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Les PPP comme nouveau mode de régulation du marché de l'accompagnement des demandeurs d'emploi. A chaque modèle de partenariat son type de stratégie

Les PPP comme nouveau mode de régulation du marché de l'accompagnement des demandeurs d'emploi. A chaque modèle de partenariat son type de stratégie

Fin des années nonante, plusieurs directives européennes invitent les services publics de l’emploi (SPE) à déléguer leur mission d’accompagnement des demandeurs d’emploi aux opérateurs privés marchands et non-marchands. Les SPE perdent progressivement le monopole en matière d’accompagnement des demandeurs d’emploi. De nouvelles pratiques apparaissent sur le marché de l’emploi comme les partenariats publics-privés (PPP). Cette communication vise à montrer en quoi les PPP constituent désormais un nouveau mode de régulation du marché de l’accompagnement des demandeurs d’emploi. Nous verrons que le modèle de gestion du PPP impacte le type de collaboration établie entre les prestataires de service et le SPE. Il influence fortement le type de stratégies développé par les prestataires pour faire face aux difficultés rencontrées dans le cadre du partenariat. Nous comparerons la technique d’appel à projets utilisée par les SPE belges et la technique d’appel à initiatives mobilisée par le SPE genevois.
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L'évaluation des établissements d'enseignement en tant que mode de régulation : une étude de cas en enseignement collégial

L'évaluation des établissements d'enseignement en tant que mode de régulation : une étude de cas en enseignement collégial

Cette visée liée au fait de ne pas remetfle en question le mode de régulation interne a été assurée, comme on peut le voir au moment de la visite de la Commission. À cette occasion, les [r]

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Un nouveau mode de régulation de FoxO1 par O-glycosylation - Implication dans le phénomène de glucotoxicité

Un nouveau mode de régulation de FoxO1 par O-glycosylation - Implication dans le phénomène de glucotoxicité

Nous avons donc mis en évidence un nou- veau mode de régulation post-traduc- tionnel de l’activité de FoxO1, dépendant de la disponibilité en glucose dans la cellule. Cette observation pourrait être importante vis-à-vis du phénomène de glucotoxicité observé chez les patients obèses ou diabétiques. Chez ces patients, l’hyperglycémie per se a des effets délé- tères sur les cellules pancréatiques et sur les tissus cibles de l’insuline, ce qui conduit à une aggravation de l’intolé- rance au glucose. Une production exces- sive de glucose par néoglucogénèse dans le foie est une des causes majeures de l’hyperglycémie de ces patients [5, 6] . L’hydrolyse du glucose-6-phosphate en glucose par la G6Pase constitue l’étape finale et obligatoire pour la libération du glucose dans la circulation. Dans la mesure où la O-glycosylation de FoxO1 stimule son activité transcriptionnelle vis-à-vis du gène de la G6Pase, il est possible que l’hyperglycémie chronique induise une O-glycosylation anormale de FoxO1, conduisant à une surexpression de la G6Pase, une production accrue de glucose et donc une aggravation de l’hy- perglycémie. Un cercle vicieux s’établi- rait, dans lequel le glucose entretiendrait l’hyperglycémie chronique en induisant la O-glycosylation de FoxO1 (Figure 2) . Il faut en outre rappeler que l’hypergly- cémie chronique a également des effets délétères au niveau pancréatique, en diminuant la survie et en augmentant l’apoptose des cellules β du pancréas. Dans la mesure où FoxO1 joue un rôle central dans les mécanismes de mort cel- lulaire [7] , en particulier dans la cellule β-pancréatique [8] , une augmentation de son activité transcriptionnelle par O-glycosylation pourrait aussi expliquer certains effets toxiques du glucose sur la fonction pancréatique (Figure 2) .
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La gestion socio-spatiale du bâti agricole périurbain, un mode de régulation publique de la cohabitation entre activité agricole et usages résidentiels

La gestion socio-spatiale du bâti agricole périurbain, un mode de régulation publique de la cohabitation entre activité agricole et usages résidentiels

techniques de l’activité agricole 9 ; 2) le développement de conflits de voisinage dus à la proximité entre l’activité agricole et l’habitat résidentiel et au renouvellement des populations périurbaines moins familiarisées avec cette proximité que les populations autochtones. Pour répondre à ces enjeux concurrentiels de protection des espaces agricoles, de demande de logement des agriculteurs et de prévention des conflits de voisinage, le GTAUT de l’Hérault a proposé un mode innovant de gestion du bâti agricole qui consiste à regrouper les constructions agricoles dans des lotissements agricoles nommés « hameaux agricoles ». Le GTAUT propose un « paquet technique » comprenant : i) le regroupement des constructions agricoles pouvant intégrer le logement des agriculteurs dans une zone dédiée de la commune en continuité du bâti existant, ii) un portage public des projets par la commune ou l’intercommunalité, iii) un appui financier du Conseil Général. Le portage public des projets a pour objectif, à travers la maîtrise foncière et réglementaire des lotissements, d’une part, de permettre la cession de parcelles aménagées aux agriculteurs à des prix intermédiaires entre le prix du foncier constructible et le prix du foncier agricole et, d’autre part, de garantir la destination agricole des projets à travers l’offre de trois formules juridiques 10 plus ou moins contraignantes réglementant la destination agricole des bâtiments à moyen ou long terme.
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Impact de la perte d'humidité dans les couveuses sur le métabolisme du prématuré selon le mode de régulation thermique

Impact de la perte d'humidité dans les couveuses sur le métabolisme du prématuré selon le mode de régulation thermique

Les pertes caloriques corporelles étaient toujours plus élevées le premier jour de vie (79,8±6,0 kCal/kg/j) et diminuaient durant le suivi (p<0,05). En revanche, la comparaison entre les deux modes de régulation thermique des couveuses ne permettait pas de voir de différences significatives concernant les pertes caloriques corporelles en prenant en compte les pertes évaporatoires contrairement à ce qui a déjà été démontré concernant les pertes thermiques [15]. Ces pertes caloriques représentent près de 80% des apports quotidiens recommandés par les sociétés savantes [31].
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Caractérisation du mode de régulation du récepteur 2B de la sérotonine (HTR2B) dans le mélanome uvéal

Caractérisation du mode de régulation du récepteur 2B de la sérotonine (HTR2B) dans le mélanome uvéal

Au cours de notre travail de recherche, la transfection des délétants du gène HTR2B nous a permis de définir une alternance particulière de fortes régions régulatrices positives et négatives (« silencer » distal et proximal, figure 3D du manuscrit), au sein desquelles nous retrouvons des sites de liaisons potentiels pour de nombreux facteurs de transcription. La famille des facteurs de transcription NFI se démarque par son nombre important de sites de liaisons potentiels sur nos deux régions « silencer » définies (plus de 17 sites de liaisons potentiellement occupés par le FT NFI (figure 2A du chapitre 2)), ce qui suggère qu’au moins une partie de la régulation d’expression génique du gène HTR2B humain est assurée par la famille des FTs NFI. Sachant que les quatre isoformes de cette famille de facteurs de transcription peuvent réguler aussi bien positivement que négativement l’expression des gènes qui sont sous leur contrôle (100), nous nous sommes demandé quelle était la contribution de ces FTs dans la régulation du gène HTR2B.
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Les contributions des associations au mode local de régulation et les inégalités entre les régions

Les contributions des associations au mode local de régulation et les inégalités entre les régions

L’attention portée aux organismes de lutte contre la pauvreté dans une région témoigne d’un intérêt pour deux dimensions du mode de régulation régional : le profil socioculturel des acteurs régionaux et les mécanismes de régulation politique. Les organismes de lutte contre la pauvreté font effectivement partie du mode local de régulation politique. Sur le plan socio-culturel, ils sont à la fois influencés par les traditions, les conventions plus ou moins explicites et les règles, et en même temps, par les acteurs participant à la production de la culture économique régionale. Sur le plan des mécanismes régionaux de régulation politique, ces organismes font partie de la gouvernance locale, procurent un soutien à d’autres organismes ou encore agissent directement auprès des populations. Dans la présente démarche, l’analyse cherche à vérifier dans quelle mesure et à quelles conditions les initiatives collectives de lutte à la pauvreté peuvent constituer, dans des zones de pauvreté urbaines et rurales, des « ressources institutionnelles », c’est-à-dire des capacités de réseautage, d’établissement de règles visant l’empowerment de la population et d’innovations sociales (Krätke, 1997).
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Quel droit et quelle régulation dans le cyberespace ?

Quel droit et quelle régulation dans le cyberespace ?

L’architecture technique L’architecture technique s’entend de l’ensemble des éléments ou artefacts techniques, tels les matériels, les logiciels, les standards et les configurations qui déterminent l’accès et les droits d’utilisation des ressources du cyberespace. Ces règles encadrant les flux d’infor- mations, imposées par les réseaux de communication et la technologie prennent une place significative dans la régulation d’un nombre croissant d’activités. Les objets tech- niques ont un effet régulateur se présentant suivant diverses formes. En premier lieu, les éléments d’architecture peuvent être des logiciels, comme des programmes coupe feu (Firewalls) ou des serveurs mandataires (Proxy Server). De telles ressources sont utilisées par certains États pour contrôler la circulation de contenus provenant de l’étranger sur leur réseau Internet national. L’architecture est mise en place par les maîtres des réseaux. Le choix de ses caractéristiques, de ce qu’elle permet ou interdit, est un acte de régulation, voire de réglementation. Voilà pourquoi, suivant diverses modalités, l’architecture cons- titue une composante du cadre juridique des activités prenant place dans le cyberespace. Par exemple, la réglementation des usages de renseignements personnels ne dépend qu’en partie des lois: elle procède de plus en plus de standards à caractère technique adoptés par les acteurs dans la conception même des systèmes. Ainsi, par défaut ou de manière incontournable, les matériels et les logiciels permettent, interdisent, facilitent. Il n’en faut pas plus pour conclure qu’il s’agit bien là d’une source significative de nor- mativité dans le cyberespace, un espace entièrement rendu possible par les artefacts de la technologie informatique.
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La régulation par les standards ISO

La régulation par les standards ISO

télécommunications. Thibault Daudigeos 9 , quant à lui, compare les débats et les processus de décision à propos de la RSE dans les agences française (AFNOR) et anglaise (BSI). Notons qu’à l’exception des travaux de Kristina Tamm Hallström 10 , l’entrée par les acteurs a le plus souvent été appréhendée de façon comparative à partir de contextes nationaux de régulation. Cette approche par les contextes nationaux de régulation a le mérite de prendre en compte la persistance de différences, tant en ce qui concerne la saisie des objets que les types de prescriptions qui les visent. Rendre isomorphe ne signifie pas rendre similaire, contrairement à ce qu’une vulgate de l’homogénéisation exprime parfois. On peut très bien appliquer aux objets la définition de l’isomorphie comme projection définie par Goodman à propos des langages de l’art. Comme nous le dit Roger Pouivet : « L’isomorphie est une relation de projection. Au lieu de définir celle-ci en fonction d’une forme commune comprise comme une distribution identique d’éléments dans deux structures « en miroir », nous la considérons comme première et nous disons : la relation de projection est la condition de possibilité de l’isomorphie. Ainsi, pour qu’il y ait isomorphie, il faut et il suffit que l’on puisse projeter une structure sur l’autre indépendamment de l’identité de leurs éléments. (…) C’est à un critère négatif qu’il faut avoir recours pour définir l’isomorphie : sont isomorphes deux structures que rien n’empêche de se substituer à l’autre. (…) Les considérations d’identité ne peuvent apparaître qu’après cette projection et comme une exigence supplémentaire. » 11 (Pouivet,
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La régulation des effets de la pornographie

La régulation des effets de la pornographie

L’objectivation des effets. En même temps qu’elle s’efforce de les maintenir hors de portée des mains et des yeux des publics subalternes, la lutte contre les effets de la pornographie invente un nouveau regard sur les représentations médiatiques de la sexualité. La deuxième condition posée par Louis Barré à la création de catalogues sur les objets « pornographiques » de Pompéi est que « l’homme de science ne sourie ni ne rougisse » (Kendrick, 1987 : 15). À la servitude corporelle des publics animalisés ou infantilisés, s’oppose ainsi la maîtrise de soi de l’homme de science, « adulte » et « civilisé ». La distinction entre publics capables d’autocontrôle et publics placés sous tutelle est également au fondement de la réflexion de l’État français sur la censure : « selon les tenants du ministère public, seul le chercheur, l’érudit, l’expert ou le bibliothécaire peuvent résister au péril du livre pornographique. Loin des « masses » et des « foules », le livre appartient à ceux qui ont un jugement et un goût sûrs » (Stora-Lamarre, 1989 : 9). La régulation des images est également une régulation des corps. Et le gouvernement des effets de la pornographie sur les « masses » implique en retour le gouvernement de soi de l’homme de science.
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Régulation et mode de gestion : une étude économétrique sur les prix et la performance

Régulation et mode de gestion : une étude économétrique sur les prix et la performance

 le type de traitement de potabilisation (T rait). La fonction de coût variable conditionnelle de court terme peut s'écrire de la façon suivante : CV = CV (V, w; CAR), (1) où CV représente les coûts variables (minimum). Nous avons choisi d'étudier une fonction de coût variable (de court terme) plutôt qu'une fonction de coût total (de long terme) pour plusieurs raisons. D'abord, une fonction de coût variable contient la même information que le processus de production d'origine. Ensuite, la période d'observation de notre échantillon est courte : quatre années pour les services en gestion déléguée et trois pour les services en régie. Par conséquent, une fonction de coût total faisant l'hypothèse que tous les facteurs (y compris le capital) peuvent s'ajus- ter instantanément serait une mauvaise spécication. Enn, nous souhaitons minimiser l'impact de la diérence de coûts du capital entre les contrats d'aermage (le mode de gestion déléguée présent exclusivement dans notre échantillon et largement dominant en France) et la gestion publique. Dans le cas d'aermage du service, les gros investissements et renouvellements sont en général à la charge de la collectivité et l'exploitant n'a qu'à eectuer les travaux de maintenance. Les dé- penses de renouvellement varient fortement d'un contrat à l'autre suivant que le renouvellement à la charge du délégataire englobe seulement le matériel électromécanique ou davantage d'éléments du service. La responsabilité du renouvellement est partagée entre la collectivité et le délégataire, entraînant ainsi des transferts de charges nancières. À l'opposé, les dépenses d'exploitation sont communes à l'ensemble des contrats de délégation mais aussi des comptes administratifs des régies même si l'agrégation des charges n'est pas la même.
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La régulation par les standards ISO

La régulation par les standards ISO

télécommunications. Thibault Daudigeos 9 , quant à lui, compare les débats et les processus de décision à propos de la RSE dans les agences française (AFNOR) et anglaise (BSI). Notons qu’à l’exception des travaux de Kristina Tamm Hallström 10 , l’entrée par les acteurs a le plus souvent été appréhendée de façon comparative à partir de contextes nationaux de régulation. Cette approche par les contextes nationaux de régulation a le mérite de prendre en compte la persistance de différences, tant en ce qui concerne la saisie des objets que les types de prescriptions qui les visent. Rendre isomorphe ne signifie pas rendre similaire, contrairement à ce qu’une vulgate de l’homogénéisation exprime parfois. On peut très bien appliquer aux objets la définition de l’isomorphie comme projection définie par Goodman à propos des langages de l’art. Comme nous le dit Roger Pouivet : « L’isomorphie est une relation de projection. Au lieu de définir celle-ci en fonction d’une forme commune comprise comme une distribution identique d’éléments dans deux structures « en miroir », nous la considérons comme première et nous disons : la relation de projection est la condition de possibilité de l’isomorphie. Ainsi, pour qu’il y ait isomorphie, il faut et il suffit que l’on puisse projeter une structure sur l’autre indépendamment de l’identité de leurs éléments. (…) C’est à un critère négatif qu’il faut avoir recours pour définir l’isomorphie : sont isomorphes deux structures que rien n’empêche de se substituer à l’autre. (…) Les considérations d’identité ne peuvent apparaître qu’après cette projection et comme une exigence supplémentaire. » 11 (Pouivet,
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Transmission des savoirs et régulation

Transmission des savoirs et régulation

grand nombre de tâtonnements. D'où la nécessité de structures qui donnent toutes leurs chances aux corrections cybernétiques. Puisque le mot d'ordre est à la flexibilité et à l'adaptation permanente, puisque les implantations massives des APTI dans le cadre de plans gouvernementaux ont toujours été décevantes, il vaut peut-être mieux changer de stratégie. D'une provocation du changement par règle formelle édictée à un niveau déterminé de pouvoir, il faut passer à une gestion des initiatives et des encouragements. Dans cette perspective, le mode de la fondation vaudrait une étude.
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Réseau, régulation, territoire

Réseau, régulation, territoire

Le réseau est indifférent aux frontières alors que le territoire se définit par sa capacité à alimenter un espace singulier. S'il y a un antagonisme territoire-réseau, quel sens donner à la notion de « réseau territorial » ? L'assise territoriale des réseaux repose sur un mode national d'intégration des savoir-faire réseautiques et des représentations du territoire. Toutefois c'est dans l'hétérogénéité des réseaux que doit se placer une interrogation renouvelée de la régulation réseau- territoire.

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REFERENTIEL de régulation 2003

REFERENTIEL de régulation 2003

thoraciques avec signes de gravité ou facteurs de risque CV céphalées aiguës1. AVC ( transitoire ou constitué ) 3.[r]

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Le mode d'emploi

Le mode d'emploi

(59), d'autant plus que les directives pour cette documentation sont vagues et rares et incluent differentes taches (50) Certains focalisent leur attention sur des[r]

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La mode, cette religion

La mode, cette religion

personnages sacrés, présence de récits mythologiques, mythe rationnalisé en doctrine consumériste. Le secteur de la mode se prête particulièrement bien à la sacralisation. Univers magique par excellence qui brille de mille feux éphémères qui doivent être rallumés sans cesse. Derrière les scintillements, des budgets colossaux sont dépensés pour entretenir la flamme des fidèles et ainsi permettre de réenchanter le monde.

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Quelle régulation pour les filières biologiques ?

Quelle régulation pour les filières biologiques ?

Quelles régulations pour les filières biologiques ? Innovations Agronomiques 51 (2016), 67-76 75 Conclusion Il est régulièrement avancé que l’agriculture biologique constitue un espace riche d’innovations agronomiques (Bellon et Penvern, 2014). Les contraintes liées à la réglementation de la bio couplées à celles induites par les milieux naturels et celles que se donnent les producteurs au vu de leurs projets, débouchent sur des formes multiples d’organisations innovantes des systèmes de cultures ou d’élevage. Cet article a permis de souligner que ce constat, opéré dans un premier temps pour la production, mérite d’être étendu pour rendre compte des régulations établies sur le marché. L’histoire de l’agriculture biologique témoigne d’une forte diversité et d’une grande créativité dans ce que l’on peut aussi nommer ses « agencements marchands » (Le Velly et Dufeu, 2016). Sur ce plan, la bio peut donc également être vue comme un prototype permettant de penser les futurs d’une agriculture plus durable. Ceci justifie d’autant plus que l’action collective organisée dans les filières bio soit considérée comme un objet d’étude, afin d’en tirer des enseignements aussi bien pour leurs acteurs que pour ceux des autres filières agricoles et agroalimentaires. Pour reprendre les termes de Hatchuel (2007, p.59), la pratique collective que constitue la régulation de ces systèmes alimentaires ne constituera un véritable objet d’analyse et d’intervention qu’à condition qu’elle se dote de « systèmes de pensée et de connaissance qui la rendent visible, légitime, intelligible, contestable ».
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Sémiotique, mode d'emploi

Sémiotique, mode d'emploi

Notre posture sera celle de l’explicitation, plutôt que la démonstration. Là encore, nous rejoignons Floch : « pas un cours, parce que les réalités dont on parle ne sont pas là pour égayer quelque docte propos sur les langages et les signes ; pas non plus une suite de rapports ou de présentations d’études parce qu’il convient… de ne pas laisser les outils dans le ventre du patient » (1990, p. 2). « Sémiotique, mode d’emploi », ne sera donc pas une boîte à outils, avec un kit du prêt-à-penser de l’analyse sémiotique, car il nous faut sauvegarder, au contraire, la capacité d’initiative et d’appropriation de tout mode opératoire en sémiotique. Pour situer encore un peu mieux notre filiation, dans le registre des applications sémiotiques, faisons également référence à une publication collective pas si éloignée : Les
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Agnotologie : mode d'emploi

Agnotologie : mode d'emploi

mémo des industriels du tabac, qui fait d’ailleurs l’objet du premier chapitre. Le livre, qui peut être lu comme une extension des observations de Proctor, entreprend de montrer comment une poignée d’individus a réussi à instiller le doute alors qu’un consensus scientifique semblait établi, dans plusieurs débats importants pour la santé et pour les politiques publiques (pluies acides, ozone, tabagisme passif, réchauffement climatique, dispositif de défense dit « Guerre des étoiles »), et, par là, à bloquer un nombre important de projets de réglementations au cours des trente dernières années. C’est à l’occasion des inquiétudes sur le tabagisme passif, qui ont été la source d’une très vive discussion, que la possibilité d’une régulation par l’Environmental Protection Agency (EPA), responsable de la qualité de l’air, est apparue plus nettement, avec la question de savoir à partir de quel moment une connaissance est assez certaine pour permettre de contraindre l’activité économique et les comportements individuels. Car c’est une chose que de parier sur sa santé (et de prendre en toute connaissance des risques avec elle), c’en est une autre de parier sur celle de ses collègues, de son conjoint ou de ses enfants. Il y a là sans doute un exemple très concret de l’apport des sciences humaines, et en l’occurrence de l’histoire, au débat public : identifier des porteurs d’arguments identiques dans des débats extraordinairement différents est parfois tout aussi instructif que les arguments eux-mêmes, et cela peut conduire le public à une certaine prudence vis-à-vis de ces « spécialistes », sans prêter pour autant à ce même public une expertise totale dans chacun de ces domaines.
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