18 résultats avec le mot-clé: 'accord juillet relatif droit déconnexion branche notariat'
3 Lorsque l’employeur autorise un accès au réseau de la profession en dehors du poste fixe de l’office, notamment dans le cadre d’un télétravail mis en place dans les
N/A
L’employeur peut imposer au salarié de revenir travailler à temps complet dans les locaux de l’office pour des raisons qu’il précise dans l’avenant de télétravail ou la
N/A
1) Couper les pièces : Tracez les différents rectangles sur l’envers de votre tissu et découpez-les. Les valeurs de couture de 1 cm sont comprises. Pliez les liens en deux et
N/A
Dans une situa- tion d’obésité, les résultats décrits permettent de suggérer qu’une sur- production de leptine par le tissu adi- peux en excès peut modifier directe- ment
N/A
Dès la clôture des souscriptions au présent emprunt, TUNISIE LEASING s’engage à charger l’intermédiaire en bourse « TUNISIE VALEURS » de demander l’admission des obligations
N/A
Accord de branche • Accord d’entreprise • Contrat de travail • Convention et accord collectif • Droit du travail • Droit social • Principe de faveur • Usage
N/A
L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des
N/A
Celui-ci pourra être déposé jusqu'au samedi 18 Juillet à 16h au foyer d'animation ou à l’Office de Tourisme où un dossard sera remis aux concurrents sur présentation
N/A
In this section, we give necessary and sufficient conditions on symbols such that the corresponding S operators and Z -operators related to the particular finite measure spaces
N/A
Je découpe les deux cubes en cubes élémentaires de 1 centimètre de côté et j’obtiens le même nombre de petits cubes ayant au moins une face peinte de chacune des deux couleurs.
N/A
L’accès aux archives de la revue « Rendiconti del Seminario Matematico della Università di Padova » ( http://rendiconti.math.unipd.it/ ) implique l’accord avec les
N/A
o Tout calcul devra être justifié par une formule ( dont l’expression littérale devra apparaître sur la copie ) ou d’un théorème ( dont les conditions d’utilisation
N/A
La branche Mutualité entend s’inscrire dans la continuité de ces dispositions légales, réglementaires et conventionnelles pour apporter aux organismes mutualistes et
N/A
À gauche, gravure peinte de la Toison d’Or (vers 1749), où l’on voit le grand diamant bleu de Louis XIV de forme triangulaire, que son arrière petit-fils, Louis XV, a
N/A
Je découpe les deux cubes en cubes élémentaires de 1 centimètre de côté et j’obtiens le même nombre de petits cubes ayant au moins une face peinte de chacune des deux
N/A
(1) to implement effective national oversight of procurement, processing and transplantation of human cells, tissues and organs, including ensuring accountability for human
N/A