Théorie pure du droit
Le normatif et le descriptif en théorie du droit
... «théorie pure du droit» était «libre de tout élément étranger à la méthode spécifique d’une science dont le seul but est de connaître le droit, non de le ...Kelsen, Théorie générale du ...
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Le normatif et le descriptif en théorie du droit
... «théorie pure du droit» était «libre de tout élément étranger à la méthode spécifique d’une science dont le seul but est de connaître le droit, non de le ...Kelsen, Théorie générale du ...
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Source du droit (théorie des)
... du droit (théorie des) Objet de la théorie des sources du droit L’objet de la théorie des sources du droit prend pour point de départ des questions essentielles : d’où vient le ...
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L'Espagne, d'une révolution à l'autre : contribution à un débat récurrent de théorie générale du droit
... Au-delà du « coût épistémologique » d’une telle hypothèse logico-transcendantale, d’autres faiblesses inhérentes à la théorie normativiste doivent être soulignées. Parmi celles- ci, le paradoxe de la validité et ...
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La sanction du risque de confusion en droit de l’Union européenne : vers une théorie de l’ « effet réflexe » du droit de la propriété intellectuelle fondée sur le « juste équilibre »
... la théorie de l’« effet réflexe » est située au sommet de la hiérarchie des normes et ne peut souffrir aucune contestation sur pied d’une législation nationale ou d’une convention internationale à laquelle l’Union ...
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L'institution juridique de régulation. Recherche sur les rapports entre droit administratif et théorie économique.
... la théorie économique, au moins en ce qui concerne le droit de la régulation des communications ...la théorie économique n’a pas tardé à trou- ver prise dans le droit ...en droit ...
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Les apports de la théorie juridique à la délimitation de l'expertise : réflexions sur le lien de droit
... Le droit ne fait pas ici exception : la notion d’expertise varie selon les époques, les cultures juridiques et les praticiens ...en droit ? La théorie juridique, dans son versant doctrinal, se donne ...
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Introduire la théorie financière dans le droit : une enquête exploratoire
... la théorie des droits de propriété), Posner (juriste recruté en 1969, devenu chef de file de la Law and Economics) et Landes (étudiant de Becker en économie à Columbia, coauteur avec Posner sur le fonctionnement ...
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À quoi sert la “théorie” des principes généraux du droit ?
... la théorie des ...du droit » par le juge administratif mais qu’il les présente comme des principes tout ...du droit » sans chercher à restreindre ce « droit » au « droit communautaire » ...
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Les universalités de droit : essai d'une théorie générale
... de droit plus que les biens 620 ...de droit en tant que notions fonctionnelles, elles sont, toutes deux, orientées vers une fin, laquelle est mise en œuvre grâce à l’affectation des biens à la garantie des ...
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La sanction préventive en droit de la responsabilité civile : contribution à la théorie de l'interprétation et de la mise en effet des normes
... le droit dogmatique 73 , le droit propre au juriste selon l’expression des ...la théorie de l’Autonomie de la volonté, afin de la critiquer, en est une illustration connue de tous 74 ...en ...
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Eléments d'une théorie de la frontière appliqués au droit fiscal
... le droit international, la théorie du droit (et de l’Etat) et la ...une théorie générale de la frontière en droit public, mais simplement identifier les fonctions majeures remplies par ...
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La théorie de la discussion et le droit international des droits de la personne : Le cas des Nations Unies
... La théorie de la discussion dont s'inspire Habermas affirme qu'il est probable que les individus seront plus enclins à respecter des normes qu'ils auront participé à établir, mais dans le cas contraire, l'État ...
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La réception d'un texte en histoire du droit : théorie littéraire et systématisations juridiques
... (Richard A. P OSNER ) 1 Résumé. – Tout lecteur, dans l’acte même de lire, effectue un travail tant de compréhension que d’interprétation du texte. Il doit « déjouer » les pièges du texte et des acteurs pour affiner son ...
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Sociologie pragmatique et théorie du droit: pour un programme de recherche commun
... La théorie analytique du droit gagnerait à s’inscrire pleinement dans un programme de recherche sociologique qui prenne au sérieux les valeurs, mais en propose aussi une « grammaire » plus ...la ...
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La théorie structurante du droit : plaidoyer pour une redéfinition de l’agir juridique
... la théorie officielle de l’interprétation des lois est en perte de vitesse chez les théoriciens du ...la théorie structurante propose d’envisager les normes juridiques comme le résultat d’une activité de ...
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Émergence et structuration du droit de la santé: du colloque singulier à la théorie des droits sociaux
... la théorie des droits sociaux Il est aujourd'hui clairement démontré que la doc- trine des droits fondamentaux a tracé les champs propres à ceux-ci et en a distingué l'aspect négatif et l'aspect ...Le droit ...
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Charge de la preuve et théorie du contrôle en droit communautaire de la concurrence : pour un changement de perspective
... En droit de la concurrence aussi le juge se réfère à des règles d’expérience ...la théorie économique et, dans le meilleur des cas, l’accumulation d’études empiriques qui conduisent à penser qu’un phéno- ...
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Le droit selon le modèle de la loi : les limites de la théorie de la reconnaissance de Honneth et de l’interprétation anthropologique du droit de Supiot
... du droit des démocraties ...une théorie de la reconnaissance sociale (pour reprendre l’expression de Honneth), repose sur une conception inadéquate du droit et une méconnaissance des conditions ...
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Consentement et subjectivité juridique : contribution à une théorie émotivo-rationnelle du droit
... le droit » 316 ...le droit romain, les glossateurs ont donné une importance non négligeable à la théorie de la cause, allant jusqu'à dire que c'était la cause de la stipulatio qui déterminait son ...
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