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Haut PDF Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0021 du 23/12/2010

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0021 du 23/12/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0021 du 23/12/2010

... Libellé Budget cumulé de l’exercice (BP + DM) Restes à réaliser (N - 1) Propositions nouvelles du président Vote du conseil général 16449 Opérations afférentes à l’option de t[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0017 du 23/12/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0017 du 23/12/2010

... (Le texte de l’arrêté est publié au Journal officiel daté du jeudi 23 décembre 2010). INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0020 du 23/12/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0020 du 23/12/2010

... En cas de règlement par virement, indiquer obligatoirement le numéro de facture dans le libellé de votre virement. – Le Directeur de l’information légale et administrative : Xavier PATIE[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0018 du 23/12/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0018 du 23/12/2010

... Libellé budget précédent Pour mémoire Propositions du président Vote du conseil régional 16449 Opérations afférentes à l’option de tirage sur.. ligne de trésorerie 166 Refinanc[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0016 du 23/12/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0016 du 23/12/2010

... commune non membre Subvention versée à une autre commune non membre du même GFP Subvention à destination des communes 657351 Subventions de fonctionnement aux organismes publics[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0021 du 24/12/2009

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... Les documents administratifs sont dorénavant disponibles en version électronique authentifiée sur :.. www.journal-officiel.gouv.fr.[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0021 du 26/12/2007

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... Tout paiement à la commande facilitera son exécution Pour expédition par voie aérienne (outre-mer) ou pour l’étranger, paiement d’un supplément modulé selon la zone de destination * Arrêté du 23 décembre 2006 ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0018 du 23/12/2009

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... Elles font l’objet d’une insertion dans une ou plusieurs publications locales dont la diffusion totale couvre l’ensemble de la région. 1.2.1.4. Les informations sur la pluriannualité Cette page comprend deux ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0019 du 23/12/2010

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... Arrêté du 16 décembre 2010 relatif à l’instruction debgétaire et comptable M. 61 NOR : COTB1030614A[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 23/06/2011

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... l’année 2010 a été marqué par l’adoption de textes importants dans le domaine de la gestion d’actifs (directive sur les Gestionnaires de fonds alternatifs) et par la proposition de la Commission européenne sur les ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 29/12/2020

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... En cas d’échec du projet, les frais correspondants restant à amortir le sont immédiatement, en totalité, par le débit du compte 6871 « Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations ». Compte 2033 - Frais ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 23/05/2006

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... Le total des dépenses retenues par la commission exclut, en appli- cation de l’article L. 52-12 du code électoral dans sa rédaction issue de la loi du 19 janvier 1995, les frais engagés au titre de la cam- pagne ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 23/09/2014

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... CELLIER née DIETRICH (Joséphine), aux soins du procureur de la République, 18 mars 2015. CLAESSENS (Henri), 59100 Roubaix, 13 mai 2015. DECHRISTE FALLER ET DREYFUS Avocats / (Maîtres), 10, place de l’Ancienne-Douane, ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 28/12/2018

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... 222 - Agencements et aménagements de terrains, plantations à demeure 223 - Constructions sur sol propre. 2231 - Bâtiments[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 28/12/2018

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... A la lecture de cette publication, les personnes physiques ou morales, leurs mandataires ou ayants-droit qui souhaiteraient obtenir des renseignements complémentaires sur les consignati[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 12/05/2017

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... 29 décembre 2015 DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 3 Arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 832 NOR : INTB1526076A (Le texte de l’arrêté est publié au Journal officiel daté du ... Voir le document complet

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... 01 40 15 72 75 DOCUMENTS ADMINISTRATIFS +:HRBLDL=ZUVXUU: MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M... Message aux abonnés de l’édition papier des documents admin[r] ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 12/05/2017

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... 29 décembre 2015 DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 3 Arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 61 NOR : INTB1526074A (Le texte de l’arrêté est publié au Journal officiel daté du ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 12/05/2017

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... Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, ... Voir le document complet

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Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 22/12/2017

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... – des comptes budgétaires correspondant à la nature des produits des services rendus par l’entité ; – du compte au Trésor pour le montant des recettes revenant aux autres entités pour le[r] ... Voir le document complet

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