Éléments de preuve
Les éléments de preuve recueillis à l'étranger : essai de synthèse
... la preuve à l’étranger n’a pas pour conséquence d’empêcher le juge répressif national de la prendre en con- ...des éléments de preuve rassemblés à ...la preuve en provenance de l’étranger ...
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L'économie de la preuve judiciaire
... la preuve par les ...des éléments de preuve qui n’ont pas été présentés mais qui auraient pu ...la preuve disponible à cette étape des audiences n’est pas su¢ sante pour un jugement en sa ...
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L'économie de la preuve judiciaire
... la preuve par les ...des éléments de preuve qui n’ont pas été présentés mais qui auraient pu ...la preuve disponible à cette étape des audiences n’est pas su¢ sante pour un jugement en sa ...
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Confesser un homicide : le rôle de l’enquêteur et de la preuve
... aux suspects s’étant fait présenter un nombre d’éléments de preuve plus modeste. Les études précédentes ont mentionné que le recours aux conseils d’un avocat par le suspect diminuait les chances d’obtenir des ...
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La preuve par métadonnées
... la preuve par métadonnées Nous l’avons déjà mentionné, la Loi a été conçue dans un but de faciliter la preuve technologique, à une époque où la preuve présentée devant les tribunaux devient de plus ...
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La règle de la meilleure preuve dans le procès civil
... témoignage, et ce dernier n’est admis que comme exception au ouï-dire, soit uniquement s’il fournit des garanties suffisamment sérieuses pour pouvoir s’y fier. Dans l’affaire Loto Québec c. Poker Trail Management inc. ...
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La preuve de théorèmes pour les masses (soniques)
... Compte tenu de ces expériences positives, au moins deux autres cours et tutoriels sont prévus pour la fin 2016. C ONCLUSION Dans cet article, après avoir motivé la nécessité de nouvelles approches et outils pédagogiques ...
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L'utilisation de la preuve par l'ADN et ses impacts sur notre société
... la preuve par l’ADN offre une fiabilité quasi totale si l’échantillon est prélevé dans des conditions optimales propices à son ...une preuve d’ADN que les enquêteurs ont réussi à identifier Éric Daudelin, ...
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« Traité général de preuve et de procédure pénales »
... DE PREUVE ET DE PROCÉDURE PÉNALES» * par Lucie ROY ** Voici la neuvième édition d’un ouvrage paru initialement en 1993, sous le titre de «Précis élémentaire de preuve et de procédure ...
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La recherche de la preuve par l'employeur en droit du travail
... A cet égard, ce phénomène est complexe dans la mesure où « le statut des éléments relevés sur les réseaux sociaux demeure sujet à discussion et engendre des difficultés en matière de preuve » 145 . Dans ...
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Initiation à la preuve en classe de 6e année
... à l'ensemble des élèves ayant participé à l'activité. De plus, afin de pouvoir illustrer l'évolution des paradigmes, nous avons tracé 3 courbes. Les courbes représe[r] ...
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Intelligence d'affaires pour la soutenabilité : une preuve de concept
... L 'objectif central de cette recherche est de proposer une méthode d 'application de la soutenabilité dans les entreprises, en utilisant les approches d ' intelligence d 'af[r] ...
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Une preuve analytique de la conjecture de J. Rosenberg
... La conjecture de Novikov énonce l’invariance rationnelle par homotopie de l’image, dans le groupe de K-homologie de l’espace classifiant du groupe fondamental d’une va- riété, et par l’a[r] ...
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La preuve par l’ADN et ses enjeux sociaux
... trois éléments constitutifs de l’histoire des théories raciales (Wade 2014) – l’hérédité, l’apparence et la domination – semblent se reconstituer en puissance, ce qui rend le thème ...
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Drosophile et cancer : la preuve par sav
... Dans un organisme hétérozygote pour une mutation donnée (+/-), le système FLP/FRT per- met d’induire la recombinaison mitotique de façon à produire une cellule homozygote mutante (-/-) e[r] ...
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La preuve par l'image. "En Vie ?" : une inscription urbaine
... » semble interroger le discours politique dominant sur la ville qui, par opposition à la « ville morte », prétend faire advenir la « ville vivante » en multipliant les projets de « revi[r] ...
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La preuve et la conservation de l'écrit dans la société de l'information
... La preuve et la conservation de l’écrit dans la société de l’information Stéphane Caïdi-2002 Conclusion [340] À titre de conclusion, force est de constater que nous assistons inéluctablement au passage à une ...
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La logique possibiliste avec poids symboliques : une preuve de complétude
... la preuve de compl´etude, bas´ee sur les coupes de la base possibiliste [9], ne peut ...une preuve de compl´etude, qui s’appuie sur les sous-bases mi- nimales consistantes qui impliquent la formule `a ...
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Preuve et logique intuitionniste : les origines de la sémantique BHK
... Il sera suivi en cela par Kolmogorov, avec une sémantique conforme à celle de Heyting, mais en termes de solution de problème (section 3.3.2). Il revient au grand logicien Gerhard Gentz[r] ...
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Une analyse microéconomique des règles de preuve dans le contentieux civil
... pouvoir d’ordonner, mˆ eme d’office, toute mesure d’instruction l´ egalement admissible » 67 . Ainsi, mˆ eme si la proc´ edure civile fran¸caise ´ etait d’essence accusatoire lorsque le premier Code de Proc´ edure Civil ...
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