• Aucun résultat trouvé

[PDF] Top 20 Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 29/12/2020

Has 3027 "Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 29/12/2020" found on our website. Below are the top 20 most common "Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 29/12/2020".

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 29/12/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 29/12/2020

... 781 Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d’exploitation) 7811 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 7815 Reprise[r] ... Voir le document complet

25

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 29/12/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 29/12/2020

... Les comptes d’immobilisations autres que les comptes d’immobilisations financières sont classés en fonction de la nature économique des éléments qui les composent (immobilisations incorporelles et corporelles) et parfois ... Voir le document complet

275

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 29/12/2011

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 29/12/2011

... (3) Indiquer le budget concerné : budget principal (du centre de gestion) ou libellé du budget annexe... ANNEXE 2 Budget primitif[r] ... Voir le document complet

16

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 29/12/2006

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0014 du 29/12/2006

... Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à …………… (1). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses ... Voir le document complet

50

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 29/12/2011

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0012 du 29/12/2011

... (1) Répartir les emprunts selon le type de structure taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. (2) Nominal : montant emprunté à ... Voir le document complet

208

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 29/12/2011

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 29/12/2011

... TVA et non érigés en budget annexe p. 87 Eléments d’information – Actions de formation des élus au 31/12/N p. 88 Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale p. 89 Fonds reçus et versés ... Voir le document complet

464

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 22/12/2006

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 22/12/2006

... compte 12 soit au crédit du compte 110 « Report à nouveau excédentaire » s’il s’agit d’un excédent, soit au crédit du compte 119 « Report à nouveau déficitaire » s’il s’agit d’un ...compte 12 et l’édition ... Voir le document complet

411

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 24/12/2013

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 24/12/2013

... 12° Les collections de documents anciens, rares ou précieux des bibliothèques. Les modalités de comptabilisation d’un bien historique et culturel sont différentes selon la situation dans laquelle il se ... Voir le document complet

208

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 24/12/2014

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 24/12/2014

... En cas de changement d’adresse, joindre une bande d’envoi à votre demande Paiement à réception de facture En cas de règlement par virement, indiquer obligatoirement le numéro de facture [r] ... Voir le document complet

88

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 31/12/2019

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 31/12/2019

... DOCUMENTS ADMINISTRATIFS DIRECTION DE L’INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.dila.premier-ministre.gouv.fr www.journal-officiel.gouv.fr.. MINISTÈ[r] ... Voir le document complet

526

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 19/12/2012

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0011 du 19/12/2012

... DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Dans le cadre d'une AE-CP Hors AE-CP RECETTES AFFECTEES AU FONCTIONNEMENT Budget cumulé de l'exercice (BP+DM) Restes à réaliser N-1 Propositions de l'administr[r] ... Voir le document complet

192

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 29/12/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0006 du 29/12/2020

... du 29 décembre 2012 de finances pour 2013, la taxe annuelle sur les logements vacants s’applique, dorénavant, « dans les communes appartenant à une zone d’urbanisation continue de plus de cinquante mille habitants ... Voir le document complet

435

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 29/12/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0009 du 29/12/2020

... Lors de la constitution d’une provision pour dépréciation des immobilisations ou lors de la variation en augmentation d’une provision déjà constituée, le compte de provision concerné es[r] ... Voir le document complet

268

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 29/12/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0007 du 29/12/2020

... généraux administratifs qui ne contribuent pas à amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent, les déchets de fabrication anormaux et les frais de commercialisation sont exclus du coût de ... Voir le document complet

557

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 29/12/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0008 du 29/12/2020

... Les comptes d’immobilisations autres que les comptes d’immobilisations financières sont classés en fonction de la nature économique des éléments qui les composent (immobilisations incorporelles et corporelles) et parfois ... Voir le document complet

326

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 29/12/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 29/12/2020

... Après avoir procédé aux contrôles qui lui incombent (validité des titres, concordance des documents, etc.), le comptable prend en charge les titres de recettes en les enregistrant, d’une part, dans sa ... Voir le document complet

537

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 29/12/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 29/12/2020

... de publications et de relations publiques, aux transports de biens et transports collectifs du personnel, aux déplacements, missions et réceptions, aux frais postaux et de télécommunications et aux services ... Voir le document complet

404

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 25/08/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0004 du 25/08/2020

... MINISTÈRE DE LA COHÉSION DES TERRITOIRES ET DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ______________________________ Conformément aux dispositions de l’article R. 421-5 du code de justice administrative, les ... Voir le document complet

86

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 11/06/2020

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0002 du 11/06/2020

... € 12 481 € 0 € 0 € 0 € 63276 PESCHADOIRES 70 687 € 0 € 0 € 38 895 € 0 € 40 908 € 0 € 63277 PESLIERES 11 794 € 0 € 0 € 3 312 € 0 € 555 € 0 € 63278 PESSAT-VILLENEUVE 13 865 € 0 € 0 € 11 008 € 0 € 0 € 0 € 63279 ... Voir le document complet

1006

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 31/12/2019

Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0013 du 31/12/2019

... Les comptes d’immobilisations autres que les comptes d’immobilisations financières sont classés respectivement à partir de la nature économique des éléments qui les composent (immobilisations incorporelles et ... Voir le document complet

551

Show all 3027 documents...