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[PDF] Top 20 Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 24/05/2019

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 24/05/2019

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 24/05/2019

... Dans le cas où les conditions de plongée sont telles qu'elles peuvent nuire à la sécurité de la décompression, il conviendra d'utiliser le temps au fond immédiatement supérieur disponib[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 25/05/2011

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 25/05/2011

... par l’intermédiaire du latin, du grec propolis, « abords, environs d’une ville », puis au sens actuel, lui-même composé de pro, « en avant, devant », et polis, « cité ».. Substance résin[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2008

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2008

... 2. Dans le cas d’une navigation sans escale excédant 24 heures, un exercice de récupération d’un objet fl ottant est effectué le premier jour. III. – Consignes aux passagers : Avant l’appareillage, le chef de bord ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 24/07/2015

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... le 24 mai 2014 en Guadeloupe, en Martinique, en Guyane, à Saint- Barthélemy, à Saint-Martin, à Saint-Pierre et Miquelon, en Polynésie française, dans les bureaux de vote ouverts par les ambassades et postes ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 03/05/2019

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 03/05/2019

... En dépit de ces différences, un audit effectué selon les Normes ISA est mené sur les prémisses que la direction et, le cas échéant, les personnes constituant le gouvernement d’entreprise[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2012

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2012

... La démarche a été facilitée par la contractualisation de plus en plus fréquente, sinon systématique sur les programmes nouveaux, de cette composante du coût global ; elle se révèle par[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0022 du 24/12/2009

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... .2 à bord des navires de charge, les dispositifs d'assèchement et de pompage doivent être conçus de manière à empêcher un effet de carène liquide. Dans ce cas, le dispositif d'assèchement doit être capable d'évacuer au ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 09/03/2010

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... 1.1.3. Notification préalable d’entrée au port 1.2. Sens autorité unique France D opérateur 1.2.1. Accusé de réception 1.2.2. Message au navire. Ce message peut être une alerte, par exemple en cas d’absence de données ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 12/07/2013

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... saisines, le Conseil constitutionnel a considéré que la commission avait statué à tort dans deux cas et n’aurait ainsi pas dû prononcer le rejet de leur compte de campagne. L’un des deux candidats ayant obtenu au moins 5 ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 14/06/2016

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... conversion et / ou d’échange en actions nouvelles ou existantes (OCÉANE 2018, OCÉANE 2019 et OCÉANE 2020) émises par la société Alcatel Lucent, sachant que l’initiateur ne détenait aucun titre Alcatel-Lucent à ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 24/12/2014

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... En cas de changement d’adresse, joindre une bande d’envoi à votre demande Paiement à réception de facture En cas de règlement par virement, indiquer obligatoirement le numéro de facture [r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 24/12/2014

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... 24 décembre 2014 DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 3 Arrêté du 17 décembre 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable ...jour 24 décembre ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 24/12/2013

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 24/12/2013

... […] Opération d’équipement n° 26 Participations et créances rattachées 27 Autres immobilisations financières 45… Opération pour compte de tiers n° - […] (3). (1) Indiquer le signe – si [r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 24/12/2013

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... FRANÇAISE 24 décembre 2013 • lorsque le transfert n’est pas accompagné du versement d’une somme, la valeur figurant dans les comptes de l’entité « transférante » (valeur du bien historique et culturel, dépenses ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 24/12/2013

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 24/12/2013

... • soit sont classés monuments historiques ou archives historiques en application du code du patrimoine. 3° Les biens culturels qui, conservés dans les édifices affectés à l'exercice public d'un culte ou leurs ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0016 du 24/11/2009

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0016 du 24/11/2009

... Arrêté du 15 octobre 2009 relatif aux conditions d’inscription, d’immatriculation et d’apposition de marques extérieures d’identité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures NOR : ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 24/11/2015

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 24/11/2015

... 8 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 24 novembre 2015 Page 6 sur 7 VIII. – Les recours gracieux La commission peut accepter le recours gracieux dans son intégralité, l’accepter partiellement, quand elle ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 27/05/2009

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 27/05/2009

... Les dépenses de la direction centrale du matériel de l’armée de terre, non comptabilisées dans le programme, comportent des travaux de mise à la défi nition des engins en amont de la ch[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 24/07/2015

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 24/07/2015

... FRANÇAISE 24 juillet 2015 Page 3/5 Dons consentis par des personnes physiques Le total de ces dons correspond à celui déclaré dans le compte, ventilé sur l’annexe jointe au compte de campagne ; ce total peut être ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 12/05/2017

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 12/05/2017

... 29 décembre 2015 DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 3 Arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 61 NOR : INTB1526074A (Le texte de l’arrêté est publié au Journal officiel daté du ... Voir le document complet

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