[PDF] Top 20 L'équivalence fiscale des revenus et la réforme de l'impôt sur le revenu

... des revenus imposables, la critique du quotient familial fondée sur une comparaison des échelles d'équivalence développée par l'INSEE reste pertinente ...d'une réforme assurant la cohérence d'ensemble du ... Voir le document complet

... de revenus de ...les revenus de remplacement coûterait cher ; il bénéficierait à tous et non pas seulement aux plus ...même revenu paierait-il un impôt différent ? Une solution envisageable ... Voir le document complet

... la réforme de 2018 provoque, dans ce sens, une inégalité verticale ...inégalité fiscale : la famille A et la famille ...le revenu, 745 yuans par ...de revenu, la faculté contributive de la ... Voir le document complet

... le revenu et non la taxe à la ...le revenu est certainement l’impôt qui répond le plus facilement à l’objectif ...le revenu des particuliers devrait taxer uniformément tous les types de ...de ... Voir le document complet

... cadre de la stratégie pour l’emploi du gouvernement. Il s’agit de revaloriser le travail relativement au non-emploi en augmentant l’écart entre les revenus d’activité et ceux issus des transferts sociaux. En cela, ... Voir le document complet

... les revenus, trois catégories de revenus imposables, englobés dans un système dit de boîtes (box system) ; la box 3 a trait aux revenus de l’épargne et des ...le revenu réel, mais plutôt un ... Voir le document complet

... grande réforme fiscale est l’arlésienne du débat économique en France, souvent évoquée sans que son contenu et ses objectifs soient clairement ...les revenus du capital sont taxés comme ceux du ... Voir le document complet

... des revenus du capital sur celle des revenus du travail est loin d’être ...de revenus (voir tableau 3 ). La réforme annoncée conduit ainsi à une forte hausse de l’imposition des intérêts, ... Voir le document complet

... d’un impôt au profit d’un autre, qu’ils nomment la révision du dosage des ...le revenu comparativement à la moyenne des pays de ...le revenu au sein des pays analysés paraît davantage corrélée à une ... Voir le document complet

... le revenu résiduel après avoir pourvu aux nécessités individuelles ou familiales liées à la nourriture, aux vêtements et aux autres biens et services de première ...du revenu d’un contribuable ne commence ... Voir le document complet

... le revenu résiduel après avoir pourvu aux nécessités individuelles ou familiales liées à la nourriture, aux vêtements et aux autres biens et services de première ...du revenu d’un contribuable ne commence ... Voir le document complet

... en impôt des personnes physiques et en impôt des sociétés ...le revenu 1992 modifié par l’article 8 de la loi de 2006, prévoit le régime des dépenses non ... Voir le document complet

... le revenu est ainsi de 57 % en Suède, de 50 % en Grande- Bretagne, de 45 % en ...La réforme ainsi comprise consiste en fait surtout à revenir sur les politiques des quinze ou vingt dernières années, en ... Voir le document complet

... Dans un contexte où les facteurs de production sont immobiles entre les régions, afin de se concentrer sur les externalités fiscales verticales, les auteurs démontrent que si u[r] ... Voir le document complet

... le revenu perçus dans les États fédéraux (États ou provinces) et par les collectivités locales sont également ...le revenu des autres administrations publiques, l’OCDE fait parfois l’hypothèse que le ... Voir le document complet

... planification fiscale et non une recherche d’optimisation ...l’information fiscale permet de produire des informations juridiques adéquates et de mettre un réseau de communication interne et externe dans un ... Voir le document complet

... Revenu universel : pertinence pour accompagner les métamorphoses du travail, rôle dans la politique fiscale et macroéconomique, modalités de mise en oeuvre et effets redistribu- tifs. Ec[r] ... Voir le document complet

... « réforme » des années 80 avait été adoptée alors que celle des années 90 a été pilotée par un gouvernement ...la réforme de 1987-1989 avait pour effets, entre autres : de mettre fin au « traitement ... Voir le document complet

... leur impôt sur les sociétés d’un montant correspondant à 30% des dépenses de R&D ...appréhension fiscale de la R&D, qui n’existe ...l’administration fiscale, ... Voir le document complet

... v<y/x>= v 0 <x/x 0 ><y/x>= v 0 <y/x 0 >, ce qu’il fallait prouver. (b) u 0 = λx v 0 et v 0 → v. Comme dans le cas où v 0 → v, on a v<y/x>≡ v 0 <y/x>, ce qu’il fallait prouver.  Nous ... Voir le document complet