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Haut PDF Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 20/03/2009

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 20/03/2009

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 20/03/2009

... - 20 °C dans les conditions de bord d'une exploitation intermittente de manière qu'ils sont exposés pendant les cycles chaud-humide et froid ainsi qu'au changement de basse à haute température pendant des durées ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 09/04/2009

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 09/04/2009

... Le remboursement forfaitaire n’est pas versé aux candidats qui ont obtenu moins de 5 % des suffrages exprimés (3 % pour la Polynésie française) au premier tour de scrutin, ni à ceux dont[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 20/12/2013

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... FRANÇAISE 20 décembre 2013 ¾ Situation 2 : Opération de refinancement au sein d’un même établissement de crédit Soit un emprunt contracté auprès d’un établissement de crédit A dont le solde à rembourser s’élève à ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 20/12/2013

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... des documents d’urbanisme », 2031 « Frais d’études » (non suivis de réalisation), 2032 « Frais de recherche et de développement », 2033 « Frais d’insertion » (non suivis de réalisation), 204 « Subventions ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 20/11/2012

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... [L’intérêt de retard visé à l’article 1727 du CGI peut désormais donner lieu à remise, modération ou transaction]. 12 - INTRODUCTION DES DEMANDES Les demandes doivent être adressées au service dont dépend le lieu ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 20/12/2011

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... Loc. La question est là, toute la question est là, c’est toute la question, se dit pour indiquer qu’on touche au point essentiel de la discussion. Telle est la question, là est la que[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 20/06/2008

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... Lors des choix initiaux, l’analyse des prix n’a pas été conduite par comparaison avec d’autres solutions utilisées dans le passé pour satisfaire ce même besoin bien que celles-ci soient[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0019 du 20/12/2007

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... 45 Comptabilité distincte rattachée (2) 021 Virement de la section de fonct. (3) (1) Au 31/12/N. Dépenses engagées non mandatées. Recettes certaines restant à émettre. (2) Les dépenses sont égales aux recettes. Voir le ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 08/04/2009

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... Dons Apport Partis en nature Concours Autres personnel Apport Solde compte de campagne DEV (1) RFE (2) CNCCFP Déc.. ÉLECTION CANTONALE PARTIELLE DES 9 SEPTEMBRE 2007 ET 16 SEPTEMBRE 2007[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 10/04/2009

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... – Le sens de la décision prononcée par la commission Celle-ci peut être : Code Une approbation simple ...A Une approbation après réformation ...AR Une acceptation tacite si la commission[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 23/04/2009

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... A bord des navires de longueur de coque égale ou supérieure à 24 m ou pouvant embarquer plus de 30 personnes de 75 kg, les aménagements, les locaux de machines ou ceux contenant un disp[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 27/05/2009

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... Ce coût peut paraître élevé pour une opération de rénovation par rapport à ce qu’aurait coûté un matériel de nouvelle génération, même si ces comparaisons sont toujours à considérer avec prudence. Concernant le maintien ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 28/05/2009

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... SECTION D’INVESTISSEMENT - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A 5-4 A 5-5 SOUS-FONCTION 5-4 – RMI (suite) INVESTISSEMENT 5 Evaluation des dépenses engagées 6 Dépenses de structure[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 23/06/2009

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... POLY- Tiré du grec polus, « abondant, nombreux », lui-même issu d’une racine *ple-, *pol-, marquant l’abondance ou le fait d’être rempli (voir Plein). Élément de composition signifi a[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 27/07/2009

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... hedge funds, etc.), au suivi des opérations financières des sociétés cotées (échanges d’informations dans le cadre d’infractions boursières), aux évolutions des infrastructures de marché. L’AMF a parti- cipé activement ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 10/11/2009

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... 5. Les contrôles intermédiaires du moteur doivent être effectués dans le cadre d’une visite complémentaire conformément à l’article 2.09. Un contrôle spécial doit être effectué après ch[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 12/11/2009

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... Dans les offi cines pharmaceutiques, surface de porphyre ou d’une autre matière dure sur laquelle on broyait certains corps, on affi nait certaines préparations pâteuses à l’aide d’u[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 09/03/2010

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... du 20 novembre 2009 , constituent la base réglementaire de la mise en œuvre des dispositions relatives au terminal du Journal de Bord Electronique (JBE) et au centre de traitement à terre qui recevra et ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0003 du 16/05/2012

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... La société Nexter avait en effet commencé des travaux en 2006-2007 pour développer un véhicule blindé de taille moyenne assurant une protection très élevée qui n’existait pas dans les armées ; les choix de conception ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 12/03/2009

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... d) Colonne 5 : lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction « ou », chacune d’elles remplit l’en- semble des exigences d’essai requises pour satisfaire aux normes de fo[r] ... Voir le document complet

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