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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 10/11/2009

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 10/11/2009

... 5. Les contrôles intermédiaires du moteur doivent être effectués dans le cadre d’une visite complémentaire conformément à l’article 2.09. Un contrôle spécial doit être effectué après ch[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 12/11/2009

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... Dans les offi cines pharmaceutiques, surface de porphyre ou d’une autre matière dure sur laquelle on broyait certains corps, on affi nait certaines préparations pâteuses à l’aide d’u[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0016 du 24/11/2009

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... octobre 2009 relatif aux conditions d’inscription, d’immatriculation et d’apposition de marques extérieures d’identité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures NOR : DEVT0923692A ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 10/04/2009

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... suffrages exprimés. En revanche les dépenses d’impression supplé- mentaires, quantitatives et qualitatives, engagées par les candidats à ce titre, sont comprises dans le total des dépenses déclarées. Le total des ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 18/10/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 18/10/2010

... PHYS. Force exercée par un corps, solide ou fl uide, sur une surface ; mesure de cette force rapportée à l’unité de surface. La pression d’un liquide, d’un gaz s’applique perpendicu- lairement aux surfaces avec ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 09/04/2009

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... Par dérogation au cas général où le remboursement forfaitaire de l’État n’est versé qu’aux candidats ayant obtenu au moins 5 % des suffrages exprimés, en Polynésie française, selon les dispositions conjuguées des ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 11/07/2007

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... 6. Le nombre et la répartition des extincteurs portatifs doivent répondre aux dispositions suivantes : 6.1. Dans chaque local de machines, il faut prévoir des extincteurs à mousse d'un type approuvé et d'une capacité ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 17/03/2009

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... 5. Une vue claire par la fenêtre avant doit être assurée en tout temps par des moyens appropriés. 6. Les vitres utilisées dans les timoneries doivent être en verre de sécurité et avoir un degré de transparence d'au moins ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 20/03/2009

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... paragraphe 10, point b, en cours d'exploitation ainsi que lors du transport ou de l'entreposage sur des installations nautiques, des appareils et des instruments, étant entendu qu'ils peuvent s'humidifier ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 08/04/2009

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... Le total des dépenses retenues par la commission exclut, en application de l’article L. 52-12 du Code électoral dans sa rédaction issue de la loi du 19 janvier 1995, les frais engagés au titre de la campagne officielle ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 27/05/2009

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... AMX 10 au cours de la rénovation devait aussi améliorer la fi abilité du système et réduire les coûts de ...du 11 septembre 1998 qui tient compte des objectifs d’allongement de la durée de vie ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 23/04/2009

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... IV. – Les radeaux de sauvetage sous bossoirs sont arrimés à portée des crocs de levage à moins qu’il n’existe des moyens de transfert qui ne soient pas rendus inutilisables dans les limites des angles d’assiette jusqu’à ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 20/11/2012

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... [L’intérêt de retard visé à l’article 1727 du CGI peut désormais donner lieu à remise, modération ou transaction]. 12 - INTRODUCTION DES DEMANDES Les demandes doivent être adressées au service dont dépend le lieu ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 20/07/2009

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... LEMISTRE AVOCAT pour TRANCART (Odette), Caution ordon- nance du TGI de Lille du 9 janvier 1980, 865, avenue de la République, 59700 Marcq-en-Barœul, 11 janvier 1980. LEROUX Marc et CARRE (Catherine), Solde prix de ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0018 du 23/12/2009

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... La publication de l’avis de la chambre régionale des comptes est assurée, dès sa réception, sous la responsabilité du président du conseil régional, par affichage ou insertion dans un bulletin officiel. Selon la ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 18/11/2010

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... Le compte financier est transmis au représentant de l’Etat au plus tard quinze jours après le délai limite fixé pour son adoption. A défaut, le représentant de l’Etat saisit la chambre régionale des comptes du plus ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 27/09/2007

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... BRABANT (Philippe), participation des salariés Grands Garages du Gard, aux soins du procureur de la République, 18 janvier 1978. BRACO (René), hospitalisé décédé depuis plus de trois mois en juin 1978, aux soins du ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 11/06/2020

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... € 10 097 € 0 € 0 € 0 € 69021 BESSENAY 171 824 € 0 € 0 € 59 384 € 0 € 17 989 € 0 € 69022 BIBOST 55 799 € 0 € 0 € 16 891 € 0 € 4 867 € 0 € 69023 BLACE 90 771 € 0 € 0 € 35 451 € 0 € 601 € 0 € 69024 VAL-D'OINGT 379 ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 10/10/2014

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... La phase V2 a également été confiée à de nombreux industriels ou organismes : Thalès Communications, EADS, CS et Magellium ou encore Spot Image et IGN. Le dispositif acquis grâce à ce programme est aujourd’hui ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 12/05/2017

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... du 10 décembre 2014 DIRECTION, RÉDACTION ET ADMINISTRATION : 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 STANDARD : 01-40-58-75-00 – RENSEIGNEMENTS DOCUMENTAIRES : 01-40-15-70-10 – TÉLÉCOPIE ABONNEMENT : ... Voir le document complet

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