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Impôt à la source

AVANTAGE FISCAL DU CREDIT IMPÔT-FORMATION

AVANTAGE FISCAL DU CREDIT IMPÔT-FORMATION

... Une source d’information est procurée par des ouvrages spécialisés qui se veulent simplement d’initiation au droit des affaires comme « Fiscalité de l’entreprise » de COUDERT et KORNPROBST, puis « Précis de ...

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La fiscalisation du secteur informel : recherche impôt désespérément

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... Introduction Les études empiriques menées sur le secteur informel dans divers PED montrent généralement un poids important de celui-ci dans la création de valeur ajoutée, bien que très variable selon les pays (et aussi ...

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Éditorial – Dossier : Constitution(s) et Impôt(s) Approche comparée : Allemagne, Espagne, France, Italie

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... la source principale de recettes de l’État, celles-ci étaient fournies par les tributs levés sur les peuples conquis et par les revenus des domaines publics ou ...

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Quelques leçons à tirer de la vie et de la mort d'un bel impôt : la vignette

Quelques leçons à tirer de la vie et de la mort d'un bel impôt : la vignette

... Nissan SUNNY 1,6 1 597 1 175 458 Citroën AX 11 1 116 881 458 Tableau 3 : les tarifs des vignettes Allemande et Française en 1993 (en Francs). Source : Kostopoulou. Une partie de l’explication de la puissance de ...

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Impôt sur les sociétés : état des lieux et effets différenciés de la réforme

Impôt sur les sociétés : état des lieux et effets différenciés de la réforme

... cette source d’information n’est pas exactement la source utilisée par les services fiscaux de l’État, ce qui peut faire différer la recette fiscale totale mesurée de celle qui apparaît effective- ment dans ...

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Impôt sur les sociétés : état des lieux et effets différenciés de la réforme

Impôt sur les sociétés : état des lieux et effets différenciés de la réforme

... cette source d’information n’est pas exactement la source utilisée par les services fiscaux de l’État, ce qui peut faire différer la recette fiscale totale mesurée de celle qui apparaît effective- ment dans ...

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Bandgap current source

Bandgap current source

... The circuit exhibited a temperature coefficient of 113 ppm/ 0 C. Commercial bandgap references typically have dependencies of 25-50 ppm/ 0 C. Considering that the circu[r] ...

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Acoustic source localization

Acoustic source localization

... Three methods of reconstruction - Disciplined Convex Programming, Orthogonal Matching Pursuit, and Compressive Sensing- will be explored, and their robustness to noise, a[r] ...

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Student's t Source and Mixing Models for Multichannel Audio Source Separation

Student's t Source and Mixing Models for Multichannel Audio Source Separation

... We represent in the bottom plot of Figure 2 the normalized power ˜ a 2 (t)/ exp(−2t/τ ) in order to compensate for the exponential decay. The decay factor τ is fixed according to (12) using the knowledge of the ...

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Source du droit (théorie des)

Source du droit (théorie des)

... une source du droit. Les juristes ont certes toujours constitué une source d’influence des solutions juridiques comme en témoigne la tradition des jurisconsultes du droit romain et des glossateurs au ...

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Protocol Analysis of Any-Source Multicast and Source-Specific Multicast

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... Unité de recherche INRIA Sophia Antipolis 2004, route des Lucioles - BP 93 - 06902 Sophia Antipolis Cedex France Unité de recherche INRIA Futurs : Parc Club Orsay Université - ZAC des Vi[r] ...

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Tapping into the source: corporate involvement in open source software

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... Relating source code contributions with re- peated interactions, they argue that trust and cohesion determine the size of the knowl- edge spillovers and thus affect the success of a ...of source code. Using ...

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L'école, source de résilience

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... 177 Ma uela Braud, Ce t e de Re he he e Édu atio de Na tes EA -U i e sit de Na tes L’école, source de résilie ce Le but de notre e he he est l’ tude de la silie e pa l’ ole. Le p o essus de silie e s olai e est ...

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L'eau, source de vie

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... L’EAU, SOURCE DE VIE Ken Tapping, le 5 février 2019 Comme la Terre, Titan, le plus gros satellite de Saturne, possède une atmosphère et est couvert de rivières, de lacs et ...

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Source-to-Source Automatic Program Transformations for GPU-like Hardware Accelerators

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... J’ai étudié plusieurs méthodes de remplacement de tableaux par des scalaires dans le contexte de la pratique du GPGPU à la Section 4.7, page 127, et j’ai modifié l’implémentation de PIPS [r] ...

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Source-specific routing

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... of source and desti- nation addresses is typically left to the application ...possible source addresses are tried in ...the source and destination addresses — from the user’s point of view, all TCP ...

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From Data to Effects Dependence Graphs: Source-to-Source Transformations for C

From Data to Effects Dependence Graphs: Source-to-Source Transformations for C

... the source-to-source compiler performs like a binary ...the source-to-source ...new source code is also modified and can be much harder to ...

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Recherche de similarité dans du code source

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... Les langages informatiques, tout comme les langages que nous qualifions de naturels, sont des constructions humaines, mais à la différence des seconds ceux-ci ont été élaborés sur un court laps de temps, par un nombre ...

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L'eau, source de conflits - Préface

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... rivalités, source de conflits : la gestion de l’eau est devenue un enjeu politique, économique et juridique considérable qui s’exprime à travers des stratégies d’affrontement et de ...

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De la carte outil à la carte source

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... Cartes des crues: un risque rationalisé Cartes des aménagements: un lit navigable Arch. Nat. Atlas Trudaine, 18 ème siècle Echelle: 1/8600è Pour garder navigable la Loire en tout temps, limiter les dégâts et la ...

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