[PDF] Top 20 Fiscalité minière en asymétrie d'information
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Fiscalité minière en asymétrie d'information
... No us t rouvons que le stock de ressources découvert par la firme n 'est pas néces- sairem ent plus petit dans le cas asymétrique et que même la firme la plus efficace [r] ... Voir le document complet
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Une base de données sur la fiscalité minière dans les pays africains
... ing phases. Finally, taxation can sometimes also depend on economic criteria, as such ore price or profitability of the project. However, the database has its limits. It presents the data that should theoretically ap- ... Voir le document complet
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La fiscalité minière en Afrique : un état des lieux du secteur de l’or dans 14 pays de 1980 à 2015
... 3 Résumé Le manque d’information concernant le partage de la rente minière entre les États et les investisseurs est un constat aisé en Afrique. Les bases de données existantes sont souvent insuffisantes pour ... Voir le document complet
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Fiscalité et perception financière : La connaissance de la fiscalité améliore l'évaluation que les gens font de leur situation
... Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques tire sa raison d’être de ces deux réalités. La mission principale de la Chaire est de stimuler la recherche et la formation interdisciplinaires par le ... Voir le document complet
23
Asymétrie topographique et morphogénétique dans le sud du Massif Central (France)
... L’hypothèse d’un soulèvement régional de quelques hectomètres du sud du Massif Central (Causses compris), compliqué de jeux de blocs basculés de taille réduite sur la bordure languedoc[r] ... Voir le document complet
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Asymétrie et courbures de la clavicule chez l'humain et les grands singes
... aux gorilles, il faut donc accepter HcO qui propose que les courbures horizontales de.. la clavicule n'influencent pas la longueur maximale de celle-ci et que, par [r] ... Voir le document complet
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Limites de la rationalité, asymétrie d’information et jugements en éthique et art
... Brian JABARIAN - Master 2 - UFR 10 Philosophie - Année universitaire 2015/2016 90 10. Analyse du jugement artistique Dans le chapitre 10, nous analysons le jugement artistique. Dans un premier temps, nous rappelons que ... Voir le document complet
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Etude de l' asymétrie cyclone-anticyclone dans les sillages de grande échelle
... Nous pr´esentons dans ce chapitre la m´ethode num´erique utilis´ee pour mod´eliser l’´ecoulement derri`ere un obstacle dans le mod`ele de Saint-Venant.. La base du code num´erique est la[r] ... Voir le document complet
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Equilibres sur un marché financier avec asymétrie d'information et discontinuité des prix
... L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignemen[r] ... Voir le document complet
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Les difficultés de la fiscalité écologique
... la fiscalité écologique ? Comme toute fiscalité indirecte, la taxe carbone est régressive au sens où elle pèserait davantage sur les ménages les plus pauvres car elle touche des dépenses souvent contraintes ... Voir le document complet
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Etude des effluents d'exhaure minière
... L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignemen[r] ... Voir le document complet
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Responsabilité individuelle et fiscalité
... et fiscalité Louis Lévy-Garboua a , Claude Montmarquette b , Marie-Claire Villeval c Nous remercions Mark Isaac, nos arbitres et les participants de plusieurs colloques et séminaires pour leurs commentaires sur ... Voir le document complet
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La fiscalité optimale du capital
... Les résultats de cette approche sont évidents : si le capitale humain n’entre pas dans la fonction d’utilité du ménage représentatif, le taux de taxation du capital humain doit être zéro[r] ... Voir le document complet
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L'immigrant dans une ville minière du Québec
... suivant un processus absolument irréversible et rectiligne. Au contraire, cette tendance demeure marquée par beaucoup d'am- bivalence •. Selon notre interprétation, cett[r] ... Voir le document complet
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Gestion du passif de l'activité minière
... Gestion du passif de l’activité minière – Rapport scientifique V1.b – 30.01.2018 29 Des transports sédimentaires par charriage et suspension se rencontrent dans tous les types de cours d’eau, y compris les ... Voir le document complet
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Une "fiscalité verte" pour la transition écologique ?
... La fiscalité écologique n’est pas progressiste… De telles pratiques n’ont pas évolué significativement, et la fiscalité écologique ne déroge pas à la règle que les impôts pèsent sur les plus ... Voir le document complet
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Évaluation d'impact de la fiscalité des dividendes
... naires ont opté pour le PFL 8 . Les résultats du graphique 5.3a montrent en effet une baisse marquée des dividendes en 2013 y compris pour le groupe de contrôle, ce qui suggère de tel effets indirects de la réforme au ... Voir le document complet
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L'audit dans les associations : la question de la fiscalité
... C’est dans ce cadre complexe, que la fiscalité vient se rajouter. Il existe deux cas de figure. Tout d’abord, l’administration fiscale a estimé que sa gestion était intéressée et qu’elle concurrençait une société ... Voir le document complet
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Changements socio-démographiques et fiscalité
... de fiscalité s’accordent généralement pour considérer que l’imposition des profits des sociétés et les divers impôts dont les entreprises sont redevables ne sont finalement que des formes indirectes d’impôt sur la ... Voir le document complet
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Financement participatif et interactions avec la fiscalité
... EN FISCALITÉ ET EN FINANCES PUBLIQUES La Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques (CFFP) a été mise sur pied le 15 avril ...la fiscalité et les finances publiques sont ...en ... Voir le document complet
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