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Diapositive 1 - Accueil

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Academic year: 2023

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Texte intégral

(1)

1

(2)

Laurent LE MERCIER, Inspecteur d’académie

OUVERTURE

(3)

Actualités

-

Etat des lieux de la mise en œuvre de la réforme

-

Répartition des OTS

-

Projet Educatif Territorial (PEDT)

-

Fonds d’amorçage

-

Gratuité des activités périscolaires

-

Enquête DGESCO et Inspection Générale (IG)

La question essentielle du lien entre le scolaire et le périscolaire

-

Témoignages de deux collectivités : Panazol et le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) des Puys et Grands Monts

-

Echanges et perspectives

(4)

Actualités

(5)

 100 communes en 2013

 43 communes en 2014

 100% des communes

 Dont 4 communes dans le cadre du décret Hamon du 7 mai 2014 :

 Saint Laurent les Eglises (vendredi après-midi)

 Nantiat maternelle (vendredi après-midi)

 Saint Martin le Vieux (jeudi après-midi)

 Saint Victurnien (jeudi après-midi)

(6)

 Le ministère distingue 5 types d’OTS :

› OTS dites régulières : les horaires sont réguliers sur les 4 après-midi

› OTS 3/1 : un après-midi plus court

› OTS 2/2 : deux après-midi plus courts

› OTS 1/3 : trois après-midi plus courts

› OTS expérimentales : un après-midi libéré

(7)
(8)

OTS dites régulières : les horaires sont réguliers sur les 4 après-midi

exemple LIMOGES

Début de

matinée Fin de

matinée Début d’après- midi

Fin d’après- midi

LUNDI MARDI JEUDI

VENDREDI

8h30 11h30 13h45 16h00

MERCREDI 8h30 11h30

Au niveau national : 67% des OTS

En Haute Vienne : 52,31% des OTS

(9)

OTS 3/1 : un après-midi plus court

exemple Gorre

Début de

matinée Fin de

matinée Début d’après- midi

Fin d’après- midi

LUNDI 9h00 12h00 13h30 14h45 MARDI

JEUDI

VENDREDI

9h00 12h00 13h30 16h00

MERCREDI 9h 12h15

Au niveau national : 5 % des OTS

En Haute Vienne : 18,08% des OTS

(10)

OTS 2/2 : deux après-midi plus courts

exemple Ambazac

Début de

matinée Fin de

matinée Début d’après- midi

Fin d’après- midi

LUNDI

VENDREDI 9h00 12h00 13h30 16H30 MARDI

JEUDI 9h00 12h00 13h30 15H10 MERCREDI 9h 11h40

Au niveau national : 13 % des OTS

En Haute Vienne : 23,08% des OTS

(11)

OTS 1/3 : trois après-midi plus courts

exemple Rancon

Début de

matinée Fin de

matinée Début d’après- midi

Fin d’après- midi

LUNDI 9h00 12h00 13h30 16H30 MARDI

JEUDI

VENDREDI

9h00 12h00 13h30 15H30

MERCREDI 9h 12h

Au niveau national : 2 % des OTS

En Haute Vienne : 5 % des OTS

(12)

OTS expérimentales : un après-midi libéré

Au niveau national : 13 % des OTS (avec de grosses agglomérations comme Lyon et

Marseille)

En Haute Vienne : 1,53 % des OTS

4 communes sur 143 = 2,8%

448 élèves sur 30 256 = 1,48%

4 écoles sur 260 = 1,5%

(13)

Au niveau national

En Haute Vienne : 50% Jeudi

50% Vendredi

OTS expérimentales :

un après-midi libéré

(14)

Au niveau national :

2,5% des OTS prévoient des

enseignements le samedi matin

En Haute Vienne : 0%

FOCUS sur le samedi matin

(15)

Rappel du cadre règlementaire (décret 2013-707 du 2 août 2013)

La mise en œuvre d’un PEDT est facultative.

Toutefois elle est obligatoire pour obtenir les dérogations suivantes :

-

Dépassement de la durée maximale de la journée au-delà de 5h30

-

Dépassement de la durée maximale de la demi journée au- delà de 3h30

-

Abaissement du taux d’encadrement dans le cadre des accueils de loisirs périscolaires (4 dérogations ont été

prévues)

(16)

Dérogations pour dépassement du temps scolaire :

-

En 2013 : 44 communes sur les 100 sont dérogatoires.

30 conventions signées et 7 PEDT qui viennent d’être reçus

-

En 2014 : 27 communes sur les 43 sont dérogatoires.

22 communes ont élaborés un avant PEDT communal ou intercommunal.

Dérogations pour l’ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement) :

-

En 2013 : 16 collectivités ont déclaré un ou plusieurs accueils de loisirs périscolaires

AU TOTAL : 40 conventions ont été signées

(17)

- Courrier cosigné du Ministre de l’Education nationale et du Ministre de la Ville de la Jeunesse et des sports daté du 7 novembre 2013 envoyé à tous les maires :

« Le nouveau dispositif, qui sera confirmé lors de la

publication de la loi de finances pour 2015,

garantira donc pour 2015-2016 le maintien de

l’aide à son niveau actuel en lien avec la

conclusion d’un projet éducatif territorial. »

(18)

Les 143 communes du département se sont inscrites sur le site de l’ASP pour percevoir le fonds d’amorçage.

1

er

versement pour 140 communes : 557 860, 01 €

Versement en cours pour 3 communes (Bessines, Dournazac, Vaulry) : 6 700,01 €

Le 1

er

versement correspond à un acompte de 30%

du montant annuel calculé sur les effectifs constatés

à la rentrée 2013. Le solde prendra en compte les

effectifs 2014.

(19)

Source : Enquête menée auprès de 22 grandes villes dont Limoges

- 1/3 des grandes villes sollicite les familles pour participer au financement des activités périscolaires

- A l’échelle nationale 78% des communes pratiquent la gratuité

- En Haute Vienne, courriel envoyé au 143 communes.

82 réponses : 6 communes sollicitent la participation des

familles.

(20)

2 enquêtes sont actuellement en cours

- Enquête DGESCO sur l’impact pédagogique des rythmes à l’école primaire

- Mission d’Inspection Générale sur l’efficacité

pédagogique de la réforme des rythmes

(21)

La question essentielle du lien entre le

scolaire et le

périscolaire

(22)

 Témoignages de deux collectivités :

Panazol et le SIVU

(23)
(24)

 Le SIVU se compose de 7 communes dans les Monts d’Ambazac

 4 écoles sur le territoire :

-

École maternelle et primaire à La Jonchère Saint-Maurice

(communes rattachées : les Billanges, Saint Léger-la-Montagne),

-

RPI Écoles maternelle et primaire à Saint-Sulpice-Laurière et école primaire à Jabreilles-les-Bordes,

-

École maternelle et primaire à Saint-Laurent-les-Eglises

.

 Les effectifs scolaires : 375

(25)

Carte

(26)

Date de création : avril 1999 pour répondre à une demande de nombreuses familles .

Compétence unique :

- Un ALSH extrascolaire jusqu’en août 2014,

- l’ALSH élargit son interventions au périscolaire

depuis septembre 2014 dans le cadre de la

réforme des rythmes scolaires.

(27)

 Pour organiser les TAP dans les 4 écoles du territoire

 Les contraintes du territoire :

-

Les horaires de transport

-

Le coût financier de la réforme pour de petites communes

-

Le recrutement de personnels diplômés

-

La répartition des heures TAP sur la semaine pour 4 écoles.

 Les objectifs et les moyens mis en œuvre :

-

un projet d’expérimentation à Saint Laurent les Eglises

- la création de 4 emplois dont 1 contrat aidé (emploi d’avenir )

-

développement du partenariat avec les associations et les

organismes locaux.

(28)

 une thématique par période

 un atelier hebdomadaire pour découvrir une activité

 en petits groupes

 gratuits pour les familles

 taux de participation sur les 4 communes

(29)

 des temps de transition pour opérer le transfert des responsabilités

 des temps de concertation pour informer et échanger

Et les outils mis en place :

-

un protocole de sécurité,

-

des cahiers de liaison avec les enseignants.

-

un carnet de route personnalisé pour chaque enfant.

(30)

 Consolider le lien existant avec les enseignants,

 Pouvoir associer ces temps périscolaires avec les projets d’école sur l’ensemble du territoire SIVU,

 Penser un projet commun à toutes les écoles tel que la création d’un conseil des enfants pour discuter du fonctionnement et des thèmes des TAP,

 Renforcer notre partenariat avec les associations locales,

 La formation des personnels (sur le handicap, le

théâtre…).

(31)

LES RYTHMES

EDUCATIFS A PANAZOL :

le lien entre l’école et le périscolaire

(32)

SOMMAIRE

1. Les grandes lignes du projet

2. La question du lien Ecoles-Périscolaire

3. Les perspectives

(33)

Retour sur les grandes étapes du projet

Nov. 2012 : lancement de la phase de concertation

Sept. 2013 : application de la réforme

(34)

Mise en place d’un comité de pilotage (Novembre 2012)

Volonté de construire un projet partagé avec l’ensemble des acteurs socio-éducatifs :

Enseignants/Inspection/DDEN

Représentants des parents d’élèves

Elus et services municipaux

Représentants du Milieu Associatif

Représentants de Limoges Métropole

(Transports Scolaires)

(35)

Novembre 2012

Lancement de la réflexion

Janvier 2013

Parution du décret sur les

rythmes scolaires

Février 2013

1ères propositions d’organisation

scolaire déposées par

les équipes enseignantes

Mars 2013

réunion de travail associant l’ensemble des acteurs :

ajustements projets d’organisation

8 Avril 2013

dépôt des projets d’organisation

Education Nationale

3 Mai 2013 avis

favorable DASEN/IEN

1èreréunion du Comité de Pilotage

2nde réunion du Comité de Pilotage

3ème réunion du Comité de Pilotage

4ème réunion du Comité de Pilotage

6 mois de travaux concertés avec les

différents acteurs

(36)

2 Ecoles Elémentaires : 550 élèves

2 Ecoles Maternelles : 300 élèves

850 enfants scolarisés

Une complexité du projet liée aux effectifs scolaires….

L’enjeu de la réforme : proposer un parcours éducatif

à chaque enfant malgré l’effet masse liée aux effectifs.

(37)

4 établissements scolaires

TAP

MATERNELLES 14h15 – 15h

PS - MS

= sieste

GS

= ateliers, tous les jours

TAP

ELEMENTAIRES 15h15 – 16h30

Cycle 2

= Lundi et Vendredi

Cycle 3

= Mardi et Jeudi 550 élèves 300 élèves

290 élèves 260 élèves

850 élèves

(38)

Le Dispositif support = 2 ALSH agréés DDCSPP

extension des plages horaires de l’ALSH Existant

(accueil TAP Wallon : 14h/14h45) – capacité = 17O enfants

création d’un 2nd ALSH Centre-Bourg

(accueil TAP Kergomard-Turgot-Jaurès) – capacité = 300 enfants

(39)

Un dispositif qui repose avant tout sur des ressources humaines…

PERSONNEL MUNICIPAL : une 50aine d’agents avec la création de 3 contrats aidés

(2 : animation et 1 : entretien des locaux)

INTERVENANTS BENEVOLES : 11

enseignants retraités (3)

associations (8)

INTERVENANTS REMUNERES : 7

(40)

REFORME RYTHMES SCOLAIRES

ALSH (16)

ATSEM (12)

Conservatoire (9)

Médiathèque (2) Restauration

Scolaire (9) Service des Sports

(1)

une 50aine d’agents municipaux de la

collectivité

6 services municipaux mobilisés pour

l’encadrement des ateliers

- IMPLICATION DES SERVICES

MUNICIPAUX-

(41)

LES RESSOURCES HUMAINES

Rémunération Animateurs Contractuels+Emplois Aidés Rémunération intervenants (ateliers vidéo, anglais,

espagnol)

Transports (TAP) (pétanque, gymnastique….)

Transports et Personnel (GPS Mercredis matins)

Entretien des locaux (emploi aidé proratisé TAP)

Petits équipements

Matériels Consommables

Rémunération Personnel Titulaire

REPARTITION DES DEPENSES (total : 140 000 € - 165€/enfant)

32% 24%

6%

7%

5%

6% 13%

7%

(42)

Les 2 sources de financement

ETAT – fonds d’amorçage

 calcul = 50 €/élèves/an = 40 250 en 2013/2014 à Panazol

ETAT – CNAF

 Aide spécifique uniquement aux ALSH déclarés dans le cadre d’un PEDT

 Calcul = 0,50 € x heure réalisée / enfant dans la limite de 3 heures par semaine et de 36 semaines par an

= 26 741 en 2013/2014 à Panazol

Un ratio de coût net (après déduction recettes) : 90 €/élèves ,

(43)

Un taux de fréquentation qui reste élevé : 97%

70 encadrants différents

50 aine d’ateliers éducatifs

40% (sport) - 30% (culture)- 20% (arts plastiques)

-10% (ludoéducatif)…mais aussi une priorité accordée aux activités libres non dirigées

22 sites ou équipements municipaux mobilisés chaque jour

LES CHIFFRES-CLES…

(44)

LE LIEN ENTRE L’ECOLE ET

LE PERISCOLAIRE

(45)

30 années de recul à Panazol sur la question…

Depuis 1984 : mise en place de dispositifs articulant temps

scolaires/périscolaires à Panazol : ATS, Contrats Bleus, CATE, ARVEJ,

CEL….Ateliers Educatifs de Panazol à l’interclasse, associant de nombreux partenaires

Labellisation de la Ville de Panazol au titre UNICEF-AMF « Ville Amie des Enfants »….une sensibilité particulière aux Droits des Enfants

= un contexte facilitateur dans la mise en œuvre de la réforme, en matière de partenariat entre les acteurs socioéducatifs du territoire

(enseignants, collectivité, les associations…)

(46)

Mise à disposition par la collectivité d’intervenants en milieu scolaire

• Des interventions quotidiennes auprès des enfants en temps scolaire

• Une présence permanente sur l’école (bureau sur site)

• Un lien et une reconnaissance par les enseignants : intégration au sein des conseils d’école, des conseils de maîtres…

• Déjà en charge de l’organisation des ateliers éducatifs (avant la réforme) : connaissance précise du dispositif partenarial…

= 2 AGENTS TERRITORIAUX (mi-temps) QUI ASSURENT LA COORDINATION DU DISPOSITIF RYTHMES SCOLAIRES

(direction ALSH)

(47)

Présence continue des adultes de référence dans la journée, lors des différents « temps » de l’enfant, sur le site de l’école

 Présence

des animateurs

en continue sur les sites de l’école : animation périscolaire du matin et du soir – l’accompagnement des bus- l’interclasse de la pause méridienne- les TAP

 Présence

des ATSEM :

à la fois lors du temps scolaire (contact direct avec les familles), l’accompagnement aux bus et les TAP

= une meilleure identification par les enfants et les familles

→ = un renforcement du travail partenarial avec les enseignants

→ = une communication et une transmission des informations facilitées : échanges verbaux quotidiens….

A noter des

temps de préparation et de réunions d’équipes

mis en place

spécifiquement pour les rythmes scolaires et comptabilisés dans les emplois du temps du personnel

(48)

Suivi en temps réel des présences : transmissions et échanges d’informations entre les enseignants et le

personnel municipal

- 1 agent centralisant les fiches d’appel des enfants avant le départ dans les activités (=connaissance des présences réelles et des effectifs réels pour financement CAF)

- 1 agent assurant la collecte des présences en fin de matinée dans les classes (système de fiche navette avec les enseignants)

(49)

Une forte implication des équipes enseignantes aux côtés de la collectivité….

Forces de propositions dès le début de la concertation

 Chargés de la diffusion des programmes d’activités dans les cartables = connaissance précise du déroulement des TAP

 Une fois les ateliers attribués : reprise personnalisée dans les cahiers de chaque enfant

Accompagnement des enfants vers les départs des TAP : passage de relais avec les intervenants

 Des points d’étape réguliers avec les services municipaux (au quotidien avec les coordonnateurs et par trimestre avec la mairie)

 Un usage partagé des locaux scolaires lors de temps périscolaires (2 enseignantes ont accepté de libérer leurs classes et de rejoindre le bâtiment

central de façon à permettre un espace exclusivement dédié aux TAP, dans l’enceinte scolaire)

(50)

La mise en place de signalétique dans les espaces de l’école pour faciliter les transitions et les prises de repère

Ecoles élémentaires :

 Identification de cours dédiées selon les différents temps

 Matérialisation de couloirs avec codes couleurs

 Mise en place de casiers de rangement des cartables

 Affichages dans chaque cour des différentes orientations possibles

 Implantation de points de regroupement pour les départs du soir (totems colorés)

Ecoles maternelles :

 Affichage d‘outils de "type trombinoscope" avec photographies, noms et fonctions des adultes référents pour le départ en TAP

 Tableau affiché à l’entrée de chaque classe, complété par les parents chaque semaine (garderie, bus, TAP)

(51)

En début d’année, présentation des différents temps

Une période de transition à la rentrée : une 10aine de jours pour expliciter le déroulement des TAP, les nouvelles règles de

fonctionnement = permettre aux enfants de prendre le temps pour identifier et distinguer les différents temps de la journée

Une charte de bonne conduite diffusée et expliquée aux enfants et signée en début d’année scolaire

= connaître les règles de vie et identifier clairement les

moments de transition d’une activité à une autre

(52)

Le lien avec les familles…

 Choix des activités en familles pour les élémentaires

 Des Expositions/Photographies en cours d’année

 Un film (réalisé par un professionnel avec les enfants dans le

cadre de l’atelier vidéo) et diffusé pour les familles sur grand

écran à la médiathèque

(53)

Les perspectives :

La notion de parcours éducatif à formaliser: la réflexion existe par rapport aux liens avec les projets d’écoles et à l’équilibre dans la journée de l’enfant. Un travail à développer avec les enseignants : coordonner les TAP/APC/Projets d’Ecole

L’informatisation des présences (financement CAF tablettes…) notamment pour faciliter les bilans concernant les effectifs réels

 Aller plus loin pour sécuriser le départ de l’enfant à la maison, après les TAP

Pérenniser et renouveler le dispositif qui repose sur des bénévoles, personnes retraitées….

Ces marges de progrès doivent intégrer une certaine complexité

liée à l’effet de masse, aux effectifs.

Références

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