Polycompétence entrepreneuriat
Présentation des états financiers
Les états financiers (=document de synthèse) comprennent le bilan, le compte de résultat et l’annexe.
I LE COMPTE DE RESULTAT
Le compte de résultat traduit la différence entre les flux, charges ou produits, enregistrés au cours de l’exercice comptable.
Le compte de résultat permet de calculer le résultat de l’entreprise. Si le résultat est positif, c’est un bénéfice, si le résultat est négatif c’est une perte.
En comptabilité d’engagement, les opérations sont enregistrées dans le compte de résultat à la date où elles sont réalisées.
En comptabilité de trésorerie, les opérations sont enregistrées à la date du paiement.
1.1 Présentation Produits
= recettes ; ventes ;
Ce sont des opérations qui augmentent la richesse de la société.
Charges :
= Dépenses ;
Ce sont des consommations de ressources qui appauvrissent la société.
Compte de résultat schématique :
Résultat = Produits – Charges
Autre représentation schématique d’un compte de résultat
1.2 Résultat comptable et trésorerie
1.3 Les comptes de produits et de charges de l’entreprise Les comptes de charges de l’entreprise
Achats.
Achats stockés :
o Achats de marchandises, o Achats de matières premières, o Achats d’emballages,
o Achats de fournitures consommables :
combustibles, fournitures,
produits d’entretien,
fournitures d’atelier,
o Achats d’études, équipements, travaux.
Achats non stockés : o Eau,
o Energie, o Carburant,
o Fournitures administratives,
o Fournitures d’entretien, petit équipement.
Services extérieurs.
o Locations immobilières et mobilières, o Redevances de crédit bail,
o Charges locatives et de copropriété, o Entretien et réparations,
o Assurances,
o Etudes et recherches.
Autres services extérieurs.
o Personnel extérieur, intérimaire,
o Honoraires et rémunérations d’intermédiaires, o Publicité, relations publiques,
o Transports de biens et transports du personnel, o Déplacements, missions, réceptions,
o Frais postaux et de télécommunications, o Services bancaires,
Impôts, taxes et versements assimilés.
o Taxe professionnelle, o Taxe sur les salaires, o Taxe d’apprentissage, o Droits d’enregistrement, o Impôts locaux,
o Contribution à la formation continue, o Contribution sociale de solidarité, o Timbres fiscaux.
Charges de personnel.
o Rémunérations, salaires, o Congés payés,
o Primes, indemnités, o Charges sociales, o Oeuvres sociales.
Autres charges de gestion courante.
o Redevances versées pour brevets, licences, marques,
o Pertes sur créances irrécouvrables, o Charges diverses.
Charges financières.
o Intérêts des emprunts, o Escomptes accordés, o Intérêts bancaires, o Pertes de change.
Charges exceptionnelles.
o Valeurs comptables des éléments d’actif cédés, o Pénalités, amendes fiscales et pénales,
o Dons et libéralités.
Dotations.
o Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions – Charges d’exploitation,
o Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions – Charges financières,
o Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions – Charges
exceptionnelles,
Participation des salariés, impôts sur les bénéfices et assimilés.
o Impôts sur les bénéfices,
o Participation des salariés aux résultats.
Les comptes de produits de l’entreprise
Ventes.
o Ventes de produits finis, o Ventes de marchandises, o Prestations de services.
Autres produits de gestion courante.
o Redevances reçues pour brevets, licences, marques,
o Revenus des immeubles.
Produits financiers.
o Revenus des titres (dividendes, intérêts), o Intérêts des prêts,
o Escomptes obtenus, o Gains de change.
Produits exceptionnels.
o Produits exceptionnels sur opérations de gestion, o Prix de cession d’éléments d’actif.
Reprises.
o Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions – Produits d’exploitation,
o Reprises sur dépréciations et provisions – Produits financiers,
o Reprises sur dépréciations et provisions – Produits exceptionnels.
II LE BILAN
C’est une photographie du patrimoine de l’entreprise à un instant donné.
2.1 Le patrimoine L’angle comptable :
Le patrimoine est l’ensemble des biens (corporels et incorporels), des droits (créances) et des obligations (dettes) qui caractérise la situation de l’entreprise à une date donnée.
Pour exercer son activité, l’entreprise dispose de ressources qu’elle affecte à des emplois. Chaque ressource a un emploi. Chaque emploi a une ressource.
Il en découle la relation fondamentale :
2.2 Les notions d’emplois et de ressources Les ressources
Les ressources sont constituées par les éléments dont dispose l’exploitant pour les besoins de son entreprise.
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RESSOURCES = EMPLOIS
Les emplois
Les emplois sont constitués par les utilisations des ressources de l’entreprise.
2.3 Le bilan
Le bilan traduit la situation patrimoniale de l’entreprise, c’est-à-dire reflète ses biens, créances et dettes.
Présentation générale
Présentation du bilan en modèle de base
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2.4 Les principales rubriques du bilan LE PASSIF
Les capitaux propres
Capital : apports effectués à la société par les actionnaires ou associés, apport réalisé par l’entrepreneur individuel au début ou en cours d’activité.
Réserves : bénéfices affectés durablement à l’entreprise.
Report à nouveau : reliquat de résultat d’exercice en + ou en -.
Subventions d’investissement : aides de l’Etat ou des collectivités territoriales dont bénéficie l’entreprise en vue d’acquérir des équipements.
Résultat de l’exercice (Bénéfice en + ou Perte en -).
Provisions réglementées.
Provisions pour risques et charges.
Les Dettes
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit : prêts obtenus par l’entité et remboursables à terme, crédits bancaires et Concours Bancaires Courants.
Emprunts et dettes financières diverses.
Dettes fournisseurs et comptes rattachés : dettes auprès de tiers à l’occasion d’achats de biens, de services et effets de commerce à payer.
Dettes fiscales et sociales : TVA à payer au Trésor Public, cotisations et contributions sociales à verser aux organismes sociaux (Sécurité Sociale ou Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales, Caisse de retraites des salariés ou des cadres, Caisse de chômage, impôts sur les bénéfices, …
Autres créditeurs et autres dettes diverses : dettes pour l’acquisition de valeurs mobilières de placement ou d’immobilisations.
Produits constatés d’avance
L’ACTIF
Actif immobilisé
Immobilisations incorporelles :
o frais d’établissement : engagés lors de la création ou du développement de l’entreprise.
o frais de recherche appliquée et de développement (frais de conception, d’essais de nouveaux produits, de nouveaux procédés, de nouveaux logiciels, …).
o brevets, licences, procédés, logiciels, … acquis ou produits par l’entité.
o droit au bail : versement effectué par l’entité au propriétaire pour l’utilisation d’un local commercial.
o fonds commercial : éléments acquis du fonds de commerce (clientèle ou achalandage, enseigne, …).
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Immobilisations corporelles : o terrains
o agencements et aménagements des terrains.
o constructions : bâtiments, leurs installations, leurs agencements.
o installations techniques, matériel et outillage industriels.
o autres immobilisations corporelles (matériel de transport, matériel de bureau et d’informatique, mobilier, …).
Immobilisations en cours :
o immobilisations incorporelles ou corporelles en cours de création : valeur des immobilisations non terminées à la fin de chaque exercice.
Immobilisations financières :
o titres de participations et créances rattachées à des participations.
O titres immobilisés.
Actif circulant
Ce sont des actifs qui n’ont pas vocation à rester dans l’entreprise.
Il comprend :
Stocks et en-cours : «Un stock est un actif détenu pour être vendu dans le cours normal de l’activité ou en cours de production ou destiné à être consommé dans le processus de
production ou de prestation de services, sous forme de matières premières ou de fournitures.».
On distingue plusieurs stocks :
o matières premières : objets et substances plus ou moins élaborés destinés à entrer dans la composition de produits traités ou fabriqués.
o matières consommables et fournitures : objets et substances consommés au premier usage et qui concourent au traitement, à la fabrication ou à l’exploitation sans entrer dans la composition des produits traités ou fabriqués.
o produits en cours de production de biens ou de services.
o produits : produits finis, produits intermédiaires, produits résiduels.
o marchandises : que l’entreprise achète pour les revendre en l’état.
o emballages : emballages perdus ou livrés avec leur contenu sans consigne ou reprise, emballages récupérables conservés provisoirement par des tiers et que l’entreprise s’engage à reprendre.
o déchets : ayant une valeur, recyclables ou vendables.
Créances clients et comptes rattachés : créances liées à la vente de biens ou de services et effets de commerce à recevoir.
Autres débiteurs et autres créances diverses : créances sur cessions de valeurs mobilières de placement ou d’immobilisations, créance fiscale,
Valeurs Mobilières de Placement (VMP) : titres acquis par l’entreprise pour rentabiliser la trésorerie disponible, en vue de réaliser un gain à brève échéance
Disponibilités : dépôts de fonds sur des comptes en banques, banque postale, espèces en caisse Le bilan est établi à la fin de chaque exercice comptable (12 mois).
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III POINTS PARTICULIERS
3. 1 Différence entre un investissement et une charge.
• Un investissement (ex: une machine outil) a pour vocation à rester durablement dans l’entreprise (durée de vie supérieure à un an).
• Une charge est un bien ou un service acquis par l’entreprise pour les besoins de son activité. (durée de vie inférieure à un an)
3.2 Les amortissements
L'amortissement est une notion comptable qui a pour objet de constater la dépréciation subie par une immobilisation en raison de l'usure ou du temps.
Ex. : une entreprise inscrit à son bilan en 2010 un véhicule pour une valeur de 9 000 euros (valeur d'achat). En 2011, le véhicule aura perdu de sa valeur. L'amortissement permet de prendre en compte chaque année la perte subie par l'entreprise du fait de cette dépréciation.
Fiscalement, les amortissements régulièrement pratiqués au cours d'un exercice viennent en déduction du bénéfice imposable.
L'objectif poursuivi est de reconstituer un capital pour permettre le remplacement des immobilisations.
Tout entrepreneur individuel ou société peut amortir les immobilisations inscrites au bilan de l'entreprise.
Les conditions à réunir pour amortir
Trois conditions doivent être réunies pour amortir un bien :
Ne peuvent être amorties que les immobilisations corporelles ou incorporelles, c'est-à-dire les biens destinés à rester durablement dans l'entreprise.
Les immobilisations doivent être inscrites à l'actif du bilan.
Le bien doit se déprécier par l'usure ou le temps.
Éléments amortissables Éléments non amortissables Immobilisations incorporelles
- Frais d'établissement (sur 5 ans) - Frais de recherche (sur 5 ans) - Brevets, licences (sur 5 ans)
Immobilisations incorporelles - Fonds de commerce
- Droit au bail - Marques Immobilisations corporelles
- Constructions (20 à 50 ans)
- Installations techniques (5 à 10 ans)
- Agencements, aménagements (10 à 20 ans)
Immobilisations corporelles - Terrains
- Oeuvres
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- Matériel de transport (4 à 5 ans)
- Matériel de bureau, mobilier (5 à 10 ans) - Micro-ordinateurs (3 ans)
La durée et le taux d'amortissement
Le taux d'amortissement est fonction de la durée habituelle d'utilisation du bien (cf. tableau ci- dessus).
L'amortissement est calculé, en principe, à partir de la valeur d'acquisition brute du bien (ou valeur d'apport, si c'est le cas). La base de calcul de l'amortissement de certains biens peut être plafonnée (voitures de tourisme, par exemple).
Les méthodes d'amortissement
L'entreprise ou la société peut amortir selon le mode linéaire ou dégressif.
L'amortissement linéaire
Cela consiste à déterminer une annuité constante d'amortissement tout au long de la période d'utilisation du bien.
Cette annuité est calculée en appliquant au prix de revient des éléments à amortir le taux d'amortissement déterminé en fonction de la durée d'utilisation du bien.
Ex. : une entreprise acquiert au 1er mars 2010 une automobile pour un prix de 9 000 euros dont la durée d'utilisation est de 5 ans. Le véhicule est immédiatement mis en service.
Le taux d'amortissement linéaire est de 5 ans. L'annuité d'amortissement est par conséquent de 1 800 euros.
Toutefois, en raison de l'achat du bien en cours d'année, la première annuité au titre de 2010 devra être réduite prorata temporis (la réduction se calcule en jours sur une base de 30 jours par mois).
En 2010, la dotation aux amortissements sera de 1 800 x 330/360 = 1 650 euros. Au titre des années suivantes, l'annuité est de 1 800 euros.
L'amortissement dégressif
Le système dégressif consiste à pratiquer des annuités d'amortissement plus importantes les premières années afin d'encourager les entreprises à investir.
L'amortissement dégressif est réservé aux biens neufs ayant une durée d'utilisation d'au moins trois ans et appartenant à l'une des catégories de biens définies par le code général des impôts.
Par exemple, ne peuvent être amortis selon cette méthode : voitures de tourisme, camionnettes, matériel nécessaire à l'exploitation d'un atelier photographique, etc.
Le taux de l'amortissement dégressif s'obtient en multipliant le taux de l'amortissement linéaire par un coefficient qui varie selon la durée normale d'utilisation du bien :
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durée normale d'utilisation égale à 3 ou 4 ans : 1,25 durée normale d'utilisation égale à 5 ou 6 ans : 1,75 durée normale d'utilisation supérieure à 6 ans : 2,25
Le taux obtenu, dit "taux constant" s'applique la première année sur la valeur d'origine du bien, puis, à partir du 2ème exercice, sur la valeur résiduelle comptable du bien, c'est-à-dire sur la différence entre le prix de revient et le montant des annuités d'amortissement précédentes.
Ex. : une entreprise acquiert en avril 2010 un matériel de fabrication pour un prix de 100 000 euros dont la durée normale d'utilisation est de 5 ans.
Le taux d'amortissement linéaire est de 20 %, le taux d'amortissement dégressif est de 20 x 1,75 = 35 %.
- En 2010, l'annuité doit être réduite prorata temporis (la réduction se calcule par mois), soit : 100 000 x 35 % x 9/12 = 26 520 euros.
- Les années suivantes, l'amortissement à pratiquer se calcule sur la base de la valeur résiduelle.
Au titre de la seconde année d'amortissement par exemple, la valeur résiduelle est de 100 000 - 26 250 = 73 750 euros. L'annuité est alors égale à : 73 750 x 35 % = 25 813 euros.
Si à la clôture d'un exercice, l'annuité dégressive d'amortissement devient inférieure à l'annuité correspondant à la valeur résiduelle divisée par le nombre d'années d'utilisation restant à courir, l'entreprise peut alors faire état d'un amortissement égal à ces dernières annuités.
3.3 Les dépréciations
Les dépréciations sont la constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles :
• les éléments d’actif susceptibles de dépréciation sont :
– les immobilisations non amortissables : terrains, fonds de Commerce bénéficiant d’une protection juridique qui peuvent subir une dépréciation par suite d’un événement particulier. ex : baisse de la valeur d’un fonds de commerce d’un restaurant par suite d’une autoroute qui dérive le trafic routier
– les titres de participation, les valeurs mobilières de placement (cours de clôture), – les stocks (perte de valeur par détérioration ou phénomènes saisonniers),
– les créances (clients en difficulté).
Exemple: Dépréciation de comptes clients
Au 31/12/N: un client important vous doit la somme de 100 000 €.
Cette somme doit être payée à fin février.
Le chef d’entreprise apprend que ce client a de grosses difficultés financières. Il estime qu’il ne pourra récupérer que 50 % de cette somme.
Calcul de la dotation:
100 000 x 50 % = 50 000 €
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Traduction dans le bilan et le compte de résultat
Charges Compte de résultat Produits
Charges d'exploitation Produits
d'exploitation Dotation aux
amortissements et
aux provisions 50 000
Total I 50 000 Total I
Charges financières Produits financiers
Total II Total II
Charges exceptionnelles Produits exceptionnels
Total III Total III
Total général Total général
Exemple: Dépréciation des stocks
Au 31/12/N: L’entreprise a dans ses stocks 500 kg de matières premières à 10 € le kg.
Le stock a donc une valeur de 5 000 €
Sur le marché au 31/12/N, cette matière première se négocie 8 € le kg.
Calcul de la dotation:
500 x (10-8) = 1 000 €
Traduction dans le bilan et le compte de résultat
Charges Compte de résultat Produits
Charges d'exploitation Produits
d'exploitation Dotation aux
amortissements et
aux provisions 1 000
Total I 1 000 Total I
Charges financières Produits financiers
Total II Total II
Charges exceptionnelles Produits exceptionnels
Total III Total III
Total général 1 000 Total général
3.4 Le compte banque
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Exercice : CONSTITUTION DE LA SOCIETE
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Le 1er juin N, M. Legrand fonde une entreprise de distribution de matériel audiovisuel.
Il est investit dans son affaire une somme de 15 000 € qu’il dépose en banque. Ce financement est complété par un emprunt à moyen terme d’un montant de 5 000 € accordé par la banque.
Il acquiert auprès de M. Duval un fonds de commerce composé des éléments suivants :
- clientèle 12 000 €
- matériel 4 000 €
- stock de marchandises 4 000 €
Le règlement de cette acquisition est effectué aux conditions suivantes : moitié au comptant par chèque, moitié payable dans six mois.
M. Legrand retire de la banque une somme de 1 000 € pour alimenter la caisse.
TRAVAIL A FAIRE
1 - Sans recours à un quelconque formalisme comptable, dresser l’état initial des ressources et des emplois de l’entreprise Legrand.
2 - Présenter son bilan d’ouverture.
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