exception au droit d’auteur
EXCEPTION « HANDICAP » AU DROIT D’AUTEUR ET DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE DE PUBLICATIONS ACCESSIBLES À L’ÈRE NUMÉRIQUE
... de droit européen précité : « Le litige trouvait son origine dans une série de tests destinés à établir le niveau d’intelligence et d’aptitude des élèves, en vue de déterminer si ceux-ci devaient être retirés de ...
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Partenariat transpacifique et exception culturelle: rapports de force
... de droit d’auteur ...de droit public de la République fédérale d’Allemagne, Coalition canadienne pour la diversité culturelle, Coalition du Royaume‐Uni pour la diversité culturelle) et deux réseaux ...
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Norme et exception chez Giorgio Agamben : un philosophe face à l'État de droit
... 26 étudier la généralisation des situations d'exception, il se place du point de vue même de ces situations, dans la mesure où il investit l'exception d'un rôle de dévoilement du (dés)ordre juridico-politique ...
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AUTEUR FRAGMENTÉ. La création collective à l'heure d'Internet
... conception, le nom de l’auteur n’appartient dorénavant ni à l’état civil des hommes, ni à la fiction de l’œuvre : il est au contraire situé dans la rupture qui instaure un certain groupe de discours et leur mode d’être ...
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Auteur contre écrivain ? Le secret de Raymond Roussel
... Article Auteur, écrivain : termes voisins, proches sémantiquement, toujours mentionnés dans leurs notices respectives afin d’expliciter les définitions qu’en donnent nos dictionnaires, et pourtant termes pas tout ...
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Droit des auteurs et droit de la consommation dans le cyberespace : la relation auteur / utilisateur
... Le droit « consumériste » et ses difficultés d'application : l'approche internationale Le chapitre précédent avait pour prétention de montrer que le droit de la consommation, de par leur nature ...
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Mesurer l'impact des publications d'un auteur 20150121
... Comment citer ce document : Deboin, M.C.. 2015 Mesurer l’impact des publications scientifiques d’un auteur en 6 points. Montpellier (FRA) : CIRAD, 7 p. ...
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Devenir auteur : le web comme un entre deux
... un auteur faisant autorit est celui qui a la capacit de reprendre son compte un objet de pense de manire suffisamment cratrice pour pouvoir se passer de la rfrence son auteur initial ...
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Les découpages municipaux en Europe : la France est-elle vraiment une exception ?
... des singularités propres. La France est loin d’être le seul pays d’Europe à compter un maillage morcelé et des entités très peu peuplées. Et quel que soit le système administratif pratiqué, se pose la question de la ...
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Comment l’opinion perçoit la mondialisation : une exception française ?
... Résumé - Comment l’opinion perçoit la mondialisation : une exception française ? L’article vérifie que l’opinion publique française est plus hostile à la mondialisation que la plupart des autres pays. Le clivage ...
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Citoyenneté et racisme en Europe : exception et complémentarité britanniques
... "de droit commun" existant ont alors été considérés comme suffisants pour que les populations émigrées communautaires puissent influer sur les décisions prises au niveau ...
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Comment l’opinion perçoit la mondialisation : une exception française ?
... Jean-Marc Siroen (1, 2) Résumé - Comment l’opinion perçoit la mondialisation : une exception française ? L’article vérifie que l’opinion publique française est plus hostile à la mondialisation que la plupart des ...
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"Le refus d’autoriser des biobanques privées à finalité thérapeutique : une exception française ?" Revue droit & santé, LEH édition, n° 82, 2018, pp. 173-184
... Concernant les cellules du sang de cordon, aucune biobanque privée de stockage n’existe en France et les parents ne peuvent pas choisir de faire conserver les cellules du cordon de leur enfant à l’étranger. La difficulté ...
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Tutankhamun's Tomb: The Exception or the Rule?
... The Exception or the Rule? that the solid gold coffin that housed Tutankhamun’s mummy (what the texts of the late New Kingdom seem to call the “golden egg”) would have been an innovation of its time or at least of ...
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The French Conception of Information science. "Une exception française"?
... It is also in this sense of a discipline made up of other sister specialties that Jean Michel Salaün (1993) speak of "Les sciences de l'information" in an article written on the origins of the discipline within ...
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Sociétés agraires, urbanisation et question foncière. Une exception africaine ?
... une exception africaine dans les interpréta- tions normatives et dépréciatives formu- lées en termes de grands « défis », volon- tiers dramatisés, peut simplement désigner le fait que les questions essen- tielles ...
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Exception Handling in a Replicated Agent Environment
... The exception handling systems based on supervisors [12] and those that do not propagate exceptions outside of the thread in which they are signaled (as J2ee Mdbs) suer from the same ...
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Sociétés agraires, urbanisation et question foncière. Une exception africaine ?
... une exception africaine dans les interpréta- tions normatives et dépréciatives formu- lées en termes de grands « défis », volon- tiers dramatisés, peut simplement désigner le fait que les questions essen- tielles ...
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« Ich » de Wolfgang Hilbig ou ce que la Stasi fait à l' « auteur »
... visitée, parlée 3 . Cette mise en question de l’autonomie de l’auteur, le roman de Hilbig la reprend et la déplace dans le contexte de la RDA des années 1980. La visitation de soi par une instance étrangère ne porte plus ...
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Dibutade 2.0 : la "femme-auteur" à l'ère du numérique
... 20 Jean-Jacques Pauvert, Métamorphose du sentiment érotique, Paris : JC Lattès, 2011. 21 « Que peut bien être devenue l’image érotique ? Comme le reste des représentations, elle a commencé à se multiplier. Et dès la ...
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