• Aucun résultat trouvé

Haut PDF Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 18/11/2010

Haut PDF Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 18/11/2010 ont été compilés par 123dok FR

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 18/11/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 18/11/2010

... Le compte financier est transmis au représentant de l’Etat au plus tard quinze jours après le délai limite fixé pour son adoption. A défaut, le représentant de l’Etat saisit la chambre régionale des comptes du plus ... Voir le document complet

125

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 12/11/2009

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 12/11/2009

... Dans les offi cines pharmaceutiques, surface de porphyre ou d’une autre matière dure sur laquelle on broyait certains corps, on affi nait certaines préparations pâteuses à l’aide d’u[r] ... Voir le document complet

59

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 18/02/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 18/02/2010

... janvier 2010 Acceptation partielle Île-de-France Jean-Pierre MERCIER 14 janvier 2010 Acceptation partielle Massif central-Centre Marie SAVRE 14 janvier 2010 Acceptation partielle Nord-Ouest Marine LE ... Voir le document complet

16

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 18/10/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 18/10/2010

... latin profectus, « avancement, progrès », puis « succès, profi t », dérivé de profi cere, « avancer, faire des progrès ; être utile », lui- même composé à l’aide de pro, « en avant, [r] ... Voir le document complet

57

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 18/10/2007

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 18/10/2007

... Pour les navires dont la largeur des allées permet le passage d'une personne en fauteuil roulant, au moins 5% du nombre de sièges situés en bordure des allées centrales ou latérales acc[r] ... Voir le document complet

40

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 11/06/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 11/06/2020

... € 18 871 € 0 € 0 € 0 € 73039 BELMONT-TRAMONET 332 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 73040 BESSANS 95 536 € 0 € 0 € 21 632 € 0 € 0 € 0 € 73041 BETTON-BETTONET 14 401 € 0 € 0 € 6 937 € 0 € 0 € 0 € 73042 BILLIEME 5 134 € 0 € ... Voir le document complet

1006

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 20/11/2012

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 20/11/2012

... Ź Les impôts directs locaux Il est rappelé que les dégrèvements gracieux en matière d’impôts locaux sont supportés par le budget de l’Etat ; ils ne diminuent donc pas les ressources des collectivités locales. Le montant ... Voir le document complet

110

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 09/04/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 09/04/2010

... Le montant total des dépenses déclarées, éventuellement réformé par la commission soit à la baisse soit au contraire en majoration, doit être comparé au plafond de dépenses autorisé, calculé en appli- cation de l’article ... Voir le document complet

32

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 04/06/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 04/06/2010

... ANDOUARD Fabrice Ordonnance de placement sous contrôle judi- ciaire le 16 janvier 1980 2, rue Chaptal 37300 Joué-lès-Tours 18 mars 1981. BELLUOT-VADUREL Marcelle Succession Belluot-Vadurel, décédé(e) le 23 ... Voir le document complet

126

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 19/02/2008

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0015 du 19/02/2008

... du 11 février 2004 réformant le statut de certaines professions judiciaires et juridiques a créé l’article L 422-12 du code de la propriété intellectuelle qui fixe les activités incompatibles avec la profession de ... Voir le document complet

120

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 07/01/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0001 du 07/01/2010

... 15.Cochez cette case si le navire est un submersible. 16.Cochez cette case s’il s’agit d’un navire d’un type autre que ceux prévus ci-avant. 17.Nom du modèle ou de la série de navire, ou références du plan, nom de ... Voir le document complet

16

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 31/08/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 31/08/2010

... ƒ Format de transmission des données : les fichiers EuraMaGreg.csv, EuraPaGreg.csv, EuraNaGreg.csv seront transmis au format texte avec séparateur « point-virgule » (fichier de type .c[r] ... Voir le document complet

68

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 15/04/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 15/04/2010

... Emprunté du latin praefatio, « action de parler d’abord d’une chose ; préambule, avant-propos », dérivé de praefari, « dire avant, dire préalablement », lui-même composé de prae, « dev[r] ... Voir le document complet

48

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0018 du 13/11/2007

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0018 du 13/11/2007

... La nature et les quantités de médicaments doivent être fixés par le service médical de la compagnie responsable du transport, compte tenu du nombre des passagers, de leur âge et de leur[r] ... Voir le document complet

50

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 01/09/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 01/09/2010

... RG_24h_2 Le message ne peut pas être envoyé après l'émission d'un message Arrivée ou Départ pour la même escale (même ShipCallId).. RG_24h_3 La modification des champs LastPortOfCall,[r] ... Voir le document complet

24

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 17/03/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0005 du 17/03/2010

... AC : amendement rectifi catif concernant les documents normatifs autres que ceux de l’OMI. CAT : catégorie d’équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388(2007). Circ., circulaire. COLREG ... Voir le document complet

56

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 22/06/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 22/06/2010

... les documents de suivi ont bien mis en évidence les diffi cultés rencontrées, mais certains coûts induits pour le programme étaient supportés sur d’autres composantes du projet, intégration sur l’avion et ... Voir le document complet

24

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 22/09/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 22/09/2010

... septembre 2010 PREAMBULE La République française et le Royaume d’Espagne ont conclu un accord international à Madrid le 10 octobre 1995 concernant la construction et l’exploitation de la section internationale ... Voir le document complet

16

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 10/03/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 10/03/2010

... Le délai de transmission des différents messages entre le terminal SSN installé à bord du navire et son envoi par l’opérateur fournisseur de services vers le CSP ne doit pas excéder 5 m[r] ... Voir le document complet

20

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0019 du 23/12/2010

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0019 du 23/12/2010

... Arrêté du 16 décembre 2010 relatif à l’instruction debgétaire et comptable M. 61 NOR : COTB1030614A[r] ... Voir le document complet

17

Show all 3839 documents...