Haut PDF Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 12/11/2009
Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 12/11/2009
... Dans les offi cines pharmaceutiques, surface de porphyre ou d’une autre matière dure sur laquelle on broyait certains corps, on affi nait certaines préparations pâteuses à l’aide d’u[r] ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0016 du 24/11/2009
... Documents à joindre pour l’inscription d’un bateau neuf, d’occasion, transformé ou renommé Bateau neuf (1 re immatriculation en plaisance) Photocopie de la facture d’achat du bateau et des moteurs (le cas échéant ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 18/11/2010
... L’éventuel écart entre la dépense rattachée et le montant de la facture reçue est enregistré sur les comptes d’exécution de classe 2 ou 3 concernés au moyen d’un mandat de paiement pris[r] ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0023 du 31/12/2009
... 781 - Reprises sur amortissements et provisions - Produits de fonctionnement courant 7811 - Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 7815 - Reprises[r] ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0020 du 24/12/2009
... Instruction budgétaire et comptable M. 14 3 Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0021 du 24/12/2009
... Les documents administratifs sont dorénavant disponibles en version électronique authentifiée sur :.. www.journal-officiel.gouv.fr.[r] ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0022 du 24/12/2009
... 2 Sous réserve des dispositions de la présente Convention, des mesures appropriées doivent être prises compte tenu des propriétés physiques, chimiques et biologiques des substances nuisibles, pour réglementer (*) Se ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0018 du 23/12/2009
... Les documents budgétaires peuvent également être mis à disposition du public dans chaque département, dans un lieu ...plusieurs publications locales dont la diffusion totale couvre l’ensemble de la ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0017 du 22/12/2009
... Libellé du contrat Année de signature du contrat de PPP Organismes cocontractants Nature des prestations prévues par le contrat de PPP Montant total prévu au titre du contrat d[r] ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 12/03/2009
... d) Colonne 5 : lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction « ou », chacune d’elles remplit l’en- semble des exigences d’essai requises pour satisfaire aux normes de fo[r] ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 30/12/2014
... 30 décembre 2014 DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 3 Arrêté du 9 décembre 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 832 NOR : INTB1426321A (Le texte de l’arrêté est publié au Journal officiel daté du ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 10/11/2009
... 5. Les contrôles intermédiaires du moteur doivent être effectués dans le cadre d’une visite complémentaire conformément à l’article 2.09. Un contrôle spécial doit être effectué après ch[r] ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 12/05/2017
... Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, ...
56
Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 27/12/2012
... Si les pénalités de retard dans l’exécution des marchés ou contrats de partenariat concernent des dépenses de fonctionnement, elles seront retracées sur le compte 40173 « Fournisseurs - Pénalités de retard d’exécution ...
112
Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 31/12/2011
... (1) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 30/12/2006
... TOTAL GENERAL (1) Répartir les emprunts selon le type de taux au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles ; (2) Préciser si les emprunts sont à taux préfixé ou post-fixé, éventuellement garanti par un ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 20/03/2009
... pendant 12 heures consécutives dans une atmosphère de 45 °C et 95 %, d'humidité relative et une atmosphère de - 20 °C dans les conditions de bord d'une exploitation intermittente de manière qu'ils sont exposés ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 09/04/2009
... Le total des dépenses retenues par la commission exclut, en application de l’article L. 52-12 du Code électoral dans sa rédaction issue de la loi du 19 janvier 1995, les frais engagés au titre de la campagne ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 08/04/2009
... Le total des dépenses retenues par la commission exclut, en application de l’article L. 52-12 du Code électoral dans sa rédaction issue de la loi du 19 janvier 1995, les frais engagés au titre de la campagne ...
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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 10/04/2009
... La date limite de dépôt des comptes arrêtée au neuvième ven- dredi suivant le tour de scrutin où l’élection a été acquise, au plus tard avant dix-huit heures, conformément aux prescriptions de l’article L. 52-12 ...
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