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[PDF] Top 20 Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 27/09/2007

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 27/09/2007

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 27/09/2007

... RODINGER (Christian), participation des salariés à la société Fauvet Girel, 1, rue de Londres, 59320 Haubourdin, 2 août 1978. RODRIGUEZ (Emilio), 46, rue Fécamp, 75012 Paris, 27 juin 1978. RODRIGUEZ (Francisco), ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 25/09/2007

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 25/09/2007

... Le second s’articule autour d’une filière de l’activité économique : la viticulture où interviennent les deux administrations financières précitées et deux établissements administratifs dépendant du ministère de ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 26/09/2007

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... des documents présentés par la Commission ne contenait d’indice prouvant la volonté de Bayer d’imposer une interdiction d’exporter à ses grossistes et que les livraisons étaient subordonnées au respect de cette ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0017 du 09/11/2007

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... c) ajout au flux de production / added to the production stream 5 Pour les détecteurs d'hydrocarbures installés à bord des pétroliers construits avant le 2 octobre 1986, se reporter à la Recommandation sur les ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 27/04/2007

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... Apport personnel Versement du candidat au mandataire financier Avances emprunts Dépenses non payées par le mandataire financier Total SOLDE compte de campagne. RFE NOM DU CANDIDAT DÉCISI[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 27/06/2007

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... En particulier, en matière d’impôt sur les sociétés, il apparaît que la part principale des montants redressés s’apparente plus à des irrégularités qu’à des fraudes (cf. annexe II). Cec[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0022 du 27/12/2007

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... des documents budgétaires massifs (budget primitif, budget supplémentaire) doit, sauf difficulté majeure, être communiqué globalement au sein d'un même fichier de liaison : en effet leur fractionnement en envois ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 14/09/2006

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... MEAUX, veuve WAYWEL (Louise), décédée 11 novembre 1975, hôpital psychiatrique Armentières, aux soins du procureur de la République, 27 mai 1977. MEDDAH (Mohamed), participation 1970 peignage Amédée, Rou- baix, ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 22/09/2010

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... juin 2007, un nouveau calendrier pour la mise en service la liaison Sud, Barcelone-Figueras, ce qui entraîne un report de la date de mise en service de la section ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 09/04/2009

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... du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française prévoyaient un renouvelle- ment intégral de l’assemblée au terme des cinq ans de mandat de ses membres élus ; par dérogation à celle-ci, la ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 27/07/2009

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... novembre 2007 et prési- dée par l’AMF, a travaillé en 2008 sur la transparence des émetteurs et les due diligences des inves- tisseurs, la gestion des risques, la valorisation des actifs, et les agences de ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 27/05/2009

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... La rénovation a été lancée en 2000 pour répondre au besoin exprimé dans une fi che provisoire du 28 mars 1995 qui portait essentiellement sur les points suivants : mise en place d’une nouvelle tourelle dotée d’un canon ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 13/09/2013

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... Sont également inclus dans le coût total 5 M€ au titre de l'environnement, 56 M€ pour l'exploitation (dont 15 M€ pour le carburant), ainsi que 37 M€ pour des améliorations ou rénovations à mi-vie et 1,5 M€ pour le ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 13/03/2007

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... Règle 27 45.1 Le navire devrait être chargé de manière à ce que le niveau de remplissage de toutes ses citernes à cargaison corresponde au total maximal combiné du moment vertical du volume et du moment d'inertie ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 10/11/2009

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... 5. Les contrôles intermédiaires du moteur doivent être effectués dans le cadre d’une visite complémentaire conformément à l’article 2.09. Un contrôle spécial doit être effectué après ch[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 17/09/2019

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 17/09/2019

... Conformément aux dispositions de l’article R. 421-5 du code de justice administrative, les décisions constatées dans ce document peuvent faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif dans le ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 09/10/2015

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 09/10/2015

... des raisons de disponibilité, de discrétion et de sécurité. Ils sont, en complément de cette fonction, parfois employés pour des évacuations sanitaires avec assistance médicale, voire plus rarement pour du transport de ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 29/12/2006

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 29/12/2006

... participations 27 Autres immobilisations financières Subventions d’équipement reçues (c/13) Emprunts et dettes assimilées (c/16) 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 18/10/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 18/10/2010

... latin profectus, « avancement, progrès », puis « succès, profi t », dérivé de profi cere, « avancer, faire des progrès ; être utile », lui- même composé à l’aide de pro, « en avant, [r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 30/12/2011

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 30/12/2011

... Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies. (1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui ... Voir le document complet

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