[PDF] Top 20 Le droit d'accès à la culture en Communauté française de Belgique

... « culture » n’a fait qu’augmenter l’imprécision des obligations à charge des pouvoirs ...le droit à la culture a été interprété comme un droit des minorités, et que la démocratie culturelle a ... Voir le document complet

... En France, l’université ne recouvre pas la même si- gnification qu’en Belgique. En effet, si chez nous l’u- niversité est le type d’enseignement supérieur le plus valorisé socialement, en France, ce sont les ... Voir le document complet

... 3.4.2. La chambre noire décisionnelle : des instances d’avis à la décision ministérielle ...... 330 4. Conclusions intermédiaires : neutralité de l’État et autonomie des arts ? .............. 335 PARTIE 4 : LE POUVOIR D ... Voir le document complet

... Une hypothèse explicative de cette tendance pourrait se situer dans la culture de chacun de ces réseaux. Premièrement, les écoles des réseaux officiels ont, de longue date, pour principes de base d’être neutres et ... Voir le document complet

... Les élèves qui obtiennent ce certificat sont alors dirigés vers le premier degré commun (1C et 2C) et ceux qui échouent sont orientés dans un premier degré différencié (1D et 2D) où ils ont l’opportunité de présenter, au ... Voir le document complet

... En France, l’université ne recouvre pas la même si- gnification qu’en Belgique. En effet, si chez nous l’u- niversité est le type d’enseignement supérieur le plus valorisé socialement, en France, ce sont les ... Voir le document complet

... la culture sur les représentations des missions attribuées aux structures de formation des éducateurs sportifs en Algérie sont les mêmes en Communauté française de ... Voir le document complet

... L'étude décrite dans cet article est basée sur une enquête québécoise réalisée en 2002, organisée par CREPUQ (Conférence des Recteurs et des Principaux des Universités du Québec) et pilotée par Diane Mittermeyer et Diane ... Voir le document complet

... la communauté dont elles ...la communauté française, les dépenses de la Région wallonne ont été ajoutées puisqu’en communauté fl amande, les compétences régionales et communautaires sont ... Voir le document complet

... la Communauté française et distribué en périphérie ...la culture. La Communauté flamande entendait en contestant le décret budgétaire favoriser l’homogénéité linguistique et culturelle du ... Voir le document complet

... 3. RÉPARTITION DES ÉLÈVES AUX DIFFÉRENTS NIVEAUX DES ÉCHELLES DE PERFORMANCES En mathématiques, en lecture et en résolution de problèmes, des échelles de compétences ont pu être élaborées. Celles-ci permettent de situer ... Voir le document complet

... en Belgique, elles s’incarnent notamment dans l’Enseignement secondaire rénové (ESR) dont les expérimentations initiales datent de 1957 et la loi l’or- ganisant, du 19 juillet 1971 (MB ... Voir le document complet

...  Constitution de 463 collections de références  Majorité de collections de conservation (CR)  Quelques cas isolés de titres en libre accès (CC). 14[r] ... Voir le document complet

... nauté française de Belgique ? Plus de quarante an- nées plus tard, le même constat semble pouvoir être fait : l'université accueille majoritairement en son sein des jeunes issus de groupes sociaux ... Voir le document complet

... Dans les marges de l’action publique Si la promotion de la santé paraît farfelue, c’est principalement en regard de la logique qui organise l’Etat. Dans un pays organisé selon le principe de la répartition des ... Voir le document complet

... nécessairement les élèves fréquen- tant les filières les plus faibles (1re B ou 3e P) dans une situation d’échec difficilement défendable sur le plan pédagogique et humain. Pour ces niveaux, on a donc tranché la ... Voir le document complet

... Le système de commande lié à la banque de données devra donc être un outil utile avec un intérêt évident pour les différents acteurs et intervenants aux différents niveaux de réalisation. Cet outil sera d’autant plus ... Voir le document complet

... le droit d’auteur » 17 ...au droit d’auteur ont produit des effets inattendus et ne facilitant pas l’exploitation des ...le droit d’auteur naît de la création et l’interdiction de subordonner ... Voir le document complet

... de droit applicable ont été invoqués au soutien de la prétention et qu’ils sont aptes à soutenir un autre fondement juridique, le juge est tenu de dire le droit ...du droit de ...de droit, il ... Voir le document complet

... Quelle politique pour les arts de la scène en communauté française de Belgique?. Réflexion sur la politique de.[r] ... Voir le document complet