• Aucun résultat trouvé

18 résultats avec le mot-clé: 'court justice european union european administrative space'

The Court of Justice of the European Union and the European Administrative Space

However, the right to an effective judicial remedy is also, next to its recognition under Article 47 CFR recognised as General Principle of EU law (Article 6(3) TEU), the

Protected

N/A

18
0
0
2021
S a i n t – L o u i s en fête – sept. 2016

Il faut dire que tous apprécient la parfaite organisation avec les nombreuses facilités offertes aux vendeurs mais aussi aux visiteurs : prix démocratique de

Protected

N/A

1
0
0
2022
K Recherche en sciences de l'univers, nullde la matière et du vivant

F1105 - Études géologiques Toutes les appellations K2402 - Recherche en sciences de l'univers, de la matière et du vivant. Toutes les

Protected

N/A

6
0
0
2022
Chirurgie de l’oreille avec Robotol© sur un enfant : une première européenne au CHRU de Brest (Communiqué) – Toute La Veille Acteurs de Santé, le hub de l'info du secteur santé

Le 16 novembre dernier, le P r Rémi Marianowski a opéré un enfant de 30 mois atteint de surdité profonde grâce au Robotol © , un robot chirurgical qui offre la

Protected

N/A

2
0
0
2022
PanaMaths Mars 2012

Une application directe du cours sans

Protected

N/A

4
0
0
2022
METHODE GLOBALE DE GESTION DE LA PRODUCTION CYCLE DE PRODUCTION

Naturellement et obligatoirement avant la mise en oeuvre, que l'entreprise soit importante et très bien structurée ou petite et peu structurée, elle doit toujours décider' des

Protected

N/A

5
0
0
2022
State aid in the energy sector: Capacity mechanisms

Barbara Brandtner, Head of Unit, State Aid Strategy, DG Competition, European Commission, Brussels. Viktor Kreuschitz, Judge, General Court, Court of Justice of the European Union,

Protected

N/A

2
0
0
2021
Method for the Estimation and Recovering from General Affine Transforms in Digital Watermarking Applications

Estimating the affine parameters from a rotated and compressed image: (a) extracted peaks from the magnitude spectrum of the estimated watermark; (b) line fitting to these

Protected

N/A

11
0
0
2022
RésoInfo Nouveautés et fonctionnalités SAP méconnues

– Gestion documentaire des lots (Documentary batch management)... Netweaver Business

Protected

N/A

21
0
0
2022
Le programme FUTURS PUBLICS s’engage pour moderniser l’action  publique

Futurs Publics est une initiative qui permet aux administrations d’être plus ingénieuses dans les solutions imaginées, plus réactives dans leur fonctionnement, plus entreprenantes

Protected

N/A

8
0
0
2021
Nom :... Prénom :... Discipline :... Remplir en caractère d'imprimerie. Toutes les rubriques doivent être renseignées. DISCIPLINE PRINCIPALE PRESENTEE

ENSEIGNEMENT MUSICAL, CHOREGRAPHIQUE, SCOLAIRE ou UNIVERSITAIRE ANTÉRIEUR (Préciser le dernier niveau atteint).. Etablissement(s) Année

Protected

N/A

6
0
0
2022
CAPES épreuve 1 session 2014

Pour tout couple d’entiers naturels (k,m), déterminer I 0,k+m et en dé- duire une expression de I k,m en fonction des entiers k et ma. La proportion de boules rouges dans cette urne

Protected

N/A

5
0
0
2022
Recombinant DnaK orally administered protects axenic European sea bass against vibriosis

In addition, we showed that administration of alginate encapsulated DnaK to axenic European sea bass larvae at DAH7 resulted in a significant, DnaK dose dependent, upreglation of

Protected

N/A

14
0
0
2022
Automne 1999 - L'observatoire des politiques économiques en Europe

Ainsi, les décisions du 8 avril 1999 de baisser les taux (le taux principal de refinancement est passé à 2,5%, le corridor a été fixé à 1,5% et 3,5%) peuvent s’interpréter comme

Protected

N/A

20
0
0
2021
DE LA NECESSITE DE «L APPRENDRE PAR CŒUR»

Le fait d’apprendre par cœur des éléments de textes étudiés en classe sans autre but que de les savoir par cœur comme des scènes du Cid, d’Andromaque (en particulier

Protected

N/A

5
0
0
2022
Neuro-Fuzzy Model of Development Forecasting and Effective Agrarian Sector
Transformations of Ukraine

Research goals and objective: to predict the economic dynamics of the synergetic transformation model of Ukrainian agrarian sector using a neural network on fuzzy data..

Protected

N/A

16
0
0
2022
Orientation de filières émergentes en détection infrarouge

Dans le domaine LWIR-VLWIR, les deux filières disponibles en France étaient HgCdTe (avec des difficultés liées au matériau qui apparaissaient avec l’augmentation de la longueur

Protected

N/A

97
0
0
2021
Analyse-synthèse de sons impulsifs : approches physique et perceptive

1.4 Estimation de la loi d’amortissement moyen A partir d’une des repr´esentations conjointes du signal pr´esent´ees dans le paragraphe pr´ec´edent

Protected

N/A

191
0
0
2021

Télécharger plus de documents et télécharger des études de documentation immédiatement !