18 résultats avec le mot-clé: 'l occupation'
2008/870 - Lyon 9e - Convention d'occupation temporaire consentie par la Communauté Urbaine de Lyon au profit de la Ville de Lyon dans le cadre de l'aménagement du jardin promenade
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Par délibération n° TRA 003-7320/19/BM du 19 décembre 2019, le bureau de la Métropole a approuvé la convention n°D127087 portant sur la réalisation d’un diagnostic
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Signé le 26 Septembre 2019 Reçu au Contrôle de légalité le 30 septembre 2019 Par délibération VOI 005-458/16/BM du 30 juin 2016, une deuxième convention tripartite de la remise des
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Par délibération DTM 006-322/14/CC du 18 juillet 2014, le Conseil de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole a approuvé la création et l’affection d’une autorisation
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Par délibération DTUP 002-2284/10/CC du 1er octobre 2010, la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole a approuvé le projet de réalisation d’une ligne de Bus à Haut Niveau
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Les techniques émergeantes dans ce domaine sont essentiellement basées sur l’utilisation de compo- sés libérateurs lents d’oxygène, lesquels présentent le double avan- tage,
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Donner les coordonnées des points C et D dans le repère (O, I, J). 1) Calculer la longueur AB. 1) Déterminer la valeur de x pour que les droites (AB) et (CD) soient parallèles.
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09 h 10 Table Ronde n°1 - Le Contract Manager, facteur d’évolution dans notre société contemporaine.. 10 h 10 Table Ronde n°2 - Le Contract Manager, un professionnel
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Signé le 15 Février 2018 Reçu au Contrôle de légalité le 15 mars 2018 Conformément aux termes de la concession d’aménagement de la ZAC Saumaty Séon et de son avenant n°
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En la actualidad también se entienden como formas de aculturación: el colonialismo, el neocolo- nialismo, la conversión religiosa y, en general, todos los procesos de intercambio
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Par délibération en date du 30 mars 2006 et du 9 octobre 2006, le Conseil de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole a approuvé la mise en œuvre d’une
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Signé le 18 Février 2021 Reçu au Contrôle de légalité le 02 mars 2021 La délibération n° URB 004-6588/19/BM de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 26 septembre 2019 a
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Par délibération du 30 mars 2006 et du 9 octobre 2006, le Conseil de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole a approuvé la mise en œuvre d’une opération
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Montreux, Geneva 4 October 2013 (ECA) - Addressing African negotiators at a high-level retreat taking place in Montreux from 3-4 October, the Executive Secretary of the UN
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Par délibération DTM 004-1028/15/CC du 22 mai 2015, le Conseil de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole a approuvé le programme de la première phase de l’extension
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Considérant que les articles L3132-25-3 et L3132-25-4 du code du travail prévoient que les salariés volontaires qui travailleront le dimanche devront bénéficier au minimum
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La racine est un ancêtre de tous les nœuds Chaque nœud est un descendant de la racine Les nœuds ayant le même parent = frères.. Un nœud n et tous ses descendants
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Signé le 15 Décembre 2016 Reçu au Contrôle de légalité le 18 Janvier 2017 Plusieurs délibérations entre la Ville de Marseille et la Communauté urbaine MPM ont acté la prise de la
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