• Aucun résultat trouvé

Droit électoral

Droit électoral et principe d'égalité. L'élection des assemblées législatives nationales en droits allemand, belge et britannique

Droit électoral et principe d'égalité. L'élection des assemblées législatives nationales en droits allemand, belge et britannique

... du droit électoral 65 , puis dirigea, dix ans plus tard, une étude comparative de première importance sur les interactions entre les systèmes électoraux et les systèmes de partis 66 ...

19

Le vote par internet à distance : est-il conforme aux exigences du droit électoral québécois et canadien?

Le vote par internet à distance : est-il conforme aux exigences du droit électoral québécois et canadien?

... L’auteur a autorisé l’Université de Montréal à reproduire et diffuser, en totalité ou en partie, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, et exclusivement à des fins non lucratives d’enseignement ...

192

Droit électoral et fédéralisme : le cas de la Belgique

Droit électoral et fédéralisme : le cas de la Belgique

... 3° être inscrit aux registres de population d'une commune belge ou être inscrit aux registres de la population tenus dans les postes consulaires de carrière ;. 4° ne pas se trouver dans[r] ...

63

Le principe d'égalité devant le suffrage à l'occasion du découpage électoral. Étude comparative de droit français et russe.

Le principe d'égalité devant le suffrage à l'occasion du découpage électoral. Étude comparative de droit français et russe.

... patrimoine électoral européen 34 , une analyse comparative s'impose pour révéler la portée du principe d’égalité devant le suffrage, analyser les solutions apportées ainsi que les garanties ...de droit ...

153

Le système électoral comme institutionnalisation et contrôle du conflit en démocratie

Le système électoral comme institutionnalisation et contrôle du conflit en démocratie

... de droit électoral jouent un rôle déterminant à cet égard en combinant la distribution d’une partie du pouvoir entre les mains du peuple et la concentration d’un reliquat (plus ou moins important) dans les ...

3

Le système électoral allemand : entendre et filtrer la voix du peuple

Le système électoral allemand : entendre et filtrer la voix du peuple

... système électoral allemand : focus sur les élections fédérales (Bundestag) Entendre et filtrer la voix du peuple : droit électoral et principe ...

44

Analyse expérimentale du biais de négligence de la corrélation dans un contexte de sondage pré-électoral

Analyse expérimentale du biais de négligence de la corrélation dans un contexte de sondage pré-électoral

... Le deuxième niveau de la variable dépendante comprend les participants qui sous-estiment l’intensité de la corrélation théorique entre la décision de participation et de faire un choix ;[r] ...

76

Droit d'auteur, droit matrimonial, droit successoral

Droit d'auteur, droit matrimonial, droit successoral

... au droit de propriété intellectuelle et, d’autre part, les revenus qui en découlent lorsque l’auteur conserve les droits afférents à ce monopole? La portée de la qualification des «fruits et revenus» n’irait pas ...

23

« L’épicentre d’un “séisme électoral”. Le vote Front national en région PACA »

« L’épicentre d’un “séisme électoral”. Le vote Front national en région PACA »

... L’épicentre d’un « séisme électoral ». Le vote Front national en région PACA. Par Christophe Traïni. Au lendemain du 21 avril 2002, bon nombre de commentateurs assimilèrent la qualification de Jean-Marie Le Pen ...

18

Une tentative de conversion politique au Maroc : l'échec électoral de l'ex « patron des patrons »

Une tentative de conversion politique au Maroc : l'échec électoral de l'ex « patron des patrons »

... de droit formel (qui plus est à cette époque, où l’arsenal juridique s’avérait caduc et inadapté dans le domaine économique), l’administration sécuritaire du pays s’engagea dans une entreprise de « correction » ...

18

L'espace des phases électoral et les statistiques quantiques.Application à la simulation numérique.

L'espace des phases électoral et les statistiques quantiques.<br />Application à la simulation numérique.

... Partie 3 nous montrons omment ette stru ture orre- spond dans les deux as les plus utilis es aux statistiques quantiques de Maxwell-Boltzmann et Bose-Einstein (et pourquoi elles de[r] ...

18

D’une matérialité à l’autre : le tirage au sort au prisme de l’acte électoral

D’une matérialité à l’autre : le tirage au sort au prisme de l’acte électoral

... l’acte électoral 519 Abstract—From one materiality to another: Random selection through the lens of the electoral process This special issue of Participations offers a valuable counterpoint to essentialist studies ...

9

Les Québécois sont-ils souverainistes? : étude sur le comportement électoral des Québécois de 1970 à 1994

Les Québécois sont-ils souverainistes? : étude sur le comportement électoral des Québécois de 1970 à 1994

... Sur la scène provinciale, Daniel Johnson vient de mourir en 1968. Son successeur Jean-Jacques Bertrand est à la tête du Québec. Ce dernier est confronté à plusieurs défis. Tout d'abord, Johnson lui laisse en héritage un ...

120

Classe sociale objective, classe sociale subjective et comportement électoral

Classe sociale objective, classe sociale subjective et comportement électoral

... In: Revue française de sociologie. 1971, 12-4. pp. 483-527. Citer ce document / Cite this document : Michelat Guy, Simon Michel. Classe sociale objective, classe sociale subjective et comportement électoral. In: ...

50

Mobilité sociale et comportement électoral : modèles sociologiques et modélisations statistiques

Mobilité sociale et comportement électoral : modèles sociologiques et modélisations statistiques

... Monsieur Bruno Cautrès Mobilité sociale et comportement électoral : modèles sociologiques et modélisations statistiques In: Revue française de sociologie. 1995, 36-1. Mobilité sociale. Histoire, outils d'analyse ...

44

Le découpage électoral en France sous la Vème République : entre logiques partisanes et intérêts parlementaires

Le découpage électoral en France sous la Vème République : entre logiques partisanes et intérêts parlementaires

... découpage électoral peuvent se résumer ainsi : les bases démographiques des circonscriptions sont proportionnellement démographiques dans la limite d’une variation de population de 20 % entre les circonscriptions ...

1367

La dimension collective de l'élection : des impensés du don électoral au vécu de la campagne en groupe

La dimension collective de l'élection : des impensés du don électoral au vécu de la campagne en groupe

... l’échange électoral (« la chose donnée ») entre candidats et groupes d’intérêt, l’acte lui-même n’est pas interrogé et paraît aller de ...du droit d’accès – qui l’emporte sur la prise en compte de ce qui se ...

21

La campagne présidentielle camerounaise d’octobre 2011 sur internet. Enjeux et défis dans un système électoral "verrouillé"

La campagne présidentielle camerounaise d’octobre 2011 sur internet. Enjeux et défis dans un système électoral "verrouillé"

... Cela est d’ailleurs intéressant dans ce type de contexte qui marqué par des déficits politiques, économiques et technologiques, est absent dans des études sur la communication électorale sur Internet. Comme l’évoque ...

6

L'HyperAtlas électoral parisien (2007-2012) Un outil pour l'analyse des dynamiques électorales intra-urbaines

L'HyperAtlas électoral parisien (2007-2012) Un outil pour l'analyse des dynamiques électorales intra-urbaines

... contexte électoral, de découpage ou d’échelle d’analyse, comparer les cartes obtenues par Joseph Klatzmann (1957), Jean Ranger (1977) et Jean Rivière (2012) ou Joël Gombin (2014, cartes au bureau de vote ...

18

Le droit comptable français : droit souple ou droit dur ? Quelle influence du droit comptable international ?

Le droit comptable français : droit souple ou droit dur ? Quelle influence du droit comptable international ?

... du droit fait référence au développement des manifestations croissantes, ces dernières décennies, d'un droit dit mou (en référence à "soft law"), voire ...du droit en intégrant cette ...

22

Show all 2631 documents...

Sujets connexes