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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2008

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2008

... IV. – Pour les navires qui ne sont pas exploités à la journée, il comprend en outre les nom, prénom, sexe et âge ou catégorie d’âge (adulte ou enfant) de chaque passager ou enfant de moins d’un an. Sur demande expresse ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2012

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... Les délais importants qui séparent l’expression d’un besoin opérationnel de la mise en service effective des matériels dans les unités de combat conduisent souvent à disposer de systèmes d’armes conçus dans un contexte ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 24/05/2019

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... Dans le cas où les conditions de plongée sont telles qu'elles peuvent nuire à la sécurité de la décompression, il conviendra d'utiliser le temps au fond immédiatement supérieur disponib[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 25/05/2011

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... par l’intermédiaire du latin, du grec propolis, « abords, environs d’une ville », puis au sens actuel, lui-même composé de pro, « en avant, devant », et polis, « cité ».. Substance résin[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 21/05/2008

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... Le dossier technique présent à bord doit être individualisé pour le moteur et doit contenir le rapport d’essai de pré– certifi cation du moteur type déclaré pour le groupe. Comme il s’a[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 16/07/2008

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... La crise des subprime revêt plusieurs aspects. Elle correspond, en premier lieu, à un ajustement sévère des tendances résultant d’une longue période d’abondance de liquidités associée au profond déséquilibre des échanges ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 09/03/2010

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... S’il s’agit de corrections de données préalablement transmises aux Autorités, le logiciel doit faire apparaître clairement qu’il s’agit d’une correction au sens du R (CE) 1077/2008 en affichant l’état des données ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 27/05/2009

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 27/05/2009

... Le coût prévisionnel de 254,4 M€ fi gurant dans le dossier de lancement de la réalisation se trouve porté à 266,7 M€ en 2008 pour la part DGA c’est-à-dire pour les marchés passés aux industriels hors modifi ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 28/05/2009

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... En cas de règlement par virement, indiquer obligatoirement le numéro de facture dans le libellé de votre virement. Pour expédition par voie aérienne (outre-mer) ou pour l’étranger, paiement d’un supplément modulé selon ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 10/05/2006

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... Le programme arrive à son terme. Même si des problèmes techniques restent à résoudre avant son admission au service actif, il devrait se solder de façon positive notamment en ce qui concerne la tenue des coûts, la ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 08/04/2008

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... I I . L e t a b l e a u c i - d e s s o u s d o n n e l e s c o u r a n t s a s s i g n é s d e s d i s p o s i t i f s d e p r o t e c t i o n p o u r l e s c o n d u c t e u r s e t c â b l e s e n f o n c t i o n d u ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 30/04/2008

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... Dons Apport partis Concours en nature Autres personnel Apport Solde comptes de campagne DEV (1) RFE (2) CNCCFP Déc.. ÉLECTION CANTONALE PARTIELLE DES 18 MARS 2007 ET 25 MARS 2007[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 10/06/2008

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... Dons Apports partis en nature Concours Autres personnel Apport Soldes compte de campagne DEV (1) RFE (2) CNCCFP Déc.. ÉLECTIONS LÉGISLATIVES GÉNÉRALES DES 10 JUIN 2007 ET 17 JUIN 2007 Dé[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 19/02/2008

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... Bien que le nombre des infractions relevées par les services douaniers en 2007 dans le secteur de la fraude commerciale affiche une baisse de 7,8 %, le montant des droits fraudés consta[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 30/01/2008

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... latin plantago, de même sens, lui-même dérivé de planta, « plante du pied », dont les feuilles de ce végétal évoquent la forme. BOT[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 23/05/2006

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... Apport personnel Versement du candidat au mandataire financier Avances emprunts Dépenses non payées par le mandataire financier Total SOLDE compte de campagne. NOM DU CANDIDAT DÉCISIONS [r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 12/06/2008

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... Dans le vocabulaire anglo-saxon, impôts et cotisations sociales obligatoires sont regroupés sous le terme anglais de « taxation » ou « tax revenue », tra- duit en français dans les organ[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 13/06/2008

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... 34. En 2005, le nombre d’entreprises, tous secteurs d’activités confondus, soumises à ces régimes étaient de 1 821 000, soit près des deux tiers du nombre total d’entreprises. En 2005, [r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0113 du 03/05/2006

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... d) à tout aéronef n’ayant pas communiqué de plan de vol, lorsqu’un organisme de la circulation aérienne estime qu’il possède suffisamment d’éléments lui permettant de douter de la sécur[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 15/05/2007

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... L’implantation d’une barre d’arrêt est obligatoire sur les aérodromes avec pistes homologuées pour approche de précision catégorie Il ou III, à chaque point d’arrêt avant piste spécifiq[r] ... Voir le document complet

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