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Gestion de la cour

Éducation et gestion des émotions : le cas de la cour de récréation à l'école primaire

Éducation et gestion des émotions : le cas de la cour de récréation à l'école primaire

... la cour de l’école est un lieu fréquenté par les élèves français de façon ...la gestion de leur conflit, alors même que certains faits relatés par les journaux révèlent des problèmes notamment de mixité ...

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rapport de la Cour des comptes

rapport de la Cour des comptes

... Mais les chambres régionales des comptes ont constaté que dans l'ensemble des établissements de l'échantillon, aucun EPS n'était à même, au moment du contrôle, de mettre en œuvre l'outil de contrôle de gestion et ...

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La cour de récréation : entre jeux et enjeux

La cour de récréation : entre jeux et enjeux

... la cour de récréation La cour de récréation est un espace que tous les élèves fréquentent deux à trois fois par ...la cour afin de les transformer en territoire de prédilection pour leurs jeux ...de ...

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Les principes généraux de la TVA dégagés par la Cour de justice de l'Union européenne. Essai de synthèse de l'apport essentiel de la Cour

Les principes généraux de la TVA dégagés par la Cour de justice de l'Union européenne. Essai de synthèse de l'apport essentiel de la Cour

... la Cour de justice a rappelé que, en vertu d’une jurisprudence constante, l’immixtion d’une société holding dans la gestion de ses filiales, n’étant pas, lorsqu’elle n’a facturé à ses dernières ni le prix ...

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Une fenêtre sur la cour

Une fenêtre sur la cour

... la cour de récréation et observatrice, je n’ai jamais observé de récréation lors de laquelle aucun conflit lié au football n’ait eu ...la cour – 700m 2 sur 2000m 2 –, il est aussi exclusivement investi par ...

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"La cour en ville, avenir de l’histoire urbaine ?"

"La cour en ville, avenir de l’histoire urbaine ?"

... la cour des ducs de Bourgogne est beaucoup plus fastueuse puisqu’elle dépense en consommation ordinaire l’équivalent en ...la cour des archiducs, dont les dépenses ordinaires représentent 4,7 % du PBU de ...

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La Cour de justice de l'Union Européenne, Cour constitutionnelle ?

La Cour de justice de l'Union Européenne, Cour constitutionnelle ?

... la Cour de Karlsruhe accepta de suspendre l’exercice de sa compétence, précisant toutefois sa possible réactivation en cas de nécessité 80 ...la Cour constitutionnelle italienne, si dans l’arrêt Frontini, ...

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La politique d'acquisition de la bibliothèque de la Cour des comptes

La politique d'acquisition de la bibliothèque de la Cour des comptes

... Mais au-dela de ce resultat positif, ces questions peuvent aussi etre d'une aide precieuse pour le conservateur qui peut savoir quel type de demandes sont formulees et donc pr[r] ...

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Les droits acquis de la Loi sur la protection du territoire agricole à la lumière de la jurisprudence de la Cour suprême du Canada et de la Cour d'appel du Québec

Les droits acquis de la Loi sur la protection du territoire agricole à la lumière de la jurisprudence de la Cour suprême du Canada et de la Cour d'appel du Québec

... Il n'existe à notre connaissance qu'un seul prononcé judiciaire à cet effet. Dans Mondor c. C.P.T.A.Q. 141 , la question fondamentale en litige était de savoir si l'extension de l'article 103 pouvait se faire sur une ...

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Les permis ratifiés par le législateur en Région wallonne (« DAR ») mis en échec par la Cour de justice de l’Union européenne et la Cour constitutionnelle

Les permis ratifiés par le législateur en Région wallonne (« DAR ») mis en échec par la Cour de justice de l’Union européenne et la Cour constitutionnelle

... Or cette dernière est généralement considérée comme plus accommodante, d’autant qu’elle estime ne pas être compétente pour contrôler la validité des procédures d’adoption des actes soumis à son contrôle. En confiant le ...

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Prison et Cour européenne des droits de l'homme

Prison et Cour européenne des droits de l'homme

... La Cour européenne ne bénéficie pas d’un pouvoir d’injonction à l’égard des ...la Cour européenne ne s’imposent pas aux juridictions internes puisque cette dernière ne se situe pas au sommet de la ...

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La cour de récréation au service du développement de l'élève

La cour de récréation au service du développement de l'élève

... Un point qui nous a semblé important aussi lors des travaux sur l’organisation des groupes c’est l’intégration des trois nouvelles arrivantes dans l’école. A l’exception de Lia, dont nous avons parlé ci-dessus qui à ...

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L'expert-comptable judiciaire, un pair de la cour ?

L'expert-comptable judiciaire, un pair de la cour ?

... preuve d'une certaine souplesse et faciliter peut-être une conciliation, l'expert peut parfois accepter d'accorder un délai. Mais ce délai ne doit être que court".Mais risques sur le délai de la mission et la ...

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L'autorité des obiter dicta de la Cour suprême

L'autorité des obiter dicta de la Cour suprême

... En 1980, la Cour suprême du Canada a rendu, dans l'arrêt Sellars, une décision quiaétéinterprétéeparplusieursjuristes commeformulant unprincipeattribuant un effet contraignantà certains [r] ...

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Réduire les stéréotypes de genre sur la cour de récréation

Réduire les stéréotypes de genre sur la cour de récréation

... II. La séquence d’enseignement moral et civique Les constats effectués nécessitent alors une sensibilisation à l’égalité filles / garçons et aux stéréotypes de genre. J’ai pour cela construit et mené une séquence (annexe ...

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Cachez ce voile que je ne saurais voir : Les lois anti-burqua De l'arrêt de la Cour constitutionnelle à l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme

Cachez ce voile que je ne saurais voir : Les lois anti-burqua De l'arrêt de la Cour constitutionnelle à l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme

... la Cour avait estimé que le législateur national disposait d’une marge d’appréciation limitée lorsque la restriction à la liberté religieuse s’étendait à l’intégralité de l’espace ...la Cour avait suivi le ...

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La lutte  antiterroriste et la Cour Européenne des Droits de l'Homme

La lutte antiterroriste et la Cour Européenne des Droits de l'Homme

... la Cour européenne. Cette loi place ainsi la Cour constitutionnelle russe au-dessus de la Cour ...la Cour européenne est jugée allant à l’encontre du droit constitutionnel russe, ladite ...

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Le travail à durée déterminée  dans la jurisprudence de la Cour de justice

Le travail à durée déterminée dans la jurisprudence de la Cour de justice

... La Cour a accueilli les moyens du gouvernement espagnol, qui faisait valoir que les deux indem- nités n’ont pas le même objet et que leur versement s’insère dans des contextes fondamentalement ...la Cour à ...

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Arts et artistes du Nord à la cour de François Ier

Arts et artistes du Nord à la cour de François Ier

... Isabelle Lecocq, Institut royal du patrimoine artistique.. Ethan Matt Kavaler, University of Toronto ...[r] ...

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Pépite | L’évolution de la motivation des décisions de la Cour de cassation

Pépite | L’évolution de la motivation des décisions de la Cour de cassation

... La Cour EDH précise que ce contrôle de la 70 motivation des décisions judiciaires internes ne peut être réalisé que lorsque l’insuffisance d’une motivation porte atteinte aux droits d’un justiciable ...

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