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[PDF] Top 20 Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 16/07/2008

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 16/07/2008

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 16/07/2008

... La crise des subprime revêt plusieurs aspects. Elle correspond, en premier lieu, à un ajustement sévère des tendances résultant d’une longue période d’abondance de liquidités associée au profond déséquilibre des échanges ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 24/07/2007

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 24/07/2007

... Par ailleurs l’interopérabilité d’ATLAS avec le système d’information régimentaire SIR n’est pas assurée en raison de l’évolution des logiciels de référence. La cohérence ne sera rétablie qu’en 2007 avec l‘adoption d’une ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 10/07/2008

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... Si le générateur de vapeur ne se trouve pas dans le périmètre, les cloisons d’entourage de la station sont de type B-0, et le générateur de vapeur est protégé par des cloisonnements de[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2008

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... IV. – Pour les navires qui ne sont pas exploités à la journée, il comprend en outre les nom, prénom, sexe et âge ou catégorie d’âge (adulte ou enfant) de chaque passager ou enfant de moins d’un an. Sur demande expresse ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 27/07/2009

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... mi-mars 2008, l’indice Dow Jones Industrials reculait ainsi de 17% par rapport à la fin 2007 (graphique ...de 16%, voire de 22% pour le CAC40 ou le DJ Euro Stoxx ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 08/07/2014

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... Ces dépenses sont amorties sur leur durée probable d’utilisation à compter de la date d’achèvement. ) Quotas d’émission de gaz à effet de serre L’Etat attribue aux établissements de santé possédant des installations ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 01/07/2014

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... exercices 2008 et 2009. Au cours du premier semestre 2008, LVMH a conclu plusieurs contrats d’Equity Linked Swap (ELS) par l’in- termédiaire de deux de ses filiales qu’elle contrôlait indirectement et qui ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 19/07/2007

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... Certainty 16 , a publié le 5 juillet 2006 son appréciation juridique sur la convention de La Haye 17 relative aux règles applicables à certains droits sur les titres détenus auprès d’un ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 20/07/2009

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... DRAPEAU (Jean), Participation des salariés aux fruits de l’expan- sion de la société ALSTHOM ATLANTIQUE, 16, rue des Grilles, 93500 Pantin, 16 avril 1980. DRUELLE (Daniel), Participation des salariés aux ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 17/07/2012

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... 108 Le 16 novembre 2011, FPF a déposé son projet de note en réponse contenant l’avis motivé de son conseil d’administration délivré la veille. Au vu notamment du rapport de l’expert indépendant désigné par FPF, ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 07/01/2010

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... 15.Cochez cette case si le navire est un submersible. 16.Cochez cette case s’il s’agit d’un navire d’un type autre que ceux prévus ci-avant. 17.Nom du modèle ou de la série de navire, ou références du plan, nom de ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2012

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... La société Nexter avait en effet commencé des travaux en 2006-2007 pour développer un véhicule blindé de taille moyenne assurant une protection très élevée qui n’existait pas dans les armées ; les choix de conception ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 08/04/2008

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... I I . L e t a b l e a u c i - d e s s o u s d o n n e l e s c o u r a n t s a s s i g n é s d e s d i s p o s i t i f s d e p r o t e c t i o n p o u r l e s c o n d u c t e u r s e t c â b l e s e n f o n c t i o n d u ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 28/12/2018

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... LEBRUN Christophe 21 juin 1988 Toulon Inconnue FLORES Jack 6 août 1987 Papeete Inconnue LECLERCQ Pierre 21 juin 1988 Toulon Inconnue FRANCHI Maoaé 29 octobre 1987 Papeete Inconnue LENS Théodore 11 octobre 1988 Toulon ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 31/08/2010

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... Valeur 16 Cumul jauge brute (tonneaux) Numérique Valeur 17 Cumul jauge brute (UMS) Numérique Valeur Il convient également de transmettre les informations suivantes (les valeurs sont à saisir au format numérique) ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 06/12/2012

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... en 2008 et 2009, les deux directions du contrôle bancaire ont mis en place un suivi de crise de la trésorerie des grands établissements, dès les premiers jours du mois ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 12/07/2006

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... d’IAS 16 relative aux immobilisations corporelles), locataire de celle-ci (application notamment de la norme IAS 17 relative aux contrats de location) ou fournisseur de services (qui reprend les modèles décrits ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 30/01/2008

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... latin plantago, de même sens, lui-même dérivé de planta, « plante du pied », dont les feuilles de ce végétal évoquent la forme. BOT[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 19/02/2008

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... Bien que le nombre des infractions relevées par les services douaniers en 2007 dans le secteur de la fraude commerciale affiche une baisse de 7,8 %, le montant des droits fraudés consta[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 11/07/2007

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 11/07/2007

... Tous les engrenages, arbres et accouplements utilisés pour la transmission de la puissance aux machines essentielles à la propulsion et à la sécurité du navire ou à la sécurité des pers[r] ... Voir le document complet

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