droit à l'énergie
Climat urbain, énergie et droit de l’urbanisme – Fiche exemple Agen
... climat énergie territorial en cours, ou par un programme d’action spécifique, pour des opérations et des constructions ciblées : équipements publics, opérations urbaines significatives, ou opérations inscrites ...
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Climat urbain, énergie et droit de l'urbanisme – PLU(i) Rapport de présentation et PADD
... « droit souple », une « simplification des normes », un règlement du PLU(i) plus « flexible et moins standardisé […], favorisant la création architecturale et la diversité des formes urbaines », a conduit à ...
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Climat urbain, énergie et droit de l’urbanisme – PLU(i) – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
... En effet, le contenu de ces OAP comprend, pour les OAP générales, des dispositions portant au sens large sur l’aménagement et l’habitat ( Art. L151-6 ), qui peuvent : « 1° Définir[r] ...
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Climat urbain, énergie et droit de l’urbanisme – Règlement du PLU(i)
... Le règlement du PLU peut également délimiter dans des zones urbaines et à urbaniser, des secteurs où il sera autorisé de dépasser les règles de gabarits où de densité (sans excéder 30%), dès lors qu’ils « font preuve ...
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L ' Europe de l' énergie : de la concurrence à la solidarité ?
... Le soutien aux énergies renouvelables, notamment au travers d’obligations d’achat, parfois combiné avec des priorités d’injection sur le réseau, en constitue un bon exemple. L’électricité produite par ces nouvelles ...
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Énergie : réenchainer Prométhée ? Une approche conceptuelle
... Les théories orthodoxes du développement de l’usage de l’énergie par la seule poursuite de la croissance économique reposent sur ces a priori lourds de sens. On l’a vu encore récemment en France, tout débat sur ...
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La taxation énergie-climat en Suède
... ont droit à un remboursement de 85% des paiements de la taxe, mais doivent être totalement exonérées dans le futur, selon la proposition du gouvernement voté le 16 juin 2009 dans le parlement ...
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Mise en place, énergie et rebond dans le béton projeté
... 31 lancier diminue ou augmente la quantité d’eau dans le mélange à l’aide d’une vanne de réglage. Par exemple, dans le but d’obtenir un bon enrobage des barres d’armature tout en limitant le rebond, la «wettest stable ...
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Planification et gestion de réseaux cellulaires avec énergie solaire
... Pour conclure, il n’y a à notre connaissance aucune recherche qui intègre les panneaux solaires, les batteries, les convertisseurs et les contrôleurs, avec la gestion dynamique des BS, d[r] ...
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Budget énergie Transport et petits déplacements
... L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignemen[r] ...
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Comptes de la forêt : Focus Bois énergie.
... Il serait intéressant de faciliter l’accès aux informations produites par les fédérations professionnelles et syndicats de producteurs, qui sont au plus près des acteurs dont ils connaissent bien les marchés. Le CIBE ...
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Sources laser de forte énergie à base d'YbCaF2
... Tableau I.1 Systèmes tendant vers les 10 PW. * : démontré, † : prévu Architecture à ampli cation directe Parmi les diérentes stratégies possibles pour atteindre 10 PW, une première approche, celle développée ...
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Mobilité durable et énergie : comment les concilier ?
... 22 Mobilité durable et énergie : comment les concilier ? que 59,6 % en voyageurs.km (Quételard, 2010). Ceci s’explique logiquement par les grandes distances parcourues lors des déplacements longues distances. ...
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Capteur Communicant Autonome en Énergie pour l’IoT
... 112 Pr´ ediction d’´ energie pour les capteurs communicants semble de donn´ ees qui pr´ esentent l’´ evolution d’´ eclairement solaire dans diff´ erentes r´ egions fran¸caises et d’autre[r] ...
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Durabilité des composites pour énergie marine renouvelable
... Les objectifs de cette étude étaient tout d’abord de caractériser le comportement de composites renforcés de fibres de verre sous chargement cyclique, dans l’eau de mer, et[r] ...
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Ce que donne l'art : art, générosité, énergie
... une énergie qui active le récepteur, cela explique sous un angle nouveau la manière dont les hommes ont partout intégré les œuvres d'art à leur vie, avant que le XIXème siècles ne les enferme dans des ...
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Revue consommation / L'équipement des ménages en énergie domestique
... — le Centre et le Sud-Ouest semblent utiliser largement leurs ressources forestières (Massif Central et Landes) avec toutefois une utilisation conjointe du charbon pour le Centre (impu[r] ...
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Matières premières et énergie, les enjeux de demain
... d’atteindre la « neutralité carbone » dans la deuxième moitié du XXI° siècle et une réduction massive des émissions de dioxyde de carbone d’ici 2050. Cela nécessitera une révision profonde du système énergétique existant ...
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Etude des excitations de basse énergie dans des systèmes magnétiques frustrés de basse dimensionnalité: gap de spin et singulets de basse énergie
... termes d’op´erateurs d´efinis non plus sur les spins mais sur les blocs triangulaires. Cette premi`ere ´etape, qui s’apparenterait classiquement `a un simple changement de variables, est[r] ...
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Un dispositif de filtre en énergie couplé à un spectromètre de masse quadrupolaire pour le dépôt d'ions moléculaires sur des surfaces isolantes avec énergie contrôlée
... en énergie était que les ions avaient une distribution gaussienne en énergie centrée sur 4 eV avec un écart-type autour de 1,5 ...en énergie du faisceau d’ion de forme ...en énergie du ...
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