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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 28/12/2018

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 28/12/2018

... 391 Dépréciation des matières premières et fournitures 392 Dépréciation des autres approvisionnements 393 Dépréciation des en-cours de production de biens 394 Dépréciation des en-cour[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 20/12/2011

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 20/12/2011

... Loc. La question est là, toute la question est là, c’est toute la question, se dit pour indiquer qu’on touche au point essentiel de la discussion. Telle est la question, là est la que[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 05/12/2018

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 05/12/2018

... Emprunté du latin sanctuarium, « lieu sacré, sanctuaire », lui-même dérivé de sanctus, « saint, sacré », pour le sens 1 ; emprunté de l’anglais sanctuary, de même sens, pour le sens 2.[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 28/12/2006

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 28/12/2006

... Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à …………… (1). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0016 du 28/12/2012

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0016 du 28/12/2012

... Si les pénalités de retard dans l'exécution des marchés ou contrats de partenariat concernent des dépenses de fonctionnement, elles seront retracées sur le compte 40173 « Fournisseurs - pénalités de retard d'exécution ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 28/12/2017

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 28/12/2017

... peu à peu du latin dans la partie latinisée de l’Empire romain en prenant une forme différente suivant les régions, les pays ; se dit aussi de chacune des langues modernes issues du [r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0023 du 28/12/2007

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0023 du 28/12/2007

... - le montant de la créance restant à percevoir ou de la dette restant à payer, ventilée entre le montant principal, les frais de poursuites et, le cas échéant, la T.V.A.. Une colonne d’[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 20/12/2013

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 20/12/2013

... du 28 décembre 2011 de finances pour 2012, perçoit une taxe sur les titulaires d'ouvrages de prise d'eau, rejet d'eau ou autres ouvrages hydrauliques destinés à prélever ou à évacuer des volumes d'eau sur le ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 28/12/2018

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... T 28 septembre 1988 Toulon Inconnue MAZAURIC Vincent 29 octobre 1987 Papeete Inconnue WILLETTE Hervé 22/09/1988 Toulon Inconnue MORGAN Stéphane 6 août 1987 Papeete Inconnue WILLIAMS 7 septembre 1988 Toulon ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 28/12/2018

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... décembre 2018 Plan comptable M22 des établissements et services publics sociaux et médico-sociaux Légende : 20 - Les comptes en italique sont ouverts pour les seuls ESMS qui relèvent du cadre budgétaire d'état des ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 28/05/2009

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... SECTION D’INVESTISSEMENT - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A 5-4 A 5-5 SOUS-FONCTION 5-4 – RMI (suite) INVESTISSEMENT 5 Evaluation des dépenses engagées 6 Dépenses de structure[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 29/12/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 29/12/2020

... - l’ouverture au public du patrimoine culturel de la région, qu’il soit classé ou non. - les aides aux particuliers en vue de l’ouverture au public du patrimoine culturel qui leur appartient, - les actions d’inventaire ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 31/12/2019

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... - l’ouverture au public du patrimoine culturel de la région, qu’il soit classé ou non. - les aides aux particuliers en vue de l’ouverture au public du patrimoine culturel qui leur appartient, - les actions d’inventaire ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 10/07/2008

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... du 28 décembre 2007 publié au Journal officiel du 30 décembre 2007 Direction, rédaction et administration : 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 Standard : 01 40 58 75 00 – Renseignements documentaires : 01 40 58 ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 31/12/2019

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... Les comptes d’immobilisations autres que les comptes d’immobilisations financières sont classés en fonction de la nature économique des éléments qui les composent (immobilisations incorporelles et corporelles) et parfois ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 29/12/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 29/12/2020

... Les comptes d’immobilisations autres que les comptes d’immobilisations financières sont classés en fonction de la nature économique des éléments qui les composent (immobilisations incorporelles et corporelles) et parfois ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 29/12/2020

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... Les comptes d’immobilisations autres que les comptes d’immobilisations financières sont classés respectivement à partir de la nature économique des éléments qui les composent (immobilisations incorporelles et ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 29/12/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 29/12/2020

... Des précisions sur les modalités d’amortissement (périmètre, durées…) sont apportées dans les commentaires du compte 28 au chapitre 2 du présent titre (§ 2.8). Les immobilisations corporelles non amortissables ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 29/12/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 29/12/2020

... Le président du conseil d'administration peut, en outre, par délégation du conseil d'administration, en tout ou partie, et pour la durée de son mandat, être chargé de procéder, dans les limites déterminées par le conseil ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 28/06/2013

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 28/06/2013

... le 28 août 2012, qu’elle déposerait une offre publique d’achat sur le solde des actions compo- sant le capital de CFAO à un prix de 37,50 euros par action, ce qui valorisait les capitaux propres de CFAO à hauteur ... Voir le document complet

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