Mère filiale sous-filiale

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La nouvelles mesure anti-abus fiscal modifiant la directive "mère-filiale" et l'enjeu de sa transposition en Belgique

La nouvelles mesure anti-abus fiscal modifiant la directive "mère-filiale" et l'enjeu de sa transposition en Belgique

réfléchies. Même si la nouvelle mesure suit le principe des minimis, la Belgique ne peut risquer d’être trop stricte. En attendant telle adoption, tant qu’il n’est pas déclaré que l’article 344, §1 C.I.R. ne transpose pas correctement la directive, la Belgique n’est pas encore en violation de par une non transposition. Mais, au vu des observations précédentes, il va de soi que l’article 344, §1 er C.I.R. ne correspond pas suffisamment aux espérances de l’Union et risque de mener la Belgique face à la C.J.U.E. pour retard de transposition. Nous pouvons finir par dire que selon nous, jusqu’à ce que la Belgique confirme ou infirme nos dires, le législateur belge devrait quand même adopter une nouvelle disposition afin de transposer la modification de la directive mère-filiale de façon claire et en préciser le contenu et ainsi ne pas laisser les contribuables et l’administration dans l’insécurité juridique qui règne jusqu’à présent. Mais si la Belgique transpose elle se verra adresser les mêmes critiques que nous avons formulées à l’égard de la D.M.F. Donc finalement, devrait-elle vraiment transposer ? Si elle ne le fait pas, elle ne respecte pas son obligation imposée par le droit européen et risque l’action en manquement et si elle le fait, elle adoptera un climat d’insécurité juridique pour ses contribuables (vu le large champ d’application de la norme). Le droit européen étant suprême, il semblerait préférable de transposer et de tenter par sa transposition de clarifier au maximum les termes de la directive afin de ne pas adopter une norme aussi générale (au contraire du Luxembourg), mais avec le risque de ne pas respecter le principe des minimis.
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Le thème de l'impiété filiale dans l’œuvre de Saikaku

Le thème de l'impiété filiale dans l’œuvre de Saikaku

73 du point de vue de la relation entre mère et fils. Dans « De la pointe du pinceau tracée sur l’appuie-tête », une relation triangulaire lie le héros Suketarô 助太郎, sa femme et sa mère. Il s’agit de l’histoire d’une mère très attachée à son fils et qui n’accepte pas de lâcher les rênes du ménage et de les passer à sa belle-fille. A la suite de la fuite de cette belle-fille qui la déteste, elle décide de se donner la mort à cause du chagrin qu’elle éprouve de ce que son fils soit allé rejoindre sa femme et ne revient pas à la maison. Durant sa vie, la mère se montre attentionnée envers son fils et semble être agréable envers sa belle-fille. Cependant, après son suicide, les jeunes époux constatent qu’elle a tracé au pinceau sur leur oreiller son testament, un dernier message dans lequel il semble qu’elle rejette subtilement la responsabilité de son suicide sur sa belle-fille. En effet, si l’on en croit la teneur du message en question, c’est bien parce que cette dernière la déteste que la mère se donne la mort. Le fils et son épouse meurent à leur tour en conséquence de ce message, puisqu’ils sont blâmés et mis au ban de la société, ce qui les poussent également au suicide.
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La responsabilité de la société mère du fait de ses filiales

La responsabilité de la société mère du fait de ses filiales

91 Il suffit donc aux tiers d'apporter la preuve que les personnes en cause se sont comportées comme des associés de fait au vu et au su des tiers. La société créée de fait ouvre une voie intéressante pour les créanciers en général, et pour ceux des créanciers d’un groupe de sociétés en particulier, dans la mesure où, du fait que les grou pes de sociétés n’ont pas de personnalité juridique, et partant, pas de patrimoine social, les créanciers auront la possibilité d’exiger leurs dus, à chacune des sociétés associées, à condition que celles-ci aient laissé entrevoir une apparence de sociétés 289 . C’est le cas principalement, lorsqu’on cherche à imputer la responsabilité d’une filiale à la société mère. Comme on vient de l’exposer, la jurisprudence offre aux créanciers d’un groupe de sociétés, une panoplie de situations de droit pouvant engager la responsabilité de la société mère et ce, en recourant à la théorie de l’apparence, le tiers doit prouver, en l’occurrence, qu’il s’est malencontreusement fié aux apparences, mais pas seulement, il doit aussi démontrer qu’il était de bonne foi ou qu’il s’est trompé sur la personne du contractant.
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Quel impact une filiale comme la France peut avoir dans la prise de décision globale sur la stratégie d’accès au marché ? Analyse des déterminants de l’ASMR pour les médicaments en immunologie

Quel impact une filiale comme la France peut avoir dans la prise de décision globale sur la stratégie d’accès au marché ? Analyse des déterminants de l’ASMR pour les médicaments en immunologie

L’accès au marché est un domaine vaste et complexe mais également clé dans le cycle de vie du médicament ainsi que dans le plan stratégique d’un laboratoire pharmaceutique. Cependant, dans le cas d’un laboratoire étranger qui souhaiterait réussir un lancement en France, la compréhension de l’accès au marché sur le plan français ainsi que les enjeux majeurs de ces dernières années est essentielle. En effet, sans ça, une bonne stratégie d’accès au marché est impossible car chaque pays possède des caractéristiques qui lui sont propres et une bonne connaissance des spécificités de chacun est indispensable pour réussir le meilleur lancement. Nous chercherons à comprendre comment à travers l’outil permettant d’analyser les déterminants de l’ASMR et grâce aux différents projets mis en place par une filiale comme la France, le global peut être influencé et répondre aux attentes du pays. Ainsi, suite à l’analyse des déterminants de l’ASMR il est ressorti que les éléments les plus importants lors de la décision de la CT concernent le design des études de phase III, la couverture du besoin médical et la tolérance. Une filiale peut également mettre en place des outils comme Horizon Scanning et s’en servir comme argumentaire lors de points questions organisés avec le global, mais également organiser des évènements en vue d’améliorer les connaissances du système français de la maison mère. Ainsi, en ayant une meilleure connaissance du système français, le global pourra mieux anticiper les besoins de la France en termes d’études cliniques, qui in fine joueront sur le remboursement ainsi que le prix d’un produit.
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Obstacles et opportunités pour l'évolution des femmes cadres dans la filiale d'une entreprise multinationale

Obstacles et opportunités pour l'évolution des femmes cadres dans la filiale d'une entreprise multinationale

MNA est une entreprise multinationale présente dans le monde entier avec diverses activités de production, de recherche et de services. Elle possède 5 branches et 36 filiales dans plus de 140 pays. Son Président affirme sa volonté de donner à chacun ses chances d’évolution 4 . Depuis longtemps l’entreprise affiche une politique proactive pour promouvoir le rôle des femmes et son comité de direction comprend 3 femmes parmi les 8 personnes qui le composent. Elle a créé en 1999 un réseau de femmes (Women's Network) dans la société mère américaine, mais aussi dans chacune des filiales dans les autres pays du monde : 7 hubs ; 160 événements en 2011 ; plus de 1 000 membres actifs. Dans chaque pays, le réseau organise des manifestations sous la forme d’ateliers ou de conférences, fournit de l’information et propose un coaching pour accompagner les femmes qui le souhaitent. Celles qui y participent peuvent développer leurs compétences de leadership, se familiariser avec les pratiques en échangeant des expériences, s’ouvrir à de nouveaux contacts et trouver de nouvelles opportunités de carrière. La stratégie RH de MNA insiste sur la responsabilité sociale et elle est considérée comme un moyen d’atteindre les objectifs globaux de développement de l’entreprise. La politique de diversité insiste sur la place des femmes et dans la filiale française une politique proactive de féminisation a été entreprise pour aller dans le sens des orientations du groupe. Dans cette filiale que nous allons étudier, la PDG, une femme, s’intéresse beaucoup à l’évolution de carrière des femmes. Les politiques mises en place ont pour but de développer le potentiel existant et de favoriser le recrutement de femmes, y compris si nécessaire en imposant des quotas pour le recrutement et les promotions.
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L'extension de marque et son impact sur la marque-mère

L'extension de marque et son impact sur la marque-mère

L’extension de marque et son impact sur la marque-mère RESUME : La stratégie d’extension de marque est une pratique de plus en plus courante et dans une optique à long terme les entreprises cherchent à prévoir les retombées de l’extension sur la marque-mère. Afin d’améliorer leur capacité à évaluer les risques de l’extension pour la marque, cet article analyse en profondeur la problématique de l’extension de marque. L’analyse des entretiens réalisés auprès de treize professionnels, permet tout d’abord de souligner les intérêts stratégiques de cette pratique. Elle met, ensuite, en avant la notion de valeurs centrales et aboutit alors à une nouvelle conception de la structure interne de la marque organisée autour d’un noyau central et d’un système périphérique. Enfin cette étude met en évidence les variables susceptibles d’influencer l’impact de l’extension de marque sur la marque-mère.
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Signalements et placements des enfants de mère toxicomane

Signalements et placements des enfants de mère toxicomane

Pour les femmes toxicomanes enceintes ou avec enfants, cette remarque est également vraie. Si les femmes de milieu aisé se font repérer par les professionnels de la maternité lors des accouchements, en grande partie parce qu’elles sont « dénoncées » par le bébé, du fait de son syndrome de manque, l’attitude à leur égard va différer, ce qui les préservera du signalement. En effet, même un simple signalement de la maternité vers la PMI pourra être évité sous prétexte que la clientèle habituelle de la PMI est plutôt d’origine modeste, qu’il s’agit d’un service gratuit, prioritairement destiné aux femmes défavorisées et qu’une patiente aisée ne saurait faire suivre son enfant dans un tel lieu. De même que la mère est « invisible » au regard du travailleur social, l’enfant suivi par un pédiatre en ville, ne sera jamais aperçu de la PMI. D’autant plus que va intervenir la résilience qui va permettre que les séquelles les moins graves disparaissent purement et simplement pour les enfants favorisés, le cas le plus flagrant étant celui de l’alcool (cf. infra en quatrième partie). De fait, tous les dossiers judiciaires examinés se situent dans un contexte de pauvreté voire de précarité extrême. Les récits de vie auprès des femmes le révèlent également. Sandra, suivie actuellement par un centre de soins spécialisé, n’a jamais été identifiée comme « à problèmes » par les services sociaux au moment de son accouchement, car elle avait un emploi (de niveau cadre), un conjoint, un domicile et que le bébé n’a pas manifesté de signes de manque. Elle reconnaissait néanmoins ses difficultés « tu
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Rencontre avec une mère précarisée et ses « bébés précaires »

Rencontre avec une mère précarisée et ses « bébés précaires »

par le regard. Celui des soignantes d’abord. Puis le propre regard de Mme B dans le miroir mural de l’unité. Miroir duquel elle n’est résolument plus absente, mais bel et bien présente : elle perçoit et contemple son propre reflet, et se trouve belle avec son nouveau maquillage. Mme B redevient ainsi pré- sente à sa propre image, et surtout elle semble de nouveau se sentir digne d’intérêt pour elle-même et pour l’autre. Une réhumanisation qui, en modi- fiant le rapport qu’elle entretient d’elle à elle, vient immanquablement modifier son rapport à « ses bébés » (réels, imaginaires… mais aussi peut-être le bébé en elle) et ainsi transformer les relations mère-enfants. C’est du fait d’un rapport- charnière avec l’équipe soignante, alors représentant symbolique de la société, qu’une seconde hypothèse peut être émise en guise de conclusion : c’est en prenant soin de la relation mère/équipe-soignante et donc symboliquement mère/société, que l’on peut véritablement prendre soin de la relation mère- enfant.
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La maison-mère d'une communauté diocésaine

La maison-mère d'une communauté diocésaine

pour reconnaître la bonté avec laquelle vous avez mis à notre disposi- tion le logement spacieux que nous oc- cupons, nous en sommes venues à la détermination d'o[r]

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Qualité de la relation mère-enfant en contexte de violence conjugale : analyse des écarts de points de vue entre la mère et l’enfant

Qualité de la relation mère-enfant en contexte de violence conjugale : analyse des écarts de points de vue entre la mère et l’enfant

! Résumé La relation mère-enfant est une variable déterminante de l’adaptation de l’enfant exposé à la violence conjugale. Toutefois, les rares études qui analysent simultanément le point de vue de la mère et celui de l’enfant au sujet de la qualité de leur relation révèlent peu de liens entre eux. La présente étude vise à identifier les variables associées à l’écart dans l’évaluation que la mère et l’enfant victimes de violence conjugale font de la qualité de leur relation. Au total, 117 mères victimes de violence conjugale et leur enfant âgé entre 8 et 12 ans ont participé à l’étude. Conformément aux hypothèses, plusieurs variables déjà liées à la qualité de la relation mère-enfant en contexte de violence conjugale sont associées aux différences de points de vue. C’est le cas pour les troubles extériorisés de l’enfant, son degré de parentification, la détresse de la mère et les troubles intériorisés de l’enfant. En revanche, l’intensité de la violence conjugale, la présence d’abus physique et le sexe de l’enfant ne prédisent pas de manière significative les écarts de point de vue entre la mère et l’enfant. La discussion montre l’intérêt de prendre en compte non seulement le point de vue de la mère et celui de l’enfant à propos de leur relation mais également leurs écarts de point de vue et les facteurs qui y contribuent.
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Les poupées russes ou l'identité de mère en construction

Les poupées russes ou l'identité de mère en construction

Élément essentiel à la fois à la naissance de ce désir et à la filiation féminine, la femme doit reconnaître en sa mère deux images paradoxales, celle d’une mère rivale œdipienne ainsi que la force du lien avec la mère préœdipienne. Dans ce double mouvement d’identification et de réconciliation, la femme va pouvoir s’autoriser à être mère à son tour et « symboliquement priver sa mère de la fécondité, la repousser d’une génération vers la mort » 8 . Les imagos parentaux occupent alors une large place inconsciente, dont la mère fait figure de médiateur. Selon M. Bydlowski, psychiatre et psychanalyste, la femme en donnant naissance à son tour, va régler la dette de vie à l’égard de sa mère qui l’a fait naître. L’enfant scelle ainsi la dette entre les deux femmes et les inscrivent au rang de mère à travers les générations. « Cette dette d’existence, dette symbolique […] que l’enfant vient incarner, renvoie bien à ce fait […], que par l’enfantement, singulièrement par le premier enfant, une femme accomplit son devoir de gratitude à l’égard de sa propre mère. » 9
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La mère Grimuzot raconte... en trois langues

La mère Grimuzot raconte... en trois langues

l’incendie de l’auberge où les Fortune ont tout perdu, il a également remplacé par un précieux châle (« 大事なかたかけ », p. 43) les « beautiful sheets » (p. 33) correspondant aux draps (de lit) que la mère de Joséphine lui avait filés (p. 29 de l’originale). Le traducteur aurait dû imaginer que pour les lecteurs japonais, il serait probablement peu aisé de se représenter comment une dame pouvait filer des draps de lit, alors qu’elle tisserait facilement un châle pour sa fille.

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L'accompagnement de la mère déficiente et de son nouveau-né

L'accompagnement de la mère déficiente et de son nouveau-né

On peut dire que c'est la question du maintien de l'enfant auprès de sa mère déficiente, au sein du domicile parentale, qui va être le fil conducteur de la prise en soin de la puéricultrice. C'est dans cet optique de soutien à la parentalité qu'elle va baser son accompagnement. La relation d'aide qu'elle va établir et la mise à profit de toutes ces connaissances sur l'attachement vont lui permettre d'interagir en collaboration avec ces mères pour faciliter leur relation avec leurs bébés et développer un attachement suffisamment sécurisant si besoin. On peut donc dire que mes hypothèses sont vérifiées: la posture d'accompagnante utilisée par la puéricultrice dans la relation d'aide permet à la mère déficiente de développer les capacités maternelles nécessaires à la sécurité affective de son nouveau-né et les connaissances sur l'attachement acquises par la puéricultrice lui permettent de la guider dans ces interactions avec son nouveau-né et de maintenir le lien en cas de séparation.
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Le syndrome de sevrage néonatal et le lien mère-enfant

Le syndrome de sevrage néonatal et le lien mère-enfant

D'après J. Bowlby, ce lien d'attachement entre le bébé et la maman se construit dès la naissance et tout au long de la première année de vie de l'enfant. Afin que le nouveau-né développe un attachement sécure envers sa mère, il est important d'aider celle-ci à construire ce lien avec son bébé. Habituellement lorsque l'enfant est désiré par le couple et qu'il n'existe pas de contexte particulier, le lien mère-enfant s'établit naturellement. Or, dans certaines situations l'attachement peut mettre plus ou moins de temps à se créer. Dans un contexte de toxicomanie, il est important de prendre en compte l'état psychologique et émotionnel de la maman afin de l'accompagner dans la création du lien d'attachement avec son bébé. Notre accompagnement aura toute son importance pour garantir la qualité du lien mère-enfant. Concernant le concept d'attachement, Mary Ainsworth, psychologue, a elle aussi travaillé sur ce sujet et a mis en évidence quatre types d'attachement. « Ces différents types d'attachement ont une valeur prédictive sur le développement ultérieur de l'enfant ou l'incidence de psychopathologies. » 43 La qualité de l'attachement résulte des interactions entre la mère et son
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Vierge, Mère ou Reine ? Apparitions mariales à Madagascar

Vierge, Mère ou Reine ? Apparitions mariales à Madagascar

A Madagascar, les idées du divin sont formées, partagées et transmises par la parole et le récit plus que par l’iconographie. Même les objets de puissance des rois, les sampy, nommés dieux (andriamanitra) au XIXè siècle et brulés lors de la conversion royale, étaient décrits, dans leur histoire officielle, sous des aspects immatériels (Domenichini, 1985, cf. Blanchy 2008a). L’assemblage d’éléments qui les représentait, pris dans une corne ou un bois sculpté, symbolisait des êtres, des relations ou des actions - bois, terre, perles, argent, aiguilles, parties d’animaux -, et avait valeur de texte (Fontoynont 1913). Le statut de cette chose-dieu était ambigu : ni icône, ni relique, elle pouvait transmettre la sainteté hasina, les bois pouvant aussi être grattés et les raclures emmenées comme remèdes. Dans le rituel aux zanahary, prières et dialogues déploient des représentations orales avec leur poétique faite d’assonance, de rythme et de métaphores. Aussi peut-on s’interroger sur le sens que la population attribua à la statuaire chrétienne introduite par les catholiques.
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Mauvaise mère ? La figure de la marâtre dans la littérature de jeunesse

Mauvaise mère ? La figure de la marâtre dans la littérature de jeunesse

Dans les contes, deux figures maternelles se côtoient : la mère aimante et son substitut, la marâtre. En effet, en mourant au début du conte, la mère naturelle laisse la place à une méchante belle-mère. Cet archétype rompt ainsi avec l'image classique de la mère bienveillante et protectrice. Betteilheim, dans son ouvrage Psychanalyse des contes de fées, y consacre un chapitre, et il explique la présence de ce personnage comme le résultat d'une dissociation symbolique que l'enfant opère de sa mère, en en faisant deux entités distinctes pour en préserver ainsi une image favorable. 3 Toutefois, d'un point de vue social et non plus psychanalytique, il faut préciser que la figure maternelle est de cette façon protégée et détournée au profit d'un substitut : la belle-mère. Pierre Péju poursuit cette analyse en expliquant que les contes représentent le « double visage de la mère ou [par extension] de la femme » 4 . Par la suite, la littérature réutilisera les caractéristiques de ce personnage afin d'évoquer avec réalisme la maltraitance de belles-mères ou mères
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La métamorphose de Mère Courage, ou, La spectature et l'actualisation de la distanciation

La métamorphose de Mère Courage, ou, La spectature et l'actualisation de la distanciation

Dans la littérature théâtrale, nous remarquons que les théoriciens qui analysent la relation aux spectateurs se réfèrent très souvent à Brecht. Pour lui , la reconv[r]

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L'Arbre-Mère : Scénario original de fiction (long métrage) ; Suivi de l'essai : la représentation symbolique de l'orme d'Amérique dans L'Arbre-Mère

L'Arbre-Mère : Scénario original de fiction (long métrage) ; Suivi de l'essai : la représentation symbolique de l'orme d'Amérique dans L'Arbre-Mère

À la recherche d’un arbre québécois modèle Il ne faudrait pas que j’oublie de spécifier que toute cette recherche-création que constitue L’Arbre-Mère a été originalement dictée par un grand désir, celui d’écrire une histoire mettant en scène les forêts québécoises. Ensuite, j’ai voulu canaliser cette condition et cette réalité au sein d’un seul arbre. La perturbation des milieux forestiers au Québec a de nos jours atteint un paroxysme, à tel point qu’il m’apparaît incontournable de l’intégrer au cœur de mon récit. Cette réalité demeure encore bien présente dans la conscience populaire, et ce, grâce entre autres au documentaire L’Erreur boréale (1999) de Richard Desjardins. Cela a d’ailleurs en partie incité le gouvernement à mettre récemment en place son nouveau régime forestier, qui inclut les principes du plan d’aménagement forestier écosystémique (AFÉ). Ce programme fera de plus en plus place à la protection de la biodiversité et des écosystèmes naturels. De nos jours, la forêt prend donc une importance plus grande pour le gouvernement qui désormais va assurer les planifications de coupes forestières en secteur public, alors qu’auparavant, cela était géré par les industries. Aussi, il est pertinent de savoir que certaines études innovatrices pour la mise en place de ce plan d’aménagement ont pris racine dans la région bas-laurentienne, en particulier
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Étude des liens entre le schème d'attachement de la mère, la qualité de la relation mère-adolescente, et l'adaptation psycho-sociale de la jeune adulte

Étude des liens entre le schème d'attachement de la mère, la qualité de la relation mère-adolescente, et l'adaptation psycho-sociale de la jeune adulte

(Mother-Adolescent 's Cor,jlict Resolution. Interaction System ; MACRJS) Manuscrit inédit, Université du Québec à Montréal.. La relation entre les conflits conjugaux, la satisfaction[r]

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La maternité sous écrou : accompagnement du lien mère-enfant chez les femmes qui accouchent pendant leur incarcération

La maternité sous écrou : accompagnement du lien mère-enfant chez les femmes qui accouchent pendant leur incarcération

La variable la plus discriminante en matière de sociologie de la prison est assurément le sexe. En février 2019, alors que les prisons françaises comptent 82 206 personnes écrouées, les femmes représente 3,9 % de cette population, soit 3 169 femmes (2). Cette proportion était en 1852 proche de 20 %, mais la dépénalisation de l’avortement ou de l’établissement de chèque sans provision a réduit le taux de condamnées(3). Aujourd’hui, l’effectif de femmes incarcérées aurait cependant presque doublé depuis 1980 (4) ; on constate une hausse constante de la population carcérale féminine (+ 14 % entre février 2016 et février 2019) (2). Mais la constatation de ce faible pourcentage supposerait-elle qu’il y ait une différence entre les délits selon le genre ? La surreprésentation des hommes pourrait s’expliquer par un tri à tous les niveaux de la chaîne pénale. En effet, Otto Pollak évoque le caractère protecteur à l’égard des délinquantes, à la fois des victimes (les maris, enfants, …) mais aussi les policiers, les juges, les magistrats (5). France-Line Mary-Portas nous le montre à travers les chiffres de 1995 : 14 % des personnes mises en cause par la police étaient des femmes, il n’en restait que 10 % parmi les condamnées, et seulement 4 % parmi les personnes incarcérées (6). Dans notre représentation, la fonction maternelle explique en partie la clémence des tribunaux à l’égard de certaines femmes, car u ne femme, mère de famille, figure maternante n’a pas sa place en prison, elle serait perçue doublement déviante : elle est en cause pour un délit réprimé par la loi, mais aussi pour un délit contre l’ordre moral. La loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d’innocence, qui tend à éviter l’incarcération avant le jugement des personnes exerçant « l’autorité parentale sur un enfant de moins de 10 ans » contribue à réduire encore le nombre de femmes incarcérées.
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