Analyse des brevets
L’organisation des activités scientifiques et les relations science industrie. Une illustration par l’analyse des brevets demandés par le CNRS de 1995 à 2005 et par une problématique de la structuration des Génopoles en France
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Les possibilités de l'analyse des données sur les brevets : exemple en cosmétologie
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Les possibilités de l'analyse des données sur les brevets : exemple en cosmétologie
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Méthodologie d’aide à l’innovation par l’exploitation des brevets et des phénomènes physiques impliqués
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Pratiquer une évaluation positive, comme les brevets de réussite, permet-elle d’influer sur la motivation des élèves ?
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La problématique des brevets et de l'accès aux médicaments dans les pays en développement par l'approche des biens publics mondiaux
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La rationalité organisationnelle: Une explication possible de l'état de la politique canadienne en matière de brevets pharmaceutiques?
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Analyse des glissements juridiques de la politique canadienne en matière de brevets quant à son objectif d'équilibre entre la promotion des intérêts de l'industrie pharmaceutique novatrice et ceux de l'industrie du médicament générique
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ADPIC et brevets pharmaceutiques: le difficile accès des pays en développement aux médicaments?
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Mise en place d'une base de documents brevets sous Lotus Notes
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L'innovation dans le domaine des cellules solaires : étude des brevets USPTO 1976-2013
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Mise en place d'une base de données pour la gestion des brevets d'invention
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La pertinence de l’obligation de divulguer l’origine des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans les demandes de brevets
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Mémorisation et traitement de références brevets de Chine : rapport de stage
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Les brevets conjoints : panacée pour l’innovation ou boîte de Pandore juridique?
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Brevets pharmaceutiques et santé publique en France : oppositions et dispositifs d'appropriation des médicaments entre 1791 et 2004
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Analyse
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Un exemple de conflit entre droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle : les brevets essentiels à une norme et licences "Frand" en droit américain et européen
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Etude critique et théorique de l'application des mécanismes du droit de la concurrence du Canada et de l'Union européenne aux brevets technologiques : théorie des organisations
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Brevet pharmaceutique et intérêt général : essai sur la prise en compte de l’intérêt général en droits international, canadien et européen des brevets
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