Régime de sécurité
Cadre juridique d’affiliation au régime de sécurité sociale Algérien des personnes activant dans l’informel
... au régime de sécurité sociale Algérien des personnes activant dans l’informel L’étude du phénomène de ’informel montre qu’il est possible de relever les défis et de réduire le taux d’informalité dans les ...
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La protection sociale en République populaire du Congo : contribution à l’étude et à la mise en place d'un régime de Sécurité sociale en faveur des populations congolaises
... Mais, ii faut preciser, que nous avons redige en 1985 notre memoire de Diplome de l'EHESS sur "la situation de la Protection Sociale en Republique Populaire du Congo" et qu'en [r] ...
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Le régime de sécurité de l'Europe centrale et orientale postcommuniste : mise en place et fonctionnement
... Conformément à son premier chapitre, «l’élargissement contribuera à accroître la stabilité et la sécurité de tous les pays de la zone euro-atlantique en permettant d’encourager et de sou[r] ...
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Amélioration des connaissances sur le régime étudiant de la Sécurité sociale et la prise en charge des frais de santé : projet de communication innovant à destination des étudiants
... Le régime de sécurité sociale étudiant est aujourd’hui remis en question par plusieurs rapports récents qui soulignent sa complexité et critiquent sa gestion par les « mutuelles étudiantes » et les ...
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L'unification des organismes de sécurité sociale des artistes auteurs et consolidation du régime
... À titre de comparaison, le nombre d’entrées gratuites des 850 000 enseignants du premier et du second degrés, évalué à 326 500 en 2011, donne lieu à une compensation de 2,5 M€ 57 . En prenant en compte la totalité des ...
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Sécurité et immigration
... la sécurité intérieure, introduit la discussion sur la position des universitaires et leur capacité à produire des recherches qui ne soient pas (trop) dépendantes des autorités qui leur donnent accès à certaines ...
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Régime de responsabilité des importateurs et approches volontaires de gestion de la sécurité sanitaire.
... This question has been rarely issued for food operators in Northern countries who import or export products in/from European Union.. They face the same requirements from retailers PS s[r] ...
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La «sécurité humaine»
... la sécurité humaine apparaît comme une technique de formation ou, plus exactement, comme une technique de production de vies humaines décontextualisées qui ont besoin d’être ...La sécurité humaine invoque ...
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La sécurité informatique
... Le réseau de la société CRAM est distribué avec des switchs (1 Gbits/s pour la rocade et 100 Mb/bits pour la diffusion dans les étages). II.2.1.3 Borne Wifi Le WiFi est depuis le début critiqué et mis de côté car il ...
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Sécurité et numérique
... la sécurité dans le monde physique, mais plus encore du fait de la rareté des compétences techniques nécessaires, la cyber-sécurité nécessite l’implication de tous les tiers susceptibles d’y apporter leur ...
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La conférence spéciale sur la sécurité dans les Amériques : une conception commune de la sécurité
... Amériques qui s’est tenu à Québec a demandé à la CSC de réunir ses propositions en vue d’une conférence spéciale sur la sécurité de l’OEA devant se tenir avant 2005. Une fois n’est pas coutume, les choses sont ...
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Émancipation et sécurité environnementale, vers une sécurité environnementale émancipatrice?
... Si les concepts de sécurité, d'émancipation et de communauté sont fondamentaux à notre définition de la sécurité environnementale, c'est surtout l'approfondissement [r] ...
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Un régime au concentré d'automate
... En particulier, malgré une utilisation purement fonctionnelle des fichiers objets, le sérialiseur ne cherche pas à fournir une représentation mémoire minimale, laissant de fait une redon[r] ...
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Le régime juridique des drones
... La DGAC, quant à elle, souhaite autant que possible que les opérateurs et industriels acquièrent une culture aéronautique de base. Elle voudrait notamment qu'ils aient un réflexe de signalement de tout incident. Le ...
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La sécurité dans les bâtiments
... Les codes ne peuvent jamais être rédigés de manière à garantir par eux-mêmes un niveau uniforme quelconque de sécurité tant qu'on peut choisir librement la forme à donner à un édifice et à ses éléments. L'homme ...
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Le régime spécial de retraite de la SNCF
... A durée de carrière fixe, la réponse optimale à la hausse de la durée de vie est une baisse du revenu sur l’ensemble de la carrière et non une modification du rapport retraite/revenu d’activité. Et dans les systèmes ...
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Modélisation du régime thermique de la Manche
... Etant dans l'impossibilité de former l'état météorologique au large à partir des données disponibles, la solution a été de choisir parmi les stations météorologiques disponibles celle [r] ...
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Le régime des prix à la revente imposés
... décisions d'associations d'entreprises et toutes pratiques concertées, qui sont susceptibles d'affecter le commerce entre États membres et qui ont pour objet ou pour effet d'empêcher, de[r] ...
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Où va le régime des cheminots
... Pour les agents de la CPR, l'autonomisation de la caisse change tout. Pour ce qui est des conditions et du temps de travail, ces agents auront leurs propres négociations pour le CE, les DP et CHSCT. Les agents ne ...
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Décret régime spécial SNCF
... « Le nombre de trimestres pris en compte pour ce calcul est égal, à la date de liquidation de la pension, au nombre de trimestres d’assurance, au sens du III ci-après, cotisés et effectués après le 1 er juillet 2008, ...
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