Réglementation de la sécurité
Evaluation des risques et réglementation de la sécurité : Cas du secteur maritime - Tendances et applications
... la sécurité du navire: la bonne pratique (un niveau élevé de dépenses en faveur de la sécurité), la pratique courante (le niveau moyen des dépenses pour la qualité des navires), la pratique standard ...
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L'impact de la réglementation en matière de santé et sécurité du travail sur le risque d'accidents au Québec : de nouveaux résultats
... la sécurité au travail en Amérique du Nord a pris son envol au début des années ...de sécurité sur les lieux de ...et sécurité du travail : la CSST (Commission de la Santé et de la Sécurité du ...
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ARTheque - STEF - ENS Cachan | Discipline technique, réglementation et sécurité des ouvrages
... technique, réglementation et sécurité des ouvrages : l’exemple du contrôle du dimensionnement des éléments structuraux en béton armé Le béton armé s'est érigé en véritable discipline scolaire avec ses ...
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Le rôle de la sécurité routière dans l'émergence d'une réglementation sociale internationale relative aux chauffeurs routiers
... la sécurité ro u t i è re peut justi- fier une telle limite à la liberté d’entreprise parce qu’il s’agit d’un paradigme étranger à ce principe juri- ...la réglementation inter- nationale actuellement en ...
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Sécurité et nouvelles technologies. Evaluation comparée dans cinq pays européens (Belgique, Espagne, France, Grande-Bretagne, Pays-bas) des dispositifs de réglementation de l’assignation à domicile sous surveillance électronique,
... 2. Objectifs repris dans les circulaires Les deux premières circulaires 312 régissant la mesure et élaborées par le groupe de travail au sein de l’administration pénitentiaire ne définissent pas les objectifs. La ...
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Santé et sécurité des personnes dans une clinique vétérinaire pour animaux de compagnie. Réglementation, risques et prévention
... - Installer une cabine de douche et des lavabos en nombre suffisant - Adapter les cabinets d’aisances en zone publique pour les rendre accessibles aux personnes handicapées - Equiper les locaux sanitaires conformément à ...
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Améliorer la réglementation peut-il réduire le chômage structurel ?
... une sécurité accrue, une baisse des externalités environnementales, une meilleure qualité des produits et des services, une plus grande égalité, ou encore une hausse de la protection du ...
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Le cas Enron : les enseignements pour la réglementation
... de sécurité dans les offres pour gérer d’éventuels ...la réglementation de secteurs comme l’électricité réside dans sa construction progressive de par sa propre application, au moyen des enseignements tirés ...
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Les enjeux de la réglementation sociale applicable au secteur ferroviaire
... 8 juridiques et économiques transversales qui ont toutes pour finalité de contenter l’usager. Elles sont notamment liées au droit du voyageur ferroviaire, encadré par le droit européen 5 qui impose aux entreprises des ...
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Les coûts de la réglementation : une revue de la littérature
... de réglementation La plupart des spécialistes, dont l’organisme américain OMB (« Office of Management and Budget »), s’entendent en fait pour dire qu’il y a trois types de réglementation (OMB, ...la ...
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Pépite | Le baclofène : évolution de la réglementation
... • Juin 2011: L'utilisation du baclofène hors AMM pour les patients éthyliques est jugée préoccupante par l'AFSSAPS (l'ancienne ANSM). Cette mise en garde s'appuie sur le manque d'éléments démontrant son efficacité ainsi ...
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Droits acquis en matière de réglementation municipale en environnement
... De façon générale, le professeur Côté (2009, p. 184) décrit ainsi le test qu’appliquera le tribunal pour conclure ou non à des droits acquis : « 609. On peut croire que le juge qui décide de reconnaître ou de ne pas ...
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Réglementation de la construction des bâtiments
... Si l'application des codes du bâtiment aux nouveaux bâtiments ne pose généralement pas de problèmes, il en va autrement de leur application aux bâtiments existants (changement d'usage, travaux de réhabilitation ou de ...
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Évolution et enjeux de la réglementation des médicaments biosimilaires
... la sécurité des patients et le suivi de pharmacovigilance, l’ANSM recommande de traiter dans la mesure du possible un même patient avec une même spécialité sans procéder à des changements à l’intérieur d’une ...
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Pépite | La réglementation des médicaments pédiatriques, de l’adoption du règlement européen de 2006 à nos jours.La réglementation des médicaments pédiatriques, de l’adoption du règlement européen de 2006 à nos jours
... Le PREA impose qu’une évaluation pédiatrique soit conduite sur le traitement de la même maladie ou indication que chez les adultes. Elle impose que pour toute demande d’autorisation de mise sur le marché, que ce soit ...
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Dans quelle mesure la qualité des dispositifs médicaux est-elle influencée par la réglementation américaine?
... Qui plus est; elle a élargi so n influence auprès des établissements de santé et leur demande de travailler avec les entreprises pour veiller sur la sécurité de[r] ...
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Impact de la réglementation sur la performance de la gestion des matières résiduelles
... En 2007, toutes les municipalités étaient dans l’obligation de recycler un minimum de 25 % des matières générées (Lavee et Khatib, 2010). Plusieurs pays de l’OCDE optent pour des [r] ...
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La sécurité et la veille ou de la sécurité dans la veille.
... La sécurité et la veille ou de la sécurité dans la veille 1 - INTRODUCTION Pour le «Veilleur» Internet est une intelligence collective en ...de sécurité du système d’information dans lequel il se ...
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Les cadres conceptuels comptables et les enjeux de la réglementation comptable
... L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignemen[r] ...
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La réglementation de la durée du travail applicable au personnel de la batellerie
... Concernant la flotte poussée non exploitée en continu, le décret de 1983 se contentait pour l'essentiel de soumettre les navigants au droit commun du travail, sauf en matière de durée qu[r] ...
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