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Analyse des brevets

L’organisation des activités scientifiques et les relations science industrie. Une illustration par l’analyse des brevets demandés par le CNRS de 1995 à 2005 et par une problématique de la structuration des Génopoles en France

L’organisation des activités scientifiques et les relations science industrie. Une illustration par l’analyse des brevets demandés par le CNRS de 1995 à 2005 et par une problématique de la structuration des Génopoles en France

... des brevets à d’autres acteurs, en l’occurrence les universités et les laboratoires de recherche ...ces brevets sous forme de licences exclusives à des firmes privées ou de constituer avec elles des joint ...

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Les possibilités de l'analyse des données sur les brevets : exemple en cosmétologie

Les possibilités de l'analyse des données sur les brevets : exemple en cosmétologie

... des brevets et les informations stratégiques qu’il était possible d’extraire via des outils bibliométriques ...une analyse des brevets issus de la base américaine USPTO dans le domaine de la ...

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Les possibilités de l'analyse des données sur les brevets : exemple en cosmétologie

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... des brevets et les informations stratégiques qu’il était possible d’extraire via des outils bibliométriques ...une analyse des brevets issus de la base américaine USPTO dans le domaine de la ...

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Méthodologie d’aide à l’innovation par l’exploitation des brevets et des phénomènes physiques impliqués

Méthodologie d’aide à l’innovation par l’exploitation des brevets et des phénomènes physiques impliqués

... de brevets qui cherche à améliorer la sélection initiale de mots clés en intégrant une vision fonctionnelle et une analyse physique fine de la fonction principale (système ou problème) à ...les ...

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Pratiquer une évaluation positive, comme les brevets de réussite, permet-elle d’influer sur la motivation des élèves ?

Pratiquer une évaluation positive, comme les brevets de réussite, permet-elle d’influer sur la motivation des élèves ?

... Théo L’extrinsèque • Date de naissance : 24/12/2012 (âge : 4 ans et 5 mois) Théo est très volontaire mais il a tendance à vite s’agiter. Il oublie rapidement des consignes, il faut donc les répéter et rester près de lui ...

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La problématique des brevets et de l'accès aux médicaments dans les pays en développement par l'approche des biens publics mondiaux

La problématique des brevets et de l'accès aux médicaments dans les pays en développement par l'approche des biens publics mondiaux

... les brevets dans le secteur de la santé, notamment dans l’accès aux nouveaux médicaments par les populations à faibles revenus des pays en développement, s’est posé après l’entrée en vigueur de l’Accord sur les ...

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La rationalité organisationnelle: Une explication possible de l'état de la politique canadienne en matière de brevets pharmaceutiques?

La rationalité organisationnelle: Une explication possible de l'état de la politique canadienne en matière de brevets pharmaceutiques?

... études relatives aux tendances en matière d’investissements en recherche fondamentale de 3 Cette théorie origine de John S. Mill, Utilitarianism, Indianapolis, Bobbs-Merill, 1957 [Mill, Utilitarism]. Cette prémisse ...

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Analyse des glissements juridiques de la politique canadienne en matière de brevets quant à son objectif d'équilibre entre la promotion des intérêts de l'industrie pharmaceutique novatrice et ceux de l'industrie du médicament générique

Analyse des glissements juridiques de la politique canadienne en matière de brevets quant à son objectif d'équilibre entre la promotion des intérêts de l'industrie pharmaceutique novatrice et ceux de l'industrie du médicament générique

... Rappelons que les principaux glissements de la politique canadienne, soulevés par l'industrie du médicament générique, découlent essentiellement de l'interprétation judiciaire donnée aux[r] ...

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ADPIC et brevets pharmaceutiques: le difficile accès des pays en développement aux médicaments?

ADPIC et brevets pharmaceutiques: le difficile accès des pays en développement aux médicaments?

... Quoique l'Accord sur les ADPIC ait laissé une marge de manœuvre aux PED pour qu'ils puissent mettre en place des mesures d'intérêt général, y compris celles visant à protéger la santé pu[r] ...

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Mise en place d'une base de documents brevets sous Lotus Notes

Mise en place d'une base de documents brevets sous Lotus Notes

... Mise en place d'une base de documents brevets sous lotus Notes Lors de 1'indcxation.. differents parametres sont proposes:.[r] ...

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L'innovation dans le domaine des cellules solaires : étude des brevets USPTO 1976-2013

L'innovation dans le domaine des cellules solaires : étude des brevets USPTO 1976-2013

... USPTO: Office des Brevets des États-Unis d'Amérique (United States Patent Office).. technologie dans le domaine de l 'é nergie solaire. La première partie présente le cadre [r] ...

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Mise en place d'une base de données pour la gestion des brevets d'invention

Mise en place d'une base de données pour la gestion des brevets d'invention

... N° 6 : ce brevet existe deja dans la base avec la zone AUTRES PAYS remplie : on appelle le brevet en question et on transfert cette saisie dans la zone ANGLOPHONE, pu[r] ...

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La pertinence de l’obligation de divulguer l’origine des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans les demandes de brevets

La pertinence de l’obligation de divulguer l’origine des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans les demandes de brevets

... Pour les cas de manquements à l’obligation de divulgation, ces pays utilisateurs ont proposé des sanctions qui sont élaborées en dehors du droit des brevets. Le demandeur aura toujours la possibilité de soumettre ...

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Mémorisation et traitement de références brevets de Chine : rapport de stage

Mémorisation et traitement de références brevets de Chine : rapport de stage

... - s'il est exScutS aprSs 1'interrogation de la base Chemical Abstracts: tapez le n° du Doc A (« Document crSS automatiquement pendant Vinterrogation et contenant les rSfSrences CA) c[r] ...

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Les brevets conjoints : panacée pour l’innovation ou boîte de Pandore juridique?

Les brevets conjoints : panacée pour l’innovation ou boîte de Pandore juridique?

... Face à cette réalité statutaire imparfaite, la communauté juridique encourage fortement des collaborateurs à s’unir contractuellement 436 . La construction d’un partenariat se déroule en plusieurs étapes, de ...

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Brevets pharmaceutiques et santé publique en France : oppositions et dispositifs d'appropriation des médicaments entre 1791 et 2004

Brevets pharmaceutiques et santé publique en France : oppositions et dispositifs d'appropriation des médicaments entre 1791 et 2004

... des brevets aux produits définis par des caractères biologiques précis », publiée à destination des industriels et des conseils en propriété industrielle en 1938, s’efforce de définir des critères d’acceptabilité ...

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Analyse

Analyse

... Soit un segment [OA] de longueur donnée (par exemple 10) et M un point de ce segment. Du même côté de [OA], on construit le triangle équilatéral OTM et le carré AMNP. a) Donner l’express[r] ...

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Un exemple de conflit entre droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle : les brevets essentiels à une norme et licences "Frand" en droit américain et européen

Un exemple de conflit entre droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle : les brevets essentiels à une norme et licences "Frand" en droit américain et européen

... de brevets essentiels à une norme, en demandant des redevances trop importantes au licencié et en abusant de sa position dominante sur le marché, peut évincer son concurrent du ...

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Etude critique et théorique de l'application des mécanismes du droit de la concurrence du Canada et de l'Union européenne aux brevets technologiques : théorie des organisations

Etude critique et théorique de l'application des mécanismes du droit de la concurrence du Canada et de l'Union européenne aux brevets technologiques : théorie des organisations

... Section n01 : Le droit de la concurrence et la création des droits de brevet: les sphères séparées. Entre concession d'un monopole et promotion de la concurrence, les deux corps de r[r] ...

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Brevet pharmaceutique et intérêt général : essai sur la prise en compte de l’intérêt général en droits international, canadien et européen des brevets

Brevet pharmaceutique et intérêt général : essai sur la prise en compte de l’intérêt général en droits international, canadien et européen des brevets

... de brevets portant sur le Neem, un arbre connu depuis des siècles par le peuple indien pour ses multiples usages en tant qu’insectifuge dans l’agriculture, que médicaments ou encore comme produits ...

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