Travail à durée déterminée

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Le travail à durée déterminée  dans la jurisprudence de la Cour de justice

Le travail à durée déterminée dans la jurisprudence de la Cour de justice

Le droit espagnol contient plusieurs types de contrats à terme. Le contrat dit « de relève » peut être conclu afin de couvrir le temps de travail laissé vacant par un travailleur prenant sa retraite par- tielle et ce jusqu’à ce que le travailleur remplacé parte en retraite complète. À l’échéance du contrat de relève, il revient au travail- leur relevant une indemnité égale à douze jours de rémunération par année d’ancienneté, contre vingt jours par année d’ancienneté en cas de licenciement — que le travailleur soit occupé à durée in- déterminée ou déterminée — pour un motif « objectif », à savoir l’inaptitude du salarié survenue en cours de contrat, des difficultés économiques de l’employeur, etc. La Cour a accueilli les moyens du gouvernement espagnol, qui faisait valoir que les deux indem- nités n’ont pas le même objet et que leur versement s’insère dans des contextes fondamentalement différents. Lorsqu’un contrat de travail à durée déterminée arrive à son terme, il n’y a pas de dé- ception d’attentes légitimes que le travailleur aurait pu nourrir en ce qui concerne la stabilité de la relation de travail, dont il savait, dès sa conclusion, qu’elle prendrait fin au terme. À l’inverse, le li- cenciement pour motif objectif résulte de la survenance de cir- constances qui n’étaient pas prévues à la date de conclusion du contrat. L’indemnité litigieuse est destinée à compenser ce carac- tère imprévu de la rupture de la relation de travail, de sorte que le régime du contrat de relève n’est pas contraire à la clause 4 sur ce point 56 . Le même argument est retenu par la Cour à propos des contrats à durée déterminée pour tâche occasionnelle 57 . C’est en- core le même raisonnement qui est conduit au sujet du contrat de interinidad, à savoir un contrat conclu en vue d’un remplacement ou dans l’attente que le poste soit pourvu ; si ce contrat prend fin à l’échéance du ter me, le travailleur ne perçoit aucune indemnité 58 .
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Le recours aux contrats de travail à durée déterminée en France : Une analyse sur données d'entreprises (1985-2000)

Le recours aux contrats de travail à durée déterminée en France : Une analyse sur données d'entreprises (1985-2000)

13 Encadré 1.1 : La distinction CDD / CDI au XIX e siècle L’article 1780 du Code civil de 1804 énonce la règle suivante en matière de durée des contrats de louage de services : « On ne peut engager ses services qu’à temps ou pour une entreprise déterminée ». Il s’agit de la traduction d’un des grands principes du Code civil qui est la prohibition des engagements perpétuels. En l’occurrence, il permet de garantir le travailleur contre tout risque d’esclavage ou de servitude. La loi du 22 germinal an XI limitait même la durée des engagements entre patrons et ouvriers à un an. On ne peut sans doute pas en déduire que des contrats à durée indéterminée ne pouvaient pas exister à cette époque. Ce principe est aujourd’hui toujours présent dans le Code du travail alors que près de 90% des contrats de travail sont à durée indéterminée. Cependant à l’époque il n’est fait mention dans aucune loi de la possibilité d’existence de contrats à durée indéterminée et aucune législation spécifique n’est prévue pour les régir. Rien n’est dit sur la façon dont de tels contrats pourraient respecter le principe énoncé à l’article 1780 du Code civil. Ceci n’exclut pas l’existence de relations salariales de longue durée, mais de telles relations devaient forcément s’étaler sur plusieurs contrats, les salariés ne disposant d’aucune protection en cas de non renouvellement du contrat. Ce n’est qu’en 1890 que ce même article du Code civil est modifié pour tenir compte de la possibilité de contrats faits sans détermination de durée. La possibilité de conclure de tels contrats est désormais consacrée, à condition qu’ils soient résiliables de façon unilatérale, afin que le principe d’interdiction d’engagement illimité soit bien respecté. Ce n’est donc qu’à partir de cette période qu’il devient possible d’opposer un contrat à durée déterminée dont l’échéance est prévue dès le départ et qui ne peut être rompu avant cette échéance, à un contrat à durée indéterminée qui peut se terminer à tout moment par la volonté de l’une des parties.
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Intervenir sur les souffrances au travail : acteurs et enjeux dans la durée

Intervenir sur les souffrances au travail : acteurs et enjeux dans la durée

Les conséquences du chômage technique de longue durée Pendant l’été 2008, le carnet de commandes de l’entreprise s’est effondré de 60 %. Fin 2008, les personnes en contrat à durée déterminée et les intérimaires n’ont pas été réembauchés. À partir de janvier 2009, et avec l’aide de l’État, deux jours de chômage technique par semaine ont été mis en place dans la plupart des secteurs jusqu’à l’été 2010. La crise économique et ce chômage tech- nique de très longue durée ont préoccupé les diri- geants de la mutuelle d’entreprise des ouvriers et employés. Sans obtenir le soutien de la direction des ressources humaines, mais en relation avec le service de santé au travail, cette mutuelle nous a sollicités pour une étude spécifique sur les consé- quences sociales et psychologiques de ce chômage partiel (Bebessiki, 2010). L’observatoire du stress (voir ci-dessous) a montré une légère baisse des indicateurs de stress au cours de l’année 2009, tandis que ceux relatifs à l’anxiété se dégradaient en 2010, peu avant que l’activité ne reprenne tota- lement. En plus de l’inquiétude, liée à la situation économique, la reprise du travail signifiait, en fait, pour les ouvriers, des conditions de travail diffé- rentes de celles qu’ils avaient connues avant la crise, lorsque l’activité de l’entreprise était parti- culièrement importante. Travailler sans intéri- maires ou personnels en contrat à durée déter- minée modifie les tâches affectées et entraîne une sorte de régression des qualifications pour intégrer des tâches plus ingrates. La période de chômage partiel a créé quelques tensions entre ceux qui étaient en chômage deux jours par semaine et
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La résiliation prématurée d'un contrat de durée déterminée : commentaire de l'arrêt du Tribunal fédéral 4A_395/2018

La résiliation prématurée d'un contrat de durée déterminée : commentaire de l'arrêt du Tribunal fédéral 4A_395/2018

Dès lors se posait la question dans l’arrêt en cause de la qualification juridique qu’il convenait d’attacher à la résiliation ordinaire notifiée par erreur par l’employeuse. Fallait-il, à l’instar de la Cour cantonale, considérer le congé ordinaire comme inefficace et que le contrat avait perduré jusqu’à son terme minimal au 31 janvier 2015 ou, comme le Tribunal fédéral, estimer qu’il s’agissait d’une résiliation extraordinaire pour justes motifs ? Le Tribunal fédéral a fait table rase de la solution adoptée par la Cour cantonale afin d’y substituer son propre raisonnement. Il a admis qu’il avait été mis un terme au contrat de travail « avec effet immédiat » au 30 juin 2014, solution qui n’avait été envisagée par aucune des parties, ni par les instances cantonales successives.
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L'arrêt de travail initial pour quatre pathologies communes en médecine générale : analyse de la durée et de la conformité de la prescription

L'arrêt de travail initial pour quatre pathologies communes en médecine générale : analyse de la durée et de la conformité de la prescription

Si nous comparons notre étude aux éléments déjà présents dans la littérature, nous pouvons observer de nombreuses concordances. Il était déjà décrit que les pathologies aiguës correspondaient à des arrêts de courte durée et que les pathologies d’ordre psychologique et les lombalgies à des arrêts de longue durée(11). L’étude suédoise de Englund avait observé une relation entre l’âge du patient et une durée d’arrêt prolongée. En effet, plus le patient était âgé plus le risque de non-retour au travail était grand(22). Plusieurs études dont l’étude Campbell mettaient également en évidence que la présence d’au moins une affection longue durée était un facteur favorisant les arrêts maladie de plus d’un mois(23,24). Les médecins considéraient les patients souffrant de problèmes psychologiques, comme plus malades et délivraient plus facilement des arrêts.
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Retour au travail après une absence de longue durée : le défi du transfert de l'évidence scientifique au système de santé belge

Retour au travail après une absence de longue durée : le défi du transfert de l'évidence scientifique au système de santé belge

systématisées pour favoriser RTW dans la presque totalité de ces entreprises  Méconnaissance (> 70% DRH) et faible taux d’utilisation des outils existants (visite pré-reprise, liste mensuelle des travailleurs absents de longue durée)

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Influence du moment de la pose d’une analgésie péridurale en termes de dilatation cervicale sur la durée et la médicalisation du travail obstétrical

Influence du moment de la pose d’une analgésie péridurale en termes de dilatation cervicale sur la durée et la médicalisation du travail obstétrical

Concernant les résultats de notre étude, il est à noter que durant la période d’inclusion, les anciennes recommandations vis-à-vis de la prise en charge du travail étaient en vigueur, induisant ainsi un plus grand nombre de diagnostics de dystocie du travail et donc sensiblement une augmentation de l’incidence du recours à l’oxytocine. Comme le constatent Peterson et al., plus l’on intervient tôt dans le travail et plus la femme sera sujette à plus d’interventions pendant le travail, ceci expliquant probablement la dose maximale moyenne administrée d’oxytocine et la séquence RAM + oxytocine significativement plus élevés dans le groupe exposé. Retenons de plus que notre population d’étude est restreinte et ne reflète certainement pas la prise en charge de toutes les parturientes dans cette maternité.
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La taille de réseaux d'actine partageant un environnement commun est déterminée par leurs vitesses d'assemblage respectives

La taille de réseaux d'actine partageant un environnement commun est déterminée par leurs vitesses d'assemblage respectives

Phase contrast and fluorescence snapshots of branched actin networks assembled around 2-μm diameter WASp-coated microbeads and linear actin networks assembled around 4-μm diameter formin[r]

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Consommation d'antibiotiques et résistance aux antibiotiques en France : nécessité d'une mobilisation déterminée et durable

Consommation d'antibiotiques et résistance aux antibiotiques en France : nécessité d'une mobilisation déterminée et durable

ANTIBIOTIQUES : POUR LE MEILLEUR ET  POUR LE PIRE… CONSOMMATION ET RÉSISTANCE Pour y répondre, cet enjeu doit d’abord être compris par tous (grand public, patients, professionnels de la santé humaine et animale, décideurs…) et la publication régulière des dernières données disponibles sur les résistances bactériennes et sur les consommations des antibiotiques est importante. La Journée européenne de sensibilisation au bon usage des antibiotiques du 18 novembre 2016 donne l’occasion de sensibiliser l’ensemble des acteurs à la nécessaire mobilisation pour un renforcement de la lutte contre la résistance aux antibiotiques et un meilleur usage des antibiotiques disponibles. Afin de mieux communiquer sur ces données, trois agences nationales – Santé Publique France, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) et l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) – ont réuni leurs efforts pour présenter pour la première fois de manière commune les chiffres clefs de la consommation des antibiotiques et de la résistance bactérienne aux antibiotiques en France sur les 10 dernières années (période 2005-2015), en santé humaine et en santé animale.
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L'alliance de travail au sein d'une mesure de surveillance de longue durée : la collaboration malgré le contrôle

L'alliance de travail au sein d'une mesure de surveillance de longue durée : la collaboration malgré le contrôle

but créer un climat propice à la collaboration. Quant aux libérés, il importe qu’ils aient l’impression d’exercer un rôle actif dans l’équation et qu’ils sentent que leur opinion est prise en compte. De surcroît, ce rapport de stage a permis de mettre en lumière l’effet bénéfique de la longue durée de certaines mesures de surveillance qui ont, avant tout, été mises sur pieds dans une optique de contrôle et de protection de la société. Il en ressort effectivement que les condamnés qui bénéficient de cette coercition présentent plusieurs besoins et qu’un tel cadre les oblige à se mobiliser au quotidien, acquérant ainsi de plus en plus de stabilité qu’ils tenteront de maintenir tout au long du suivi. Les échanges avec les participants ont également mis de l’avant les effets pernicieux d’un suivi aussi serré qui, dans certains cas, vient créer une sorte de dépendance envers l’ALC et l’encadrement, en plus de l’implication émotive découlant d’une telle proximité. Certes, nous sommes consciente que ces affirmations reposent sur notre expérience de stage et sur le discours des participants à l’étude, il est donc possible qu’elles ne puissent se généraliser à tous les libérés disposant d’une mesure de surveillance de longue durée. Les recommandations évoquées précédemment s’avèrent pertinentes et profitables à l’égard de certains profils de justiciables, mais ne sont pas systématiques.
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Stagnation de la dilatation en phase active du travail chez la primipare à bas risque : quelle durée d'expectative ?

Stagnation de la dilatation en phase active du travail chez la primipare à bas risque : quelle durée d'expectative ?

L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignemen[r]

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Perception d'ergothérapeutes de leur travail d'équipe avec les préposés aux bénéficiaires en centre d'hébergement et de soins de longue durée

Perception d'ergothérapeutes de leur travail d'équipe avec les préposés aux bénéficiaires en centre d'hébergement et de soins de longue durée

Plusieurs termes sont employés pour parler du travail au sein d’une équipe de différents acteurs de la santé et leur utilisation est parfois confondue ou utilisée sans distinction (Réseau de collaboration sur les pratiques interprofessionnelles en santé et services sociaux [RCPI], 2018). Les termes tels qu’interdisciplinarité, multidisciplinarité, collaboration interprofessionnelle et travail d’équipe sont des exemples qui peuvent être utilisés. Il est question de multidisciplinarité lorsque les différents professionnels travaillent indépendamment vers des objectifs propres à leur discipline, mais partagent des informations entre eux. Les besoins de la personne sont complexes et nécessitent plusieurs professionnels. L’interdisciplinarité, quant à elle, se déroule lorsque les professionnels travaillent conjointement vers un but commun. Chacun met à profit son expertise pour déterminer les besoins biopsychosociaux de la personne et de ses proches, où s’ensuit un partage des décisions. Ainsi, l’interdépendance entre les acteurs de la santé s’intensifie (RCPI, 2018). Dans le présent projet, une distinction est faite entre collaboration et travail d’équipe. Étant donné que le personnel auxiliaire (intervenants non-professionnels), notamment les PAB, ne peuvent effectuer de décision professionnelle (Gouvernement du Québec, s. d.), mais qu’il y a certes un travail conjoint entre eux et les divers professionnels de la santé, le terme utilisé est travail d’équipe.
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View of Impasses dans le travail d’infirmières en Centres d’hébergement et de soins de longue durée soumis à des changements organisationnels significatifs

View of Impasses dans le travail d’infirmières en Centres d’hébergement et de soins de longue durée soumis à des changements organisationnels significatifs

L’ambiguïté de rôle se produit lorsque plusieurs attentes ou prescriptions sont associées à un rôle sans que ne soient précisées les critères permettant de les relier ou les ordon- ner, ou encore, de se situer par rapport, à d’autres rôles professionnels par exemple. Ce brouillage dans la définition de ce qu’il faut faire, de ce qui est attendu entraîne autant de confusion dans l’appréciation de ce qui est effectivement accompli, d’où la perte de repère et de sens donné au travail. Si les attentes prescrites ou informelles en termes de rôles sont contraires voire contradictoires, il se produit alors un conflit de rôles : satisfaire à un rôle place le travailleur en situation de contradiction avec un autre rôle. Semblable état de faits induit des tensions psychiques importantes, générant parfois, chez les travailleurs, des situations sans issue. Une importante source de tensions est liée au décalage relevé à plusieurs reprises par les participantes entre trois niveaux de leur situation de travail : le cadre institutionnel global, l’organisation prescrite du travail et le travail réel au quotidien. Il y a d’abord les attentes (ou exigences) associées au CHSLD qui se traduisent par la tenue d’un discours et d’une image véhiculant l’excellence des soins et services. Ce discours témoigne à la fois d’une vision proche du Nouveau management public et d’un souci de professionnalisme accru. Globalement, dans un premier temps, il semble représenter pour les infirmières une source de fierté. La double orientation (gestionnaire et professionnelle) traverse bien autrement l’organisation du travail. Les changements organisationnels récents tels le passage des soins intégraux aux soins modulaires et l’intégration du support informatique « SICHELD » semblent appeler à une
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A priori probabiliste anéchoïque pour la séparation sous-déterminée de sources sonores en milieu réverbérant

A priori probabiliste anéchoïque pour la séparation sous-déterminée de sources sonores en milieu réverbérant

5 Expériences Dans cette section, nous comparons les performances de séparation avec et sans a priori, ce qui correspond res- pectivement aux estimations MAP et MV. Nous consi- dérons des mesures de distorsion spatiale (ISR), interfé- rences (SIR), artefacts (SAR) ainsi que le rapport signal- à-distorsion (SDR) qui est une mesure globale de perfor- mance. Lorsque les filtres de mélanges sont connus, nous calculons également le MER. Ces mesures sont définies dans [8]. Nous effectuons les expériences sur cinq morceaux de musique stéréo échantillonnés à 16 kHz, dont les carac- téristiques en terme de durée, nombre de sources, type de mélange et temps de réverbération (T 60 ) sont données dans le tableau 1. Le morceau A correspond à la chanson « Sunrise » de S. Hurley utilisée dans la méthode [5]. Les morceaux B1,2 et C1,2 correspondent aux données musi- cales de la base de développement « dev2 » du challenge Signal Separation Evaluation Campaign 2008 [9] pour la tâche under-determined speech and music mixtures. Les mélanges synthétiques simulent une paire de microphones omnidirectionnels, séparés de 1 m et placés dans une pièce de 4, 45×3, 55×2, 5 m avec un temps de réverbération T60 de 130 ou 250 ms. Les enregistrements réels correspondent à la même configuration (dans le cas T60 = 250 ms), les signaux sources étant émis par des haut-parleurs. Pour le calcul des TFCTs, nous utilisons une fenêtre sinusoïdale de 128 ms avec un recouvrement de 50%.
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Effet de la déambulation sous anesthésie péridurale déambulatoire sur la durée de la phase active et le déroulement du travail obstétrical : étude de cohorte prospective unicentrique

Effet de la déambulation sous anesthésie péridurale déambulatoire sur la durée de la phase active et le déroulement du travail obstétrical : étude de cohorte prospective unicentrique

En revanche, certaines études ont mis en évidence une différence significative concernant la durée du premier stade du travail entre la déambulation et le décubitus. Notamment l’étude de M.A. Karraz, incluant 215 patientes sous APDD [13]. Exclue de la méta-analyse de A.M. Lawrence, l’étude de M.A. Karraz montre une diminution significative de la durée du travail d’une heure en moins parmi les patientes non mobilisées. Cependant, il ne sépare pas les primipares des multipares dans son analyse, critère qu’Anne de la Chapelle a bien pris en compte dans son étude afin d’éviter un biais [22]. Son étude cas-témoins incluant 216 primipares, démontre une augmentation de la durée du travail parmi les patientes déambulant sous analgésie péridurale déambulatoire à 0,0625% de Bupivacaïne par rapport aux deux groupes contrôles en décubitus sous analgésie péridurale à 0,125% ou 0,25% de Bupivacaïne. Aucune différence significative n’a de plus été mise en évidence entre les deux groupes contrôles en décubitus ; la position verticale pourrait ainsi mener à un allongement de la durée du travail.
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Espérance de vie, durée passée à la retraite

Espérance de vie, durée passée à la retraite

À l’inverse, pour les carrières masculines dont la durée est comprise entre 35 et 40 ans, les inégalités en faveur des cadres sont renforcées, les catégories qui bénéficient de la plus grande longévité partant plus tôt en retraite. Ce résultat s’explique par des différences de durée requise pour bénéficier d’une retraite entière à taux plein/maximal, selon le régime de retraite. Pour la génération 1942, 37,5 annuités étaient suffisantes à la fonction publique et dans les régimes spéciaux, pour les catégories sédentaires, alors que 39,75 annuités devaient être validées au régime général et dans les régimes alignés. Or, les ouvriers sont davantage affiliés aux régimes du privé. Pour les ouvriers de la génération 1942, une durée inférieure à 40 annuités signifie donc souvent une carrière incomplète alors que c’est moins souvent le cas pour les cadres, professions intermédiaires et employés. Du fait de l’alignement des durées entre régimes (réforme de 2003 pour la fonction publique et de 2007 pour les régimes spéciaux), ce phénomène devrait s’atténuer pour les générations suivantes. Pour les femmes, la durée de retraite est assez contrastée du fait d’une forte hétérogénéité de l’âge au moment du départ en retraite. Les femmes cadres ayant validé au moins 40 annuités peuvent espérer percevoir leur retraite près de 2 ans de plus que les ouvrières, à durée de carrière équivalente. Pour les carrières moins longues, les disparités de durée de retraite sont accrues.
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Influence de la vibration sur la durée de vie des roulements

Influence de la vibration sur la durée de vie des roulements

Prenant comme exemple, le constructeur TIMKEN [34], qui a basé avant tout sur la propreté de l’acier destiné aux roulements, ce qui lui a permet d’allonger la durée de vie de son produit par un facteur de (16 fois) et ce depuis 1980. Les roulements sont fabriqués des aciers alliés élaborés en fours électriques et affinés en poches selon les spécifications de chaque type de roulement. Les deux bagues (extérieure et intérieure) sont en acier trempé ou cimenté, entre lesquelles on trouve des éléments roulants de forme sphérique ou cylindrique, de même matière que celle des bagues, et qui doivent subir un traitement thermique qui assure une dureté qui varie entre HRC 62 et HRC 65. La cage peut être en tôle d’acier (estampée), en bronze ou en alliage d’aluminium (la cage moulée).
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Durée de la phase active du stade 1 du travail et indice de masse corporelle : étude exposés/non-exposés au CHU Grenoble-Alpes sur 100 dossiers

Durée de la phase active du stade 1 du travail et indice de masse corporelle : étude exposés/non-exposés au CHU Grenoble-Alpes sur 100 dossiers

eu un travail plus lent. Si les recommandations avaient été celles en vigueur actuellement, c’est- à-dire que la phase active du travail commence non plus à 3cm mais à 5cm, le pourcentage de patientes avec une phase active incomplète dans notre étude aurait été que de 7%. L’une des perspectives de ce travail serait donc de réaliser une nouvelle analyse avec les critères actuels

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Conception et durée de vie utile

Conception et durée de vie utile

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Facteurs influençant la durée d'allaitement maternel : pistes pour augmenter la durée

Facteurs influençant la durée d'allaitement maternel : pistes pour augmenter la durée

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