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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 10/07/2008

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 10/07/2008

... A r t i c l e 2 4 2 - 8 . 0 6 B ra s s i è re s d e s a u v e t age I. – Chaque navire dispose d’une brassière de sauvetage d’un modèle approuvé pour chaque personne à bord. Des brassières de sauvetage de rechange pour ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 10/07/2013

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... 46 10 008 6 130 0 0 R Décisions de la CNCCFP : A = Approbation ; AM = Approbation avec modulation ; AR = Approbation après réformation ; ARM = Approbation après réformation et modulation ; R = Rejet ; HD = Hors ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 10/10/2014

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... Les documents qui marquent aujourd’hui le déroulement d’un programme n’existant pas à cette époque, il a été complexe, malgré des recherches approfondies, de reconstituer le coût complet de l’achat et de ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 10/06/2008

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... les 10 et 17 juin 2007, 7 634 comptes, répartis dans 577 circonscriptions, ont été ...le 10 août 2007, pour les 109 circonscriptions dont l’élection a été acquise au premier tour, et le 17 août 2007 pour ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 16/07/2008

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... Saisie de ce projet d’offre, l’AMF a notamment procédé à l’examen des termes de l’accord de sépara- tion et a considéré que les opérations réalisées en exécution de cet accord ne pouvaient caractériser des démarches ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 19/07/2007

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... 29 Le nombre des approbations de programmes d’activité spécialisés ne correspond pas au nombre de sociétés de gestion en raison du fait que les sociétés de gestion ont demandé l’approbat[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 27/07/2009

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... Trois grandes phases peuvent être distinguées. Les principaux indices boursiers se sont inscrits en forte baisse dès le premier trimestre 2008. Les craintes d’une crise systémique dans le secteur bancaire, avec le ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 12/07/2013

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... 10 e circ. : Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Malawi, Mozam- bique, Namibie, Swaziland, Zambie, Zimbabwe, Comores, Mada- gascar, Maurice, Seychelles, Égypte, Soudan, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Somalie, ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 17/07/2012

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... Dans ce contexte, et en conséquence du franchissement par la holding des seuils déclenchant l’obligation d’initier une offre publique sur les actions Hermès (38) , ces 52 personnes physiques (et leurs sociétés ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 07/01/2010

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... En cas de règlement par virement, indiquer obligatoirement le numéro de facture dans le libellé de votre virement. Pour expédition par voie aérienne (outre-mer) ou pour l’étranger, paiement d’un supplément modulé selon ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 20/07/2009

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... LEBORGNE (André-Roger), Participation des salariés aux fruits de l’expansion de la société PEUGEOT Automobiles, aux soins du procureur de la République, 2 juin 1980. LEBREC (Gérard), décédé le 28 mars 1980 à Nouadhibou ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 24/07/2007

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... Les principaux domaines de l’activité de l’industrie d’armement ont été couverts par ces travaux avec toutefois une dominante pour les systèmes électroniques de traitement ou de transmission de l’information. Les ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 11/07/2007

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... 6. Le nombre et la répartition des extincteurs portatifs doivent répondre aux dispositions suivantes : 6.1. Dans chaque local de machines, il faut prévoir des extincteurs à mousse d'un type approuvé et d'une capacité ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 12/07/2006

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... 2 Les marchés obligataires A La relative stabilité des rendements des emprunts souverains En 2005, les rendements des emprunts d’État ont connu des fl uctuations infra-annuelles assez limitées. Trois périodes peuvent ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 08/04/2008

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... I I . L e t a b l e a u c i - d e s s o u s d o n n e l e s c o u r a n t s a s s i g n é s d e s d i s p o s i t i f s d e p r o t e c t i o n p o u r l e s c o n d u c t e u r s e t c â b l e s e n f o n c t i o n d u ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2008

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... VI. – D’une manière générale, mais particulièrement à leurs points de portage et à leurs extrémités, les drisses et écoutes textiles sont exemptes de zones de compression permanente excédant 20% du diamètre de la drisse. ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 08/07/2014

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... Ces dépenses sont amorties sur leur durée probable d’utilisation à compter de la date d’achèvement. ) Quotas d’émission de gaz à effet de serre L’Etat attribue aux établissements de santé possédant des installations ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 01/07/2014

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... exercices 2008 et 2009. Au cours du premier semestre 2008, LVMH a conclu plusieurs contrats d’Equity Linked Swap (ELS) par l’in- termédiaire de deux de ses filiales qu’elle contrôlait indirectement et qui ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0016 du 12/07/2017

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... du 10 décembre 2014 DIRECTION, RÉDACTION ET ADMINISTRATION : 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 STANDARD : 01-40-58-75-00 – RENSEIGNEMENTS DOCUMENTAIRES : 01-40-15-70-10 – TÉLÉCOPIE ABONNEMENT : ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 28/05/2009

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... En cas de règlement par virement, indiquer obligatoirement le numéro de facture dans le libellé de votre virement. Pour expédition par voie aérienne (outre-mer) ou pour l’étranger, paiement d’un supplément modulé selon ... Voir le document complet

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