Haut PDF Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 04/10/2006
Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 04/10/2006
... Les pattes d’un crabe. Un animal bas, haut sur pattes. Un chien qui donne, qui tend la patte. Un chat qui donne des coups de patte. Un ours qui se dresse sur ses pattes. Les pattes avant ou antérieures, les pattes ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0113 du 03/05/2006
... d) à tout aéronef n’ayant pas communiqué de plan de vol, lorsqu’un organisme de la circulation aérienne estime qu’il possède suffisamment d’éléments lui permettant de douter de la sécur[r] ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 15/04/2010
... Emprunté du latin praefatio, « action de parler d’abord d’une chose ; préambule, avant-propos », dérivé de praefari, « dire avant, dire préalablement », lui-même composé de prae, « dev[r] ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 04/06/2010
... ASCENSIO Jean, décédé(e) le 1 er octobre 1995 au CH de Bagnols, aux soins du procureur de la République, 6 juin 2006. AYADI Ali Hospitalisé(e, décédé(e) le 24 février 2005 à l’hôpital du Vigan, aux soins du ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 08/04/2009
... NOR : CCCX0905068V La présente publication concerne les comptes de campagne des candidats présents aux différentes élections partielles qui se sont déroulées entre le 10 juin 2007 et le 22 juin 2008 qui ont été ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 09/04/2009
... et 10 février 2008 dans trois cir- conscriptions : Iles du Vent, Iles Sous-le-Vent et Tuamotu-Gam- bier ; l’examen de ces scrutins a eu lieu en 2008 et a donné lieu à 21 décisions réparties comme suit ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 23/04/2009
... IV. – Les radeaux de sauvetage sous bossoirs sont arrimés à portée des crocs de levage à moins qu’il n’existe des moyens de transfert qui ne soient pas rendus inutilisables dans les limites des angles d’assiette jusqu’à ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 08/04/2008
... I I . L e t a b l e a u c i - d e s s o u s d o n n e l e s c o u r a n t s a s s i g n é s d e s d i s p o s i t i f s d e p r o t e c t i o n p o u r l e s c o n d u c t e u r s e t c â b l e s e n f o n c t i o n d u ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 30/04/2008
... Un scrutin a fait l’objet de décisions d’approbation tacite confor- mément aux dispositions conjointes des articles L. 118-2 et L. 52-15 du code électoral (1), la commission n’ayant pu se pro- noncer dans le délai du ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 11/04/2007
... Afin de développer une meilleure connaissance réciproque entre les juridictions pénales et la CDBF et de réfléchir à une meilleure articulation entre elles, le Président de la Cour de d[r] ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 27/04/2007
... NOR : CCCX0709991V La présente publication concerne les comptes de campagne des candidats présents aux différentes élections partielles qui se sont déroulées entre le 12 juin 2005 et le 9 juillet 2006 qui ont été ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 23/05/2006
... Apport personnel Versement du candidat au mandataire financier Avances emprunts Dépenses non payées par le mandataire financier Total SOLDE compte de campagne. NOM DU CANDIDAT DÉCISIONS [r] ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 04/02/2011
... Dons Apport Partis en nature Concours Autres personnel Apport Solde compte de campagne DEV (1) RFE (2) CNCCFP Déc.. La région : LORRAINE[r] ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 12/07/2006
... éloignées. Le temps consacré à ces travaux résulte aussi de la volonté du CESR-IM de fonder ses avis sur une consultation approfondie de la place. S’agissant de la procédure de notifi cation, le CESR-IM se trouve saisi ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 03/08/2006
... Avec 300 constatations réalisées (soit 3,1 % du total des infractions relevées en matière de CI) et un montant de droits fraudés de 0,57 M€ (soit 1 % du montant total des droits fraudés[r] ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 14/09/2006
... DERODE (Joseph), décédé le 5 décembre 1975, hôpital psychia- trique Armentières, aux soins du procureur de la République, 23 mai 1977. DEROISSART (Paul), décédé le 6 février 1975, hospice de Tour- coing, aux soins du ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 22/12/2006
... On entend par « frais de recherche et de développement », les dépenses qui correspondent à l’effort de recherche et de développement réalisé par les moyens propres de l’établissement po[r] ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 27/12/2006
... Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à …………… (1). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 28/12/2006
... Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à …………… (1). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 29/12/2006
... Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à …………… (1). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses ...
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