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[PDF] Top 20 Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 10/10/2014

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 10/10/2014

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 10/10/2014

... Les documents qui marquent aujourd’hui le déroulement d’un programme n’existant pas à cette époque, il a été complexe, malgré des recherches approfondies, de reconstituer le coût complet de l’achat et de ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 24/11/2015

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 24/11/2015

... 24 novembre 2015 DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 9 Page 6 sur 7 VIII. – Les recours gracieux La commission peut accepter le recours gracieux dans son intégralité, l’accepter partiellement, quand elle ne fait ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 20/12/2013

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 20/12/2013

... des documents d’urbanisme », 2031 « Frais d’études » (non suivis de réalisation), 2032 « Frais de recherche et de développement », 2033 « Frais d’insertion » (non suivis de réalisation), 204 « Subventions ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 29/11/2012

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... Emprunté du latin chrétien recapitulatio, de même sens, dérivé de caput, « tête », et utilisé pour traduire le grec anakephalaiôsis, « action de reprendre à la tête, à l’origine »,[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 20/12/2011

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... Loc. La question est là, toute la question est là, c’est toute la question, se dit pour indiquer qu’on touche au point essentiel de la discussion. Telle est la question, là est la que[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 22/06/2010

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... les documents de suivi ont bien mis en évidence les diffi cultés rencontrées, mais certains coûts induits pour le programme étaient supportés sur d’autres composantes du projet, intégration sur l’avion et ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 28/05/2009

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... SECTION D’INVESTISSEMENT - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A 5-4 A 5-5 SOUS-FONCTION 5-4 – RMI (suite) INVESTISSEMENT 5 Evaluation des dépenses engagées 6 Dépenses de structure[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 19/07/2007

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... 29 Le nombre des approbations de programmes d’activité spécialisés ne correspond pas au nombre de sociétés de gestion en raison du fait que les sociétés de gestion ont demandé l’approbat[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 22/01/2014

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... Cette formation politique n’a pas déclaré détenir dans d’autres organismes, sociétés ou entreprises la moitié du capital social ou des sièges de l’organe d’administration, ou exercer de[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 13/06/2014

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... Un rejet du compte ........................................................................................................................... R Par ailleurs, les candidats dispensés de dépôt et pour lesquels la ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 01/07/2014

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... janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises autorise le Gouvernement à prendre par ordonnances toute mesure relevant de la loi dans un grand nombre de domaines dont, ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 08/07/2014

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... On entend par « frais de recherche et de développement », les dépenses qui correspondent à l’effort de recherche et de développement réalisé par les moyens propres de l’établissement po[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 06/08/2014

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... Le fait de contrôler et de corriger les données variables d’un système, d’un phénomène pour les rendre conformes à une norme, pour maintenir leur valeur d’équilibre.. Régulation nature[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 29/08/2014

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... 31 - LA LUTTE CONTRE LES TRAFICS ILLICITES 311 - LES STUPÉFIANTS En 2013, les services douaniers ont intercepté 143,2 tonnes de drogues diverses. Les résultats de l’année 2013 montrent une forte progression des saisies. ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 23/09/2014

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 23/09/2014

... CELLIER née DIETRICH (Joséphine), aux soins du procureur de la République, 18 mars 2015. CLAESSENS (Henri), 59100 Roubaix, 13 mai 2015. DECHRISTE FALLER ET DREYFUS Avocats / (Maîtres), 10, place de ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 24/12/2014

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... En cas de changement d’adresse, joindre une bande d’envoi à votre demande Paiement à réception de facture En cas de règlement par virement, indiquer obligatoirement le numéro de facture [r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 24/12/2014

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... www.journal-officiel.gouv.fr Standard . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 01 40 58 75 00 Accueil commercial . . . . . . . . . . . 01 40 15 70 10 Télécopie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 26/12/2014

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... En cas de changement d’adresse, joindre une bande d’envoi à votre demande Paiement à réception de facture En cas de règlement par virement, indiquer obligatoirement le numéro de facture [r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 31/12/2019

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... – par le crédit du compte au Trésor, en cas de remboursement total ou partiel du préfinancement à la Commission européenne. Le compte 4192 “Préfinancements annuels.–Fonds européens” enregistre, dans le cadre de la ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 28/12/2018

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... 391 Dépréciation des matières premières et fournitures 392 Dépréciation des autres approvisionnements 393 Dépréciation des en-cours de production de biens 394 Dépréciation des en-cour[r] ... Voir le document complet

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