• Aucun résultat trouvé

Haut PDF Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 21/05/2008

Haut PDF Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 21/05/2008 ont été compilés par 123dok FR

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 21/05/2008

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 21/05/2008

... Le dossier technique présent à bord doit être individualisé pour le moteur et doit contenir le rapport d’essai de pré– certifi cation du moteur type déclaré pour le groupe. Comme il s’a[r] ... Voir le document complet

20

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2008

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2008

... IV. – Pour les navires qui ne sont pas exploités à la journée, il comprend en outre les nom, prénom, sexe et âge ou catégorie d’âge (adulte ou enfant) de chaque passager ou enfant de moins d’un an. Sur demande expresse ... Voir le document complet

16

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 10/05/2006

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 10/05/2006

... Si le calcul du coût d’acquisition et du coût de fonctionnement ne présente pas de difficulté méthodologique majeure, en revanche le coût des modifications dues aux évolutions de la déf[r] ... Voir le document complet

18

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 08/04/2009

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 08/04/2009

... NOR : CCCX0905068V La présente publication concerne les comptes de campagne des candidats présents aux différentes élections partielles qui se sont déroulées entre le 10 juin 2007 et le 22 juin 2008 qui ont été ... Voir le document complet

45

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2012

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2012

... Les délais importants qui séparent l’expression d’un besoin opérationnel de la mise en service effective des matériels dans les unités de combat conduisent souvent à disposer de systèmes d’armes conçus dans un contexte ... Voir le document complet

26

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 27/05/2009

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 27/05/2009

... Le coût prévisionnel de 254,4 M€ fi gurant dans le dossier de lancement de la réalisation se trouve porté à 266,7 M€ en 2008 pour la part DGA c’est-à-dire pour les marchés passés aux industriels hors modifi ... Voir le document complet

14

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 28/05/2009

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 28/05/2009

... du 21 novembre 2008 publié au Journal offi ciel du 27 novembre 2008 Direction, rédaction et administration : 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX ... Voir le document complet

39

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 12/05/2017

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 12/05/2017

... 29 décembre 2015 DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 3 Arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 61 NOR : INTB1526074A (Le texte de l’arrêté est publié au Journal officiel ... Voir le document complet

24

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 12/05/2017

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 12/05/2017

... 29 décembre 2015 DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 3 Arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 832 NOR : INTB1526076A (Le texte de l’arrêté est publié au Journal officiel ... Voir le document complet

16

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 01/07/2014

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 01/07/2014

... exercices 2008 et 2009. Au cours du premier semestre 2008, LVMH a conclu plusieurs contrats d’Equity Linked Swap (ELS) par l’in- termédiaire de deux de ses filiales qu’elle contrôlait indirectement et qui ... Voir le document complet

160

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 10/03/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 10/03/2010

... du 21 novembre 2009 Direction, rédaction et administration : 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 Standard : 01 40 58 75 00 – Accueil commercial : 01 40 15 70 10 – Télécopie : 01 40 58 77 ... Voir le document complet

20

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 21/12/2012

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 21/12/2012

... Le compte 5428 - Disponibilités chez d’autres tiers, dans le cadre d’une convention de mandat prévue à l’article L. 1611-7 du CGCT, enregistre l’avance permanente versée par le département, agissant en tant que mandant, ... Voir le document complet

264

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 21/10/2016

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 21/10/2016

... Par ailleurs, les candidats dispensés de dépôt et pour lesquels la commission n’a donc pas eu à se prononcer apparaissent dans les publications sous le code DD (dispensé de dépôt). A la suite de la loi n o ... Voir le document complet

22

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 23/05/2006

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 23/05/2006

... Apport personnel Versement du candidat au mandataire financier Avances emprunts Dépenses non payées par le mandataire financier Total SOLDE compte de campagne. NOM DU CANDIDAT DÉCISIONS [r] ... Voir le document complet

44

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0113 du 03/05/2006

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0113 du 03/05/2006

... d) à tout aéronef n’ayant pas communiqué de plan de vol, lorsqu’un organisme de la circulation aérienne estime qu’il possède suffisamment d’éléments lui permettant de douter de la sécur[r] ... Voir le document complet

140

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 15/05/2007

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 15/05/2007

... L’implantation d’une barre d’arrêt est obligatoire sur les aérodromes avec pistes homologuées pour approche de précision catégorie Il ou III, à chaque point d’arrêt avant piste spécifiq[r] ... Voir le document complet

219

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 30/01/2008

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 30/01/2008

... latin plantago, de même sens, lui-même dérivé de planta, « plante du pied », dont les feuilles de ce végétal évoquent la forme. BOT[r] ... Voir le document complet

64

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 19/02/2008

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 19/02/2008

... Bien que le nombre des infractions relevées par les services douaniers en 2007 dans le secteur de la fraude commerciale affiche une baisse de 7,8 %, le montant des droits fraudés consta[r] ... Voir le document complet

120

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 08/04/2008

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 08/04/2008

... Les documents administratifs sont dorénavant disponibles en version électronique authentifiée sur :. www.journal-officiel.gouv.fr[r] ... Voir le document complet

48

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 30/04/2008

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 30/04/2008

... Dons Apport partis Concours en nature Autres personnel Apport Solde comptes de campagne DEV (1) RFE (2) CNCCFP Déc.. ÉLECTION CANTONALE PARTIELLE DES 18 MARS 2007 ET 25 MARS 2007[r] ... Voir le document complet

24

Show all 2656 documents...