... de permisnégociables Les avantages théoriques des systèmes de permisnégociables ont été mis en pratique dans plusieurs contextes différents, surtout en dehors du champ des ...Ce ...
... de permisnégociables, dès lors que les permis seraient échangeables au niveau ...quotas négociables une condition majeure pour éviter l’apparition, au regard de la situation de départ, de ...
... du système de permisnégociables : un programme « coût-efficace » de réduction des émissions est celui qui réduit les émissions agrégées à un coût total ...un système dans lequel l autorité ...
... des permis soit ...de permis sur un horizon glissant de l’ordre de la dizaine ...ce système inclut un certain degré d’équité, puisque l’allocation initiale gratuite évite de faire peser une charge ...
... contracter, mais ignorants de leurs capacités naturelles propres concernant leur talent ou handicap individuel et de leur particularités psychologiques, et de leur place respective dans la société dont ils vont établir ...
... et permisnégociables reposent sur le mécanisme de diffusion du signal-prix (Fischer 2001, ...les permisnégociables, tels qu’ils se négocient sur le système d’échange de quotas (ETS), ...
... Le système d’allocation initiale de permis d’émission qui se base sur les coûts marginaux de réduction des émissions trouve sa justification dans le courant éthique utilitariste (d’où le nom parfois donné à ...
... de permis aux sources serait calculée sur la base des quotas d’émission ...de permis à la fois utilisables et ...des permis échangeables mais non utilisables. Ces permis pourraient ...
... un système de permis d’émission négociables vendus aux enchères, la valeur des firmes diminuerait de 28 pour cent dans l’industrie minière et de 5 pour cent dans celle de production de gaz et de ...
... les permisnégociables reposent sur le mécanisme de diffusion du signal-prix (Fischer 2001, ...les permisnégociables, tels qu’ils se négocient sur le système d’échange de quotas (ETS), ...
... de permis et rédigés conformément à l’article 4 du décret du 3 avril 2009 précité […]; que le motif qui déduit sur la base exclusive de ces rapports que l’ensemble des antennes de téléphonie mobile « ne sont pas ...
... Le protocole de Montréal a montré la pertinence d’une approche réglementaire, concertée au niveau des Nations unies, pour contrer une pollution globale dans un contexte bien particulier : une source d’émissions d’origine ...
... Les bibliotheques publiques de Montreal et ses environs aussi bien que celles de Quebec sont des terrains d'etude riches en propositions et surtout experimentes d[r] ...
... un permis éphémère Ce que l’expérience de DACEFI-2 peut apporter Comme peut le confirmer le précédent tableau, la foresterie communautaire apporte de nombreux ...ces permis d’exploitation dans le DFR, quel ...
... 1 es inputs d'un processus de producti on dont l' emploi est générateur de pollution), la redevance (proportionnelle à la quantité de pollution émise ou calculée [r] ...
... son permis est associé positivement au fait de résider en maison plutôt qu’en ...sans permis, qu’ils aient ou non bénéficié de l’aide au ...du permis sont beaucoup plus nombreux à vivre en maison ...
... qu'un système de permis échangeables permet d'atteindre efficacement (au moindre coût social) les objectifs environnementaux dans un marché de concurrence parfaite, on ne peut en dire autant des marchés de ...
... le permis n’auraient pas d’ancrages sociaux et constitueraient en quelque sorte des « petits objets » qui n’ont l’air de rien quand on les prend du point de vue du rapport à l’objet 3 ...du permis de ...
... Ces sous-parties, qui sont les bases de la cr´eation des attributs utilis´es pour la classification, peuvent ˆetre ais´ement transf´er´ees d’une classification `a une autre, ceci dans la[r] ...
... L’application de la matrice semble plutôt orienter vers un contrôle continu que vers un examen ponctuel (trop d’éléments à prendre en compte, progressivité des apprentisages), et ce même dans le post‐permis. ...