2008

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... Saisie de ce projet d’offre, l’AMF a notamment procédé à l’examen des termes de l’accord de sépara- tion et a considéré que les opérations réalisées en exécution de cet accord ne pouvaient caractériser des démarches ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 17/03/2009

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... La résistance à la rupture des chaînes d'ancre est celle qui est donnée par une des normes en vigueur dans un des États membres. Lorsque les ancres ont une masse supérieure à celle prescrite par les paragraphes 1 à 4 du ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 20/07/2009

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... LEBORGNE (André-Roger), Participation des salariés aux fruits de l’expansion de la société PEUGEOT Automobiles, aux soins du procureur de la République, 2 juin 1980. LEBREC (Gérard), décédé le 28 mars 1980 à Nouadhibou ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 19/06/2015

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... DE CRUZ, aux soins du procureur de la République, 15 septembre 2016. DUPLAND Francis, les Combes, 07260 Rosières, 26 juin 2016. ESPOSITO Thierry, 10, rue Louis-Valtat, 13016 Marseille, 11 août 2016. FRICOTINE, 25, ... Voir le document complet

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