Du louage de services en droit romain dans l'ancien droit français et dans le droit moderne

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Du louage de services en droit romain dans l'ancien droit français et dans le droit moderne

LUBENOFF, Grégoire-P.

LUBENOFF, Grégoire-P. Du louage de services en droit romain dans l'ancien droit français et dans le droit moderne. Thèse de doctorat : Univ. Genève, 1886, no. D. 243

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UNIVERSITÉ DE GENÈVE

~

DU

LOUA.GE DE SERVICES

EN DROIT ROMAIN

Dl< e

L'ANCIEN DROIT FRANÇAIS

ET DANS

LE DROIT MODERNE

PAR

G . - P . L"1:...J"l3E::N"OF'F

GENÈVE

IMPRIMERIE JULES CAREY~ RUE DU VIEUX -COLLÈGE, 3 '1886

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APERÇU HISTORIQUE

~~~

CHAPITRE PREMIER

L'Esclave.

L'esclavage est une condition civile de l'humanité, résultant de «l'établissement d'un droit, qui rend un homme tellement propre à un autre homme, qu'il est le maUre absolu de sa vie et de ses biens » (1). Cette définition de l'illustre auteur de l'Esprit des tais indi- que parfaitement ce qui caractérise l'esclavage et fait ressortir ce qu'il a d'odieux. En effet, l'esclavage atteint l'homme dans sa personna1ité; l'esclave ne s'appartient plus, il est la propriété d'autrui; Aristote dit qu'il n'est qu'un instrument vivant, une propriété animée, abso- lument comme une bête de somme. Ces traits nous suf- Jisent pour expliquer combien l'institution de l'escla- vage est anti-sociale. Là où l'esclavage existe, il n'y a pas une nation, il y en a deux, celle qui possède et

e) Montesquieu. L'Es~n"t des Lois, liv. XV, chap. L

-'•-

celle qui est possédée, celle qui peut tout et celle qui

(~Dit tout souffrir, celle des hommes faits à l'image de Dieu et celle des hommes abaissés à la condition de la brute.

Certains sophistes ont cherché à justifiee l'institution de l'esclavage, comme une fâcheuse nécessité, en invo- ,quant soit des différences de climat, soit des inégalités,

mais les faits sont partout venus donner le démenti à

ces théories de l'égoïsme et de la cupidité. Ces mêmes faits ont prouvé, d'une manière formelle, qu'il n'est aucune contrée où le travail ne puisse être libre, et nulle variété de l'espèct: humaine qui ne puisse être amenée à exploiter le sol en lib,erté.

On dit que l'esclavage est aussi ancien que la soeiété. Rien de plus juste. En fait, au moment où les premières sociétés commencent à se montrer, au milieu des té1~èbre.s qui enveloppent le monde pri- mitif, l'esclavage paraît. La raison de ce fait est facile à donner. Le travail est une nécessité de toute société~

mais comme tout travail est pénible, exige un effort, .les hommes les plus forts et les plus intelligents ont voulu, à l'origine des sociétés, s'en affranchit' en l'im- posant aux plus faibles. De là L'esclavage, qui apparaît avec l'établissement des sociétés; car, là où toute organisation sociale fait défaut et où le travail n'est pas devenu une fonCtion sociale imposée par la néces- sité, l'esclavage n'existe pas. Ainsi le sauvage ne fait pas d'esclaves, mais il tue ses prisonniers de guerre.

Plusieurs écrivains ont émis l'opinion que l'aboli- tion de l'esclavage était due au christianisme; mais

-~-

c'est là, nous derons le dire, une affirmation qui peut être justement contestée. C'est seulement après le ren- versement de toutes les serritudes, après t789, que le clergé, honteux de son silence et de son inaction, honteux surtout de s'être laissé devancer dans cette question de justice et d'humanité par les philosophes,.

par la Révolution française, par l'agitation anglaise, a élevé la voix pour revendiquer le bénéfice de l'éman- cipation. Nous reviendrons plus tard sur ce point.

Ainsi, à l'origine, l'obligation du travail, qui s'im- posait à tout homme, commence à se limiter. De bonne heure, les forts firent travailler les faibles. La femme, le Hls de famille purent, à ce titre, servir les premiers dans la vie domestique. La pui~sance pater- nelle alla en croissant. La femme tomba sous la domi- nation absolue de son mal'i; ainsi la servitude s'établit au foyer, et jusqu'aux sources mêmes de la famille.

((On trouve, elit la Genèse (1), dès les premiers âges du monde, tout à Ja fois l'asservissement de la famille et l'esclavage de l'étranger. )) D'ailleurs, l'histoire des patriarches est pleine d'exemples; Abraham compte dans sa famille des esclaves par naissance et des esclaves achetés (^2). Il peut armer sans danger plus de 300 jeunes et robustes serviteurs nés sous ses tentes (^3).

C'était le droit de la. force qui avait imposé l'escla- vage, et c'était Ja guerre qui continuait surtout à

(1) Genèse, XXXI, i5.

e)

(!) Genèse, XIV, H-.

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l'entretenir. Tout vaincu, s'il n'est pas anéanti, est l'esclave de son vainqueur; telle était l'inflr,xible loi du droit des gens parmi les anciens. Autant de pri- sonniers, autant d'esclaves, disait un proverbe (1).

Malheur à l'armée vaincue! Malheur surtout à la cité prise d'assaut! « Partout, s'écrie Eschyle (2), la mort, Jes flammes, resclarage s'y présente ... partout, dans ses murs déserts, retentissent les cris confus des cap- tives désolées. ^J) --Soldats, femmes, enfants, vieillards, tous étaient traités en esclaves. Après la victoire, en général, on faisait la vente des prisonniers qui sou- vent étaient vendus sans compter. (( Après la prise d'Aduaticum, dit César, on vendit tout ce qui se trouva dans la vi lie; les acheteurs dirent que le nom- bee des captifs s'élevait à cinquante-trois mille (^3). »

Chacun vendait de son côté les prisonniers qu'il avaH faits à la guerre. La possession valait titre, et pour le guerrier, et pour le voleur, et pour tous ses ayants- droit. Le droit de l'occupant, 8-i l'on peut s'exprimer ainsi, était si universellement reconnu, que celui qui tornbait en servitude, dans un pays étranger, était considéré, même dans sa patrie. comme ayant perdu sa qualité d'homme libre. Ce n'était que par une fic- tion de la loi qu'il recouvrait, en rentrant dans son pays, ses droits sn 1· sa famille et ses biens. A Rome, par exemple, il devait rentrer dans sa maison sans

C) Quot hostes capti, tot servi Erasmi, Adagio l', 1. 2:H.

(2) Les Sept à Thèbes, 332 et 3:33.

(3) Ab his qui emerant numerus capitum relatus est mitlùtJn, Lill, Caes., B. G. II, 3:t

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être vu, par le toit ou pat· la porte secrète de l'implu- viu1n. On le t1·aitait alors en vertu de ce qu'on appelait le droit de rentrée secrète, comme s'il n'avait été qu'absent.

En résumé, l'apparition de l'esclavage se lie à l'éta- blissement des sociétés, dont il est un des effets.

Nous allons maintenant étudier l'esclavage dans les soeiétés qui se sont succédées jusqu'à nous.

SECTION 1

L'ESCLAVAGE CHEZ LES PEUPLES ORIENTAUX

L'Inde. - Nous ne pouvons rien dire sur l'état primitif des peuples, car les peuples sauvages n'ont pas d'annales; la tradition est :incertaine, et il n'est venu jusqu'à nous que des renseignements peu précis.

Toutefois la nation indienne possède une tradition qui otfre quelque certitude, puisqu'elle est fixée par des monuments et par des livres (1). Ainsi les Vedas nous disent que l'esclavage était défendu. Diodore et Pline .en témoignent. Mais après quelques siècles remplis de guerres et de révolutions, Manou (²⁾ nous met err présence des castes immobilisées, dont la dernière est Ja caste Soudt·a, qui n'a d'autre état que celui de .servir les autres. Personne ne pouvait changer de caste, car tout indou était tatoué sur le front, par la C) Les Vedas ont servi de point de départ à toutes les my- thologies occidentales (voir Dezobry, Littératu1·e indienne).

(2) Nouveau commentaire des Védas.

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marque de sa caste. Tout est au maître~ le Soudra ne·

possède rien; et de plus~ il est considéré comme un être impur~ qui a un corps~ mais qui n'a pas d'âme.

Aucun secours ne lui est dû; on peut le traiter comme on veut.

Mais J'état d'un Soudra est enviable, comparé à

l'état du Paria et de l' étrctnge1··~ car les gens de ces deux catégories ne peuvent communiquer avec per- sonne ni rendre aucun service; leur vue seule est une souillure.

A côté de ces différentes castes, on trouve l'esclave,.

qui a une meilleure position que le Soudra, car, dit Manou, ((l'esclave peut être affranchi, mais non le Sou dra, parce que cet état lui est naturel; personne ne peut L'en exempter )) . On devenait esclave, surtout par suite d'une guerre ou par la naissance.

Par l'institution des castes, le peuple indou fut condamné, durant plusieurs siècles, à l'abrutissement et à l'immobilité. Enfin apparut le Boudhisme, qui supprima les castes et proclama l'égalité, mais seule- ment pour les adeptes de cette religion; les gens étrangers à la loi de Boudha pouvaient devenir esclaves. ·

Chine. - La simplicité des besoins paraît avoir retar1lé en Chine le développement de l'esclavage; car le mot même qui sert à qualifier cette dernière condi- tion n'apparaît dans la langue que douze siècles avant notre ère. - C'est par suite de l'invasion mongole que le peuple fut divisé en castes, et par suite de guerres civiles que l'esclavage prit des racines.

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Ce sont des esclaves de l'Etat qui apparaissent les premiers et qui sont les seuls esclaves de la Chine;

mais, à la suite des grandes famines_, une loi permit au peuple· de vendre les enfants qu'il ne pouvait nourrir. Dès lors on distingua deux sortes d'esclaves:

cèux de l'Etat et ceux des particuliers.

Le droit Ju maître était absolu: iJ pouvait vendre comme il avait acheté, vendre même les enfants de ses esclaves. Ce droit était héréditaire et perpétuel.

Cependant l'esclavage paraît avoir été peu sûr en Chine; la loi, Ja coutume et les mœurs contribuaient

à en adoucir les conditions. Ici l'esclavage se rap- proche beaucoup dR la domesticité. Les rapports du maître et de l'esclave sont très doux; ce sont des rapports si faciles que, pendant longtemps, ils ont fait croire à l'étranger que l'esclave n'était qu'un domes- tique, un serviteur gagé, tant il était libre dans son travail, dans ses loisirs et dans ses allq res.

• Ce qui contribue beaucoup, a dit M. Wallon dans son Histoire de l' Esclava,qe, à tempérer la condition des esclaves, c'est qu'ils étaient relativement peu nom- breux; et Ja raison de ce petit nombre est la prépon- dérance du travail libre. L'esclavage et le travail libre n'ont jamais pu marcher ne front. Le plus sou vent l'esclavage l'emporta; mais un heureux .concours de circonstances mit obstacle, en Chine, à ce funeste ascendant. En aucun pays, en effet, le travail ne fut plus généralement répandu, plus anciennement orga- nisé. Excepté les lettrés, les mandarins et les princes, tout, dans cette vaste contrée, était peuple, c'est-à-dire

- ' l ü -

~homm.e de travail. Il en résultait qu'on y éprouvait, moins que partout ailleurs, dans les familles, le besoin d'esclaves, et, chez les pauvres, les nécessités de ser-

·vir. L'esclavage était moins souvent imposé, comme dernière ressource, aux pauvres, car l'exercice des métiers et la petite culture, ménagés par l'opinion publique et protégés par la loi, leur offraient des moyens de vivre, sans leur ôter l'indépendance. ))

Egypte. - CètLe contrée ayant été envahie par des peuples venus de l'Inde, le régime des castes y fut appliqué. Deux castes dominent: celle des prêtres et celle des guerriers. Les castes inférieures n'avaient aucun droit politique, ni aucune part dans les fonc- tions publiques et les honneurs, elles étaient obligées de servir les deux premières. La plus misérable des

·castes inférieures était celle· que la guerre on les condamnations publiques avait faite aux esclaves.

Elle était chargée d'exécuter les travaux les plus mal- sains et d'édifier ces immenses constructions du désert, que réclamaient .les magnificences des Pha- raons. C'est sur ces monuments qu'on voit encore

·.aujourd'hui J'inscription : Ici, le. bras d' aHcun ~gyp­

dien n'a fati,qtté . ..

Outre ces esclaves, il y avait des esclaYes domesti- ques. La Bible parle des eunuques attachés aux palais du roi. Il y avait des esclaves, chez les prêtres et les gumriers, qui se faisaient porter en litière, etc., etc. L'esclavage, donc, existait en Egypte dans toute . son extension et avec toutes ses conséquences.

Les Hébreux. - D'après la Genèse, rinstitution de

- t t -

l'esclavage était complète dans la période légendaiee.

Moïse, quoiqu'il ait une tendance à l'atténuer, la main- .tient dans la loi qu'il donne au peuple, et il ne pouvait

mieux faire, car chez tous les peuples qui l'entouraient, c'était une institution légitime. Il ne pouvait que subir

!eur influence, et suivre leur exemple (1). Mais pour ne pas condamner des esclaves aux traitr,ments les plus .rudes et les plus despotiques de leurs maîtres, Moïse pensa qu'il était nécessaire de fixer les droits et le sort de ces malheureux, par des règlements obligatoires : ainsi, pour les étrangers, l'esclavage était· temporaire et ne pouvait se prolonger au delà du jubilé. Pour les Hébreux, il était de six années seulement. Le Sabbat :fut institué surtout pour leur faire obtenir du repos.

Aucun sujet ne pouvait aliéner sa 1 iberté~ à moins qu'il ne se trouvât sans aucun moyen d'existence (²). Il était .défendu au maître de maltraiter son esclave, sans motif suffisant; si le maître contrevenait à cette défense, il était puni et l'esclave pouvait obtenir l'affranchisse- ment, s'ille réclamait.

Les esclaves chez les Hébreux paissaient les trou- peaux et cultivaient les terres. Quelquefois on les pré- posait aussi à la garde et à l'éducation des enfants (³).

Mais le plus souvent, il étaient attachés à la personne

·du maître, l'accompagnaient au bain en litière, le ser-

C) L'Exode, XXI, 2, 7, 20; Lev. XXV, 44, 46; Lev. XXV, ,;39. - P1·ov. XXII, 7.

(2

) Lev. XXV, 39 .

.(1) Chr. XXVII, 32.

- H~-

v aient à table, .etc., etc. Ils exécutaient, pour ainsi dire~

tous les services domestiques (1).

Telle était en peu de mots la condition des esclaves chez .Jes Hébreux.

SECTION Il

L'ESCLAVE CHEZ LES GRECS ET LES ROMA lNS

Grèce. - Nulle part, peut-être, dit Wallon, d'nEe manière plus éclatante que dans la Grèce, au sein de la civilisation la plus avancée, l'esclave n'apparut avec son influrnce dégradante et meurtrière. Il y abaisse les races les plus illustres, il engloutit des générations de peuples et de héros (^2).

Les Grecs ongi11a1res d'Orient, oü l'abus du plus fort se pratiquait d'une manière universelle, durent néces- sairement en importer l'institution de J'esclavage, qui formait le fond même des sociétés. Ainsi Aristote nous.

dit, que l'esclavage y est considéré comme un des élé-- ments essentiels d'une maison complète et bien orga-- nisée (^3). Suivant leur sexe, leur rang ou leurs aptitu- des, les esclaves étaient divisés en esclaves domesti- ques et en esclaves ruraux. Les premiers, attachés aux soins de Ja maison et de la personne du maître, se livraient souvent à divers métiers, et les autres à t'-)US les travaux des champs. (( Dans les Etats aristocrali--

(1) Ex. XXV. -Lev. XXV, 39.

(2) H. Wallon. Histoire de l'esclavage. T. I, P. I, Chap. II.

C¹) Aristote. --Politique i, :3.)

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ques, nous dit 'Vallon, tous les travaux sans distinc- tion étaient abandonnés à des races asservies, parce que tout s'y rapportait à la guerre, et les exercices mili- taires demandaient du loisir. Dans les républiques commerçantes, les travaux de la campagne devaient être à peu près dans les mêmes conditions, parce que

touL s'y tournait naturellement au commerce et à l'in- dustrie.)) (1) Comme tous les travaux pouvaient être exécutés par des esclaves, personne ne travailla plus.

Les fahricants, les commerçants quittèrent leurs éta- blissements, pour en coufier la direction à des escla- ves. Les médecins enx-mêmes avaient des esclaves qui allaient, en leur nom, pratiquer la médecine chez des citoyens (^2). Enfin, c'était par des esclaves que l'on tendit à développer les ressources publiques. L'escla- vage donc s'était répandu clans tous les usages de la vie, et même jusqu'aux degrés inférieurs du service de t'Etat. L'esclave prenait partout la place du citoyen; il n·était pas seulement l'instrnment, mais, pour ainsi dire, la force motrice du travail antique. Ce que font aujourd'hui nos chevaux, nos machines se faisait dans ce temps-là par les bras des r,scla v es ; ils étalent une cause productive de la richesse; et le cléveloppemen t du commerce et de rindustrie d'une ville se pouvait mesurer, en quelque sorte, sur le nombre et la puis-

sance de ces bras. ·

e)

e)

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Par ce 4ue nous 'Tenons de dire, on voit combien l'usage des esclaves était général à Athènes. Il n'y avait pas de c1toyen assez pauvre pour ne pas avoir- au moins un esclave occupé du soin de son ménage (1) ..

Dans les maisons un peu aisées, on rencontrait plu- sieurs esclaves, ayant chacun leurs occupations spé- ciales. Platon nous dit que, chez certains citoyens, on rencontrait jusqu'à cinquantes esclaves et même plus~

Mais jamais le nombre des esclaves possédés par des particuliers ne fnt aussi grand que chez Jes Romains aux derniers temps de 1a république et sous l'empire.

Demandons-nous maintenant à quelle source s'ali- mentait l'esclavage? Il s'alimentait en gTande partie parmi lrs classes libres. Ainsi, un citoyen pouvait vendre son enfant (^{2) ;} le défaut de paiement d'une dette mettait le citdyen débiteur au pouvoir de son créancier et le rendait esclave. La guerre civile faisait aussi des esclaves. Mais la source la plus abondante était toujours la source primitive, la guerre et la pira- terie; la première, à de certains intervalles, ravivait l'esclavage; la seconde y subvenait par une action plus· continue. Cette dernière industrie ·se pratiquait

à la fois sur lamer, sur la terre ferme et jusqu'au sein des villes, où des audacieux enlevaient les femmes et les enfants.

Le commerce était une source dérivée où toutes les.

autres venaient généralement aboutir; il s'alimentait

(1) Aristophane, Plutus.

e)

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par la guerre, la piraterie, la vente de toutes les caté-·

gories d'esclaves, par exemple, ceux fournis par l'abus de la puissance paterneJle, l'abus de l'autorité des.

princes, etc., etc. Chaque ville avait son ·marché aux..

esclaves; Athènes était un des principaux lieux où se fais::i.it ce commerce. Elle n'avait pas de rivale en ce·

genre, sauf toutefo~s certains marchés asiatiques plus rapprochés des sources ordinaires de l'esclavage.

Pianu de, dans la Vie d' Esope, Lucien, dans les Vies.

aux enchè1~es, nous donnent la description des ventes dans ces marchés. Les esclaves sont placés sur de- longues files; un acquéreur se présentait-il, et faisait-- il un choix clans le nombre, le sujet sortait des rangs et des pieds à la tête était examiné avec le plus grand.

soin, comme un animal domestique. Puis il devait marcher, trotter, courir, soulever des fardeaux, mon- trer son adresse et produire tous ses talents, sous l'œil brillant elu maître, armé de son fouet. Le marché conclu, l'esr.Jave suivait son nouveau maître sans qu'on s'inquiétât un instant de sa femme et des enfants qu'il laissait derrière lui et dont il elevait à

jamais ignorer le sort. - Souvent les esclaves étaient.

vendus aux enchères: ils étaient placés alors sur une pierre appelée rrpar"/P Àtroç; le même usage se trou- vait aussi à Rome, d'où la locution: homo de lapide emptus. Le marché des esclaves semble avoir été tenu, à Athènes, à certains joHrs fixes, ordinairement le dernier jour elu mois (1).

(1) Aristophan, Chevaliers, V, 43.

- H)-

Le prix d'un esclave, cela va sans dier., variait selon l'âge: la vigueur, l'usage qu'on en pouvait faire et le produit qu'on en pouvait tirer (1). L'offre et la demande établissaient son véritable prix. Mais, en général) les ouvriers d'industries valaient à peu près le double des autres esclaves. Un lettré, au temps de Démosthènes, valait le prix d'un cheval.

Suivant Démétrius de Phalère le nombre des es- claves, à Athènes, au temps de sa splendeur, était de 400,000; mais les auteurs modernes les plus auto- risés veulent le réduire à la moitié de ce chiffre. Telle est l'opinion de M. 'Vallon. On aurait ainsi une moyenne de trois esclaves pour chaque tête de citoyen, c'est-à-dire de douze à quinze pour chaque famille.

Sparte avait un chiffre d'esclaves supérieur à celui d'Athènes; la population servile y était sept fois plus nombreuse que la race conquérante.

L'esclave en Grèce, comme d'ailleurs partout, est un bâton dans la main de son maître; il n'est rien et n'a rien. Dans l'âge de la force, il est voué au travail ou au vice, suivant le caprice de son maître. Dans la vieil- lesse, il est abandonné à ses infirmités et à sa misère.

Son entretien était limité au strict nécessaire, aux cho- ses indispensables à la vie. Pour nourriture, une me- su re de farine par semaine, et de plus quelques fruits, suivant le pays; pour vêtement, une pièce de toile, une tunique et un bonnet. Quant au logement, Caton et Varron le placent à côté de l'écurie des bœufs, et Co- lumelle dans des souterrains.

(1) Xénophon, Mémoù·es, II, V, 2.

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Comme nous l'avons dit plus haut, le maître pouvait fail'e travailler 1 'esclave suivant son plaisir: soit à son champ, soit à un métier quelconque, à une jndustrie.

On avait pris l'habitude même de les louer; et il pa- raît que beaucoup de citoyens avaient un certain nom- bre d'esclaves, uniquement pour les louer; cela consti- tuait un excellent emploi des capitaux. Beaucoup de Jermiers de mines, faute de capitaux pour acheter des esclaves, s'en procuraient en les louant. Xénophon nous c.ite, entre autres, un certain Nicias, propriétaire d'un millier d'esclaves, qu'il louait à un entrepreneur de travaux de mines, moyennant une obole par tête ,et par jour. (1) Ce genre de spéculation se pratiquait sur une très grande échelle. I1 y avait des gens qui pouvaient louer six cents, huit cents, jusqu'à rnille esclaves. Ce louage était comme une sorte de cheptel, .qui garantissait le maître de toute perte résultant des maladies ou même de la fuite des esclaves, en impo- sant à l'entrepreneur Pobliga~ion de Jes représenter, en nombre égal, à l'expiration du contrat. (²⁾

Nous ferons remarquer, que la cJndition des esclaves .en Grèce était bien meilleure qu'à Rome, sauf toute- fois à Sparte, qui, selon Plutarque, était la ville la meilleure pour un homme libre, et la plus mauvaise pour les classes serviles. A Athènes, par exemple, les esclaves étaient traités avec douceur; ils jouissaient, nous dit Xénophon, d'un certain degré Je liberté. Ils

(1) Xénophon: Des Revenus de l'Attique_, ch. IV.

e)

2

- 18-

avaient leurs fêtes, leurs sacerdoces; à Epidaure, dans- le ten1ple de Minerve, le grand-prêtre devait être un es ela ve fugitif.

Les esclaves se distinguaient des autres personnes par leurs noms en deux syllabes et leur courte cheve- lure. Le maitre pouvait punir son esclave à son gré, toutefois la vie d'un esclave était protégée par la loi;

il fallait une sentence légale pour le mettre à mort.

Quelquefois, l'esclave se réfugiait dans le temple de Thésée pour échapper au mauvais traitement de son maître

Rome. - L'usage d'avoir des esclaves, qui existait partout dans l'antiquité, se trouve nécessairement chez les Romains ; mais il:::; ne faisaient point la guerre pour se procurer des esclaves, comme cela se pratiquait chez les autres peuples. Nous savons que ce ne fut pas pour faire des esclaves qu'ils firent, à l'origine, la guerre à leurs voisins, mais plutôt, pour les incorporer à la cité, comme citoyens et comme auxiliaires. Ces nou- veaux venus constituèrent la classe des plébéïens, en attendant qu'ils devinssent les clients des patriciens de Rome. Ainsi, pendant une période de temps assez longue, les esclaves furent peu nombreux à Rome. Les arts mécaniques, les métiers étaient exercés par des citoyens;

le travail libre était préféré au travail de l'esclave. Mais cet état de choses ne dura pas. A la suite des guerres qui donnèrent aux Romains de funestes exemples et des habitudes de luxe et de loisir, le nombre des esclaves augmenta de plus en plus. La conquête de fltalie et surtout la conquête des contrées en dehors de l'Italie

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firent amener à Rome un nombre considérable d'es- claves. Ainsi on rapporte que Fabius Cunctator en en- voya trente mille de la seule ville de Tarente, Paul Emile cent cinquante mi11e de l'Epire. Et ce fut bien pis, plus tard; ainsi César, si l'on en croyait Plutarque et Appien, aurait fait un million de captifs dans la Gau! e transalpine. (1)

A Rome, comme en Grèce, l'esclavage avait les mêmes causes et les mêmes etiets. On était esclave par la nais- sance ou par suite d'une événement postérieur à la naissance: ((servi atttem autnascltnttw, atttjiu.nt )) (^2).

·on nait esclave, lorsqu'on a pour mère une femme esclave. PHu importe que la femme ait eu des relations avec un homme libre. L'enfant suit la condition de sa mère tant qu'il n'y a pas mariage légitime. Mais par faveur pour la liberté, l'on avait fini par décider que pour qu'un enfant naquît ingénu, il suffisait qu'il pût prouver que sa mère était libre, sinon à l'époque de l'accouchement, du moins au moment de la conc~ption,

ou à un instant quelconque de la grossesse. (³)

L'évènement postérieur à la naissance produisait l'esclavage, tantôt d'après le droit des gens, tantôt d'après le droit civil. Ainsi on était esclave: quand on tomhait en captivité; quand, étant majeur de vingt ans, l'on s'était laissé vendre frauduleusement; lors- qu'on s'était soustrait à l'ilncription sur les tables du

(l) Plut. Gœs. 15; App. De reb. Gall. 2.

(2

) Inst. § 4, liv. I, tit. III.

e) Inst. liv. I, tit. 4, De ingen .. princip. ; Ducaurroy, n° 7t.

et suiv.

-20

·-cens; lorsqu'on avait commis un vol manifeste; lors- 1qu'on était condamné aux mines à perpétuité, etc. (1).

La loi qui pesait sur l'esclave, avait à Rome la même dureté que dans la Grèce. L'esclave était regardé par

.Je maître comme un animal domestique; moins encore, comme un outiL Il était sa propriété, sa chose, et .comme tel, il n'était rien dans la société; il ne pou va.it .avoir ni famille, ni propriété, ni revendiquer aucun droit. soit pour sa personne, soit pour Jes choses qu'il .avait pu acquérir. Ce ne fut qu'assez tard, sous les empereurs que l'esclave commença à être, juridique- ment, une sorte de personne, d\1ne espèce particu- hère (2). Mais pendant toute la durée de la République, l'esclave n'était vraiment qu'une chose. Caton nous dit que (( les instruments de travail sont de deux sor- tes : les uns muets, la charrue, le hoyau; les autres ayant une voix, le bœuf, le cheval, l'esclave. » - (( Il

·faut, écrivait-il encore, que le bon père de famille ainw

(1) Inst. l. I, tit. :L De fur. persan. § !~; Etienne, Inst Just. L

ter, p. 69 et suiv.;- L. 5, quibus ad libertatern (40, 13).

(2

) Au début de l'empire, sous Auguste ou sous Néron, nous :rencontrons la loi Pet1·onia, qui défendit aux maîtres de livrer·

leurs esclaves pour combattre avec les bêtes féroces. Plus tard.

Antonin-le-Pieux décréta que celui qui tuerait son esclave sans motif serait puni comme s'tl avait tué l'esclave d'autrui, c'est-ù- dire qu'il encourrait la peine de mort. Cet empereur prit encore

·d'autres mesures : ainsi, il ordonna que l'esclave qui se serait réfugié près des statutes des dieux et des empereurs, pour échap- per à la fureur de son maitre, serait vendu à un autre maitre à de bonnes conditions, c'est-à-dire à des conditions favorables au maitre et à l'esclave. Constantin et Justinien conservèrent cette ,législation. (Instit. Just., li v. I, tit. 8, § 1 et sui v.)

-- 2'1 _._

à vendre, non à acheter;- qu'il vende les vieux bœufs, la vieille ferraille, les vieux esclaves, les esclaves mala- des. )) (1) Et s'il ne peut trouver preneur, il les aban- donnera en disant avec le poète comique : « C'est ren- dre un mauvais service au mendiant, que de lui don--.

ner à manger; on perd ce qu'on Jui donne et on pro- longe ainsi sa vie, pour la misère. ^l) Si l'esclave se rendait coupable d'un délit envers son maître, celui-ci, investi par la puissance dominicale d'une juridictiori sans appel, n'avait pas besoin de recourir aux tribu- naux; il était à la fois juge et accusateur, et ayant snr son esclave le pouvoir le plus absolu, il ne saurait être coupable d'un délit envers luL Il avait droit de- vie et de mort sur son esclave : nam apud o·mne8 peraeqHè ,qentes animadvertere poss~unus, domini8 in ^se1~vos vitœ necisque potestate1n .fuisse (2). En un mot, les esclaves, à Rome, étaient dans le fait, malgré quelques dispositions protectrices pour la vie, à la merci entière de leurs maîtres, sans que la puissance publique, peu soucieuse des droits de l'humanité, vînt s'immiscer dans l'exercice d'une autorité sans contrôle.

Les châtiments qu'on leur i~1fligeait, souvent pour la faute la plus légère, font horreur. On les battait de verges jusqu'à la mort, on les livrait aux bêtes féroces, on les faisait mourir de faim. Juvénal parle d'une femme qui veut, var Cél.price, qu'on crucifie un des esclaves, et comme son époux lui demande- quel est le

(1) Caton. -De Re rusticâ.

e)

~ 22-

cri me de cet homme, elle se récrie en disant: Ita se1·vus h01no est? (1) (Un esclave est-il un homme~) Horace nous parle d'esclaves mis en croix, pour simple fait de gourmandise (2). Nous trouvons dans Pline l'Ancien 4JUe Vedius Pollio, pour la plus légère faute, faisait jeter un esclave en pâture à ses murènes (^3).

A l'origine, quand les esclaves étaient peu nom- breux, la puissance du maître ne donnait pas lieu à

de tels abus; mais la corruption des mœurs eut pour résultat de rendre l'esclavage de plus en plus rigou- reux. A la suite de guerres continuelles, le nombre des esclaves augmenta à l'infini, si bien que le Sénat avait repoussé une proposition tendant à leur donner un babit particulier, pour ne pas montrer combien peu il y avait d'hommes libres. Cet accroissement eut pour eonséquence de rompre tous les bons rapports qui existaient auparavant entre le maître et l'esclave; aussi les cruautés du maître augmentent-elles de jour en jour. ^« La prudence nous conseille d'user d'humanité ,envers nos inférieurs. Leur dévouement nous fera défaut, et ils nous traiteront en ennemis si nous les privons de cette bienveiilance, à laquelle tout homme, qui nons sert, a de justes droits (1). ,, Ces conseils de Diadore de Sicile, que les Athéniens suivirent, ne furent pas entendus par les Romains ; ils ne rom- pirent jamais avec lenrs habitudes de dureté et de

(1) Juvénal. Sat. VI.

e)

e)

(') Diadore, {1·ag. XXXIV.

- 2 3 -

mépris. Aussi,· 1a haine des esclaves ne cessa-t-elle de s'amasser lentement et d'éclater chaque fois qu'une {)Ccasion favorable se présenta. Ainsi, en 499 avant notre ère, une première conjuration se forma; une seconde eut lieu '100 ans avant J.-C., et une troisième 71 ans avant J.-C. A partir de cette dernière époque, .les esclaves eurent leur place dans l'armée à côté des hommes libres, chaque fois que la guerre civile s'alluma et chaque fois aussi que les empereurs eurent à repousser les invasions des barbares (1).

Disons encore quelques mots de l'incapacité de l'esclave d'ester en justice, et de ses rapports avec la famille.

L'accès de la justice était_ interdit à l'esclave.

Cette règle était entendue avec une telle rigueur, qu'elle ne fléchissait même pas dans les procès relatifs à la liberté. Dans ce dernier cas, l'esclave devait être représenté par un asse1·tor libertatis qui prenait le procès pour son compte et qui pouvait agir, même maJgré celui pour qui il réclamait la liberté ( ^{2). - -} Cette nécessité d'un assertor fut abolie, plus tard, par Justinien (^3). La partie intéressée figure dès lors elle-même au procès. - Outre ce cas où l'esclave pouvait exceptionnellement figurer en justice, nous trouvons, dans la loi 53 de fudiciis (5-1), qu'il 1pouvait agir contre son maître: si celui-ci ne lui con- iérait pas la liberté laissée par fidei-co·mmis; si l'es-

(1) Suétone, Auguste, 16.

(2) Jousserandot, L'Edit Perpet, t. II, p. 227_.

(3) Just. Liv., i, § 2, C. de assertione tollendâ (7, i7).

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clave s'étai_t fait acheter avec ses écus, et que rache- teur ne voulût pas les recevoir, auquel cas il deman- dait la nomination d'un arbitre pour le règlement de ses comptes; si, après avoir convenu avec un tiers, qu'il affranchirait l'esclave, müyennant un certain prix, le maître ne voulait pas recevoir le prix convenu.

Mais, en principe: dans ces différentes hypothèses, il n'y avait pas un véritable procès, car Ja cause n'était pas instruite dans la forme ordinaire, le préteur sta- tuait lui-même, par un simple décret ext-ra ordinern, et ne renvoyait pas devant le juge.

Il n'y avait pas entre esclaves des liens de parenté.

Co,qnationes serviles ad le,qes non pertinent (1), union connue sous le nom de contt~bernh~m, est une union de fait, comme celle ·des ·animaux; elle ne saurait engendrer ni puissance paternelle, ni puissance mari- tale. L'esclave est un obstacle si puissant à tous rapports de parenté, que l'affranchissement ne sau- rait les faire naître. C'est ce que dit Paul, dans ses sentences: neque servi, neque liberti cwilem mc~trem

habere intelli,quntur (2). Bien plus, celui qui devient esclave perd sa parenté et ne la recouvre pas, alors même qu'il renaîtrait plus tard à la liberté (^3). Mais cette règle est loin d'être sans exceptions (V. L. H.,.

De in jus vocando (2-4); Instit. de Justin, 4, III,._

titre 6, ~ 30; Novelle, 78, cha p. 3).

(1) Loi 10, § 5, De g1·adibus (28, 'lÜ).

(2) Sentence de Paul, I, IV, t. 10.

e)

Cons. Fertilianum (38, ! 7).

- 2 5 -

Nous avons dit plus haut qu'à Rome le nombre des- esclaves était considérable. Athénée nous cite des incli- vidus qui en avaient jusqu'à 20,000. Nous trouvons dans les écrivains de curieux renseignements sur les.

fonctions diverses que remplissaient les esclaves dans les familles. 11 y avait les esclaves ordinarii ^(1), vulga- res (2), Janitor (portier) (^3), Silentiarius (^4), ostiarius, atriensis,cubicularus(5), Scoparius (balayeur), focarius

(1) Nom donné, en général, aux esclaves, qui occupaient la position de ceux que nous appellerions principaux domestiques.

On comprenait sous cette désigl'lation l'atriensis ou portier de- la maison, le cellarius ou sommelier, le dispensator ou économe, dépensier, le p1·omuscondus. le procurator, etc., etc. Ils sur- veillaient et dirigeaient l'exécution de tous les travaux domes- tiques, de tous les gros ouvrages; mais ils ne les exécutaient pas eux-mêmes, car ils avaient des esclaves à eux (vicarii), achetés de leur deniers, qui les servaient (Suet. Galb. 12; L. 5, § 1, De tri- butoria actione (14, 4); L. 15, De inf. et. fam. libel. (47, 10).

(2) Esclaves qui, dans une maison, venaient immédiatement après les ordinarii. Ce nQm désignait tous ceux qui avaient quelque service spécial dans l'intérieur ou au dehors de la mai- son, ainsi que la catégorie tout entière des esclaves, qui exer- çaient pour leur maitre quelque métier ou quelque art~ et cul- tivaient quelque science ; ainsi par exemple, le portier (ostia1·ius), le domestique chargé de faire les appartements (cubicula1·ius), le valet et la femme de chambre (cosmetœ, ontat1·ices), les por- teurs de litière (lecticarii), le cuisinier (coquus), le pâtissier·

(dulriw·ius), le barbier (tonso1'), etc. (Cie. Rose. Am. 46) ; L. 15, De inj. et fam. libel. (47, 10).

(3) Cie. Ver1·. II, 3, 2 ; Plaut. Men. IV, ~' 115.

(4

) Salvian. Gub. Dei, IV, 3 ; Inscript. ap. Fabrett~ p. 206, n. 54; cf., Senec. Ep. 47.

(5

) Il se tenait dans l'antichambre et annonçait les personnes qui venaient visiter son maître, etc. (Cie. Verr. II~ ^{3, 4;} ad AÙ. VI, ~L

- 2 6 -

·(aide cuisinier), prœgttstator) lectisternatm" (1),- str·uc- tor, carptor et scissor (découpeurs des mets), pocilator) nomenclator, etc. Les riches maisons. romaines, si vastes

~qu'elles fussent, étaient trop étroites pour ces multitudes d'esclaves: il y avait ceux dela ville et ceux de la cam .pagne, et pour mieux les reconnaître) on les divisait

·en décuries, ou compagnies de dix têtes, répondant à

un corps de métier.

Les effets de l'esclavage ne tardèrent pas à se faire sentir : le travail servile finit par Luer le travail libre.

Cela apparaît parfaitement pour les travaux agricoles.

·Quand les patriciens eurent accaparé les terres de l'Etat, ils eurent besoin, pour faire cul ti ver ces terres, d'un grand nombre d'esclaves. Quant aux hommes

;'libres, ils servaient dans les armées. Cependant) peu à

peu par le travail lui-même, le sort des esclaves s'amé- liora. On leur accordait de faibles salaires ; on leur permit d'amasser ainsi un petit pécule (²), et quelques- uns, intelligents, dociles, ayant su gagner la bienveil- lance et la faveur du maître, obtinrent de lui la liberté et furent affranchis; les uns restent toujours)es servi- teurs dévoués de leurs maîtres ; les autres exercent séparément le métier qu'ils ont appris dans la famitia;

.quelques-uns sont gouverneurs d'enfants, copistes, grammairiens, médecins, musiciens. Ceux qui, au temps

(1) L'esclave qui étendait et disposait les lits, sur lesquels les anciens étaient couchés pour prendre leur repas. (Plaut.

Ps. 1, 2, 30.)

(2) L. 4, § 1, De peculio (15, 1) . .Jousserandot L'Edit Perp.

t. 1, p. 300.

- 2 7 -

de leur servitude, avaient été instruits par leur maître à l'aider dans ses travaux littéraires. devenaient gens de lettres pour leur compte. Piron, l'esclave de Cicéron, était en même temps son intendant, son secrétaire et collaborateur. Voici ce que Cicéron lui écrivait un jour:

• Ma littérature, ou plutôt la nôtre, languit de ton ab- sence; reviens au plus vite ranimer nos muses. )) Et une autre fois : cc Tu m'a rendu des services innom- brables, chez moi, au forum, à Rome, dans ma province, dans mes affaires publiques et privées, dans mes études et pour mes lettres. (1) Ainsi, l'esclavage était déjà bi eu avancé, à la fin de la République et au commencement de l'Empire, surtout dans la société polie des lettres.

Atticus, Sénèque, Pline le Jeune, ont pour les esclaves Jes mêmes sentiments, les mêmes procédés que Cicé- · ron, et pratiquent comme lui cette vertu, qui jusqu'à- lors n'avait pas eu de nom, et pour laquelle il créa celui d'humanité.

On a revendiqué pour le christianisme la gloire d'avoir amené l'adoucissement de la conditfon servile et l'abolition de l'esclavage. ll est vrai, Jésus enseignait que tous les hommes sont frères, et que toute la loi consiste à aimer Dieu par dessus tout et son prochain eomme soi-même; par conséquent, il condamnait im-

plicitement l'esclavage. Mais cette conclusion de sa doctrine a-t-elle été exprimée. d'une manière formelle?

Ces beaux principes ont-ils été appliq11és dans· les

faits~ Nullement. Les docteurs de l'Eglise ont soigneu-

(1) Cicéron, Epistol. ad {amaia.1·es.

-28-

sement distingué entre la liberté morale et la liberté·

physique. Ils ont admis seulement la première, sans proclamer ni réclamer la seconde. D'ailleurs passons aux faits.

Nous avons vu, en parlant des Hébreux, que la loi de Moïse justifiait l'institution de l'esclavage. Le Con- eUe de Trente, dans sa quatrième session, proclame que: « Moïse est J'inspiré de Dieu et agit "en son nom.

Tous les livres de l'Ancien Testament ét du Nouveau ont le même Dieu pour auteur et sont également sa- crés et canoniques. » Donc, entre la doctrine de Moïse et celle de Jésus, il y a solidarité. La pratique de l'es- clavage est également approuvée par l'une et l'autre.

Si nous ouvrons l'Evangile, nous trouvons que Jésus..

n'a jamais condamné formellement l'esclavage. On pourrait même soutenir qu'il lui a plutôt été favo- rable, au moins indirectement, dans une de ~es para- boles, où il dit, sans aucune expression de blâme, que (( l'esclave qui ct conn~t la volonté de son 1naît1~e et q~û

·ne s'y est pas c01~j'ormé recevra force coups))' tandis que celui qui n'a pas connu cette volonté, ne recevra qu'un petit nombre de coups. (1) Rendez à César ce qui est èt César ... c'est-à-dire, conformez-vous à la loi civile. Telles sont les prescriptions de Jésus concer- nant l'esclavage; d'où il résulte qu'il ne le condamne pas formellement.

Ce que Jésus ne fit pas, ses disciples ne le firent pas non plus, et dans les diverses communautés chrétien-

(1) Luc, ch. XII, v. 4.7 et 4.8.

- 2 9 -

nes qu'ils établirent, l'esclavage n'était pas défendu.

Dans l'épître aux Ephésiens, saint Paul recommande .aux esclaves ({ d'obéir à leurs n~aîtres avec m~ainte ft

tt·entblement, comme au Cfu~ist. )) (1) Dans sa 1re épître à Timothée, i\ veut que les esclaves regardent leurs maîtres comme ^Œ dignes de tout honnettr. » (²⁾ Enfin, dans l'épître à Tite, il recommande encore aux escla- ·

ves de (( plaire en tmttes choses à lettrs maîtres, afin d'orner la doctrine dtt Sattveur. ^{li (3)} Saint Pierre recommande également aux esclaves « d'être sounûs .œvec crainte c~ leu1~s rnaît1~es. )) (⁴⁾

A la suite des apôtres et à leur exemple, les Pères de

·l'Eglise ont tout d'abord autorisé, approuvé l'esclavage . .Ainsi, saint Augustin dit que Dieu a introduit l'escla- vage dans le monde, comme peine du péçhé. Ce serait -donc s'élever contre la volonté de Dieu, que de tenter ete le faire disparaître. - Il conseille aux esclaves , de -s'attacher à leurs rnctîtres, moins par nécessité que

pa1~ esprit de devoù~. J) (5) Saint Isidore va plus loin : il veut que la servitude soit préférable à la liberté, et il défend aux abbés de donner la liberté aux esclaves,

,qu'il appelle la chose des monastères (^6). Nous pouvons

(1) Chap.·III, v. 22.

(2) Ch. VI. V. 1er.

~a) Ch. II, v. 9 et 10.

C') Jre Epître, ch. II, v. 18.

(5

) Saint Aug. De Civit. Dei, liv. XIX, Hi.

(6

) Re9ula monarchorium, cap. 19. De familiari vitâ. Cologne

i6i7. '

-- 30 -

citer, dans le même sens, saint Cyprien (1), saint Am- broise (2), saint Bernard (^3), Bossuet (^4), etc.

La doctrine collective des Saints-Pères, c'est-à-dire leur doctrine en Concile, ne diffère pas de la préeé- dente. Un grand nombre de Conciles .se sont pronon- cés pour ]a légitimité de l'esclavage; entre autres ce- lui de Carthage, en 4-19, le Concile d'Orange (44'1). le ConcHe d'Arles (452), celui cl'Epaone (5'17), d'Orléans (5:38), etc., etc.

Ainsi, l'Eglise n'a point donné un exemple toujours eonforme à son principe fondamental ^« la fraternité ^».

Dire à l'esclave ^<< de servir av~c zèle en vue de la gloire de Dieu, et de ne point désirer la liberté, de peur de·

devenir esclave de sa passion '^{1 (5}), c'est prend re I.e parti du maître et se désintéresser trop aisément des iniquités de ce monde. L'Eglise avait plutôt le souci de ses intérêts que des droits de la justice et de la vérité.

Ses préoccupations sont principalement dirigées vers la conservation de ses richesses. Voici ce que M. Fou ^1'- nier dit, en parlant des affranchissements : ^« L'Eglise ne fut point favorable aux affranchissements, ni aux affranchis ... Elle voyait d'un œil- sévère les affran- chissements, qui tendaient à restreindre son patri-

e)

e)

(3) Epistola 80, ad Guidonem, abbatem Molismensem, tome IV.

Paris i642.

(4) Avertissements aux P1·otestants, 5me avert., art. 50, t. IV.

Paris i 743.

(5) Saint-Ignace, évêque d'Antiocl:e, Polycarp et lgnatii ep-ist., p. 139. Oxoniœ, 1644.

- 3'1-

moine. Ces raisons prennent une importance capitale!"

lorsqu:on se rappelle la situation territoriale de l'Eglise_,.

et le grand nombre de bras dont elle avait besoin pour mettre ses terres en culture. ^» (1) Ces mêmes raisons tendront au maintien du colonat et du servage, qui sont aussi en opposition avec les principes du chris- tianisme. On dira peut-être, avec Edouard Biot, cc que le christianisme ne pouvait pas inscrire l'abolition de l'esclavage au nombre des lois et troubler ainsi l'ordre social, ^» (2) et qu'il supporta ces institutions comme une nécessité des temps. Mais il fallait alors au moins interdire aux prélats de faire cause commune avec les maîtres, pour perpétuer l'esclavage; il fallait leur inter- dire l'entrée dans la hiérarchie féodale et leur défendre d'y jouer· le rôle de seigneurs à l'égard des vassaux, de maîtres à l'égard de serfs. La doctrine chrétienne n'est pa~ une doctrine humaine, elle émane directe- ment de Dieu. Or, un législateur religieux peut-il tenir pour respectables des désordres sociaux qu'il a précisé- ment pour but de faire cesser, et ne faut-il pas qu'il définisse le bien et le mal, et qu'il prescrive de faire l'un et d'éviter l'autre? Peut-il admettre, à cet égard, des ménagements, des accommodements, comme le·

législateur humain est obligé de le faire ?

Le christianisme n'a donc pas aboli l'esclavage, et il aurait dû l'abo1ir; c'était la mission d'une religion de

(1) Revue histor·ique, :1.883, p. :1. et suiv. : Les affranchissements du Ve au XIJJe siècle.

(2) De l'abolition de l'esclavage ancien en Occident, ne partie, ..

3e section; et ye partie, Considérations préliminaires.

- 3 2 -

paix et de fraternité. C'est la philosophie païenne qui, au nom de l'égalité humaine, s'éleva la première contre l'esclavage. Quand est-ce que cette institution effroyable a été seulement blâmée par l'Eglise aussi explicitement que par Sénèque"? Ce furent des empereurs païens qui les premiers apportèrent quelques adoucissements à la

·condition des esclaves: Domitien défendit qu'on les mutilât; Adrien qu'on les vendît à des maisons de débauche (1); Septime Sévère qu'on les contraignît à se prostituer. - Concluons en disant que les amélio- rations accessoires du sort des esclaves sont dues au développement graduel de la civilisation, et qu'il faut faire honneur de l'abolition de resclavage à la doctrine philosophique plutôt qu'au christianisme.

(1) Cet empereur a exilé, pour cinq ans, une dame nommée Umbricia qui avait traité ses esclaves avec cruauté pour des sujets légers. (L. 2, de his qui alieni,jU?·is sunt (:l, 6).

CHAPITRE II

Le Serf.

Avant l'invasion des barbares, aux derniers temps de l'empire romain, les campagnes se dépeuplaient avec une rapidité effrayante. Pour remédier à cet état de choses, le fisc favorisa une organisation du travail agricole, qui offre quelque analogie avec le servage:

c'était le colonat. En général, les colons étaient recru- tés parmi les vétérans. On leur donnait des terrains à cultiver, et, en même temps, on les obligeait à garder les frontières. Les colons avaient les droits de citoyens et restaient membres de l'Etat. Ils cultivaient le sol pour le propriétaire, mais ils recevaient en échange une jouissance partielle et déterminée. On considérait les colons comme formant une dépendance de la terre qu'ils cultivaient; at!SSi il était d'usage de les vendre avec le fond et les instruments de culture. (( Si quel-

qu'un a légué des colons sans le fonds de terre aux- quels ils adhè_rent; le legs est nul, dit Marcianus (1). »

Il résulte de ce texte du Digeste que du temps de Mar- cianus, au

nme

(1) L. H2, § 1. de legatis (30. i).

3

-- 34-

menté le colonat. Les mœurs et la législation de l'Ita-- lie se répandirent dans Jes Gaules; et nous voyons que le colonat romain faisait par;tie des institutions adoptées par les Gaulois.

L'invasion des Germains changea la condition des colons. Suivant le droit barbare, la souveraineté et la propriéte étant identifiées, les colons devinrent serfs des familles germaines, qui s'étaient partagé le sol, et perdirent tous les droits personnels. La vie rude et sans luxe des Germains rendait les services domes- tiques à peu près inutiles; ainsi nous voyons les escla- ves domestiques disparaître peu à peu. Les Germains abhorraient le séjour des villes; ils se fixaient dans les campagnes, avec leurs esclaves, qu'ils employaient aux travaux des champs. Augustin Thierry, dans son His- toire du tiers état, en parJant du riche barbare, dit :

« Le penchant de ses mœurs nationales, contraire à

celui des mœurs romaines, le portait à reléguer l'es- clave hors de la maison et à l'établir comme labou- reur ou comme artisan sur une portion de terre à hl- quelle il se trouvait fixé ... L'imitation des mœurs germaines par les nobles Gallo- Romains fit passer beaucoup d'esclaves domestiques de la ville à la cam- pagne, et du service de la maison au travail des champs. • Les esclaves ainsi casés, comme dit Du- cange (1) avaient une condition analogue à celle des colons romains, avec cette différence cependant que ces derniers avaient une redevance fixe, reconnue par

(1) Casati, t. II, V.

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la loi, tandis que les autres n'avaient que celle accor- dée par le bon plaisir du maître.

Il y avait deux espèces de serfs: Les serfs proprement dits, qui appartenaient corps et biens à leur maître et qui pouvaient être vendus par lui, comme des bêtes de somme et lea serfs de la glèbe, libres de leur per- sonne, mais attachés à la terre dont ils suivaient le sort. S'ils ne peuvent la quitter, en revanche, ils ne peuvent en être séparés; ils n'ont presque rien à eux en fait de biens; mais ils ont une patrie, une famille.

Au-dessus de ces deux catégories de serfs, on voyait les tenanciers ou tributaires qui, plus tard, seront les vilains, libres de leurs personnes, ayant la faculté d'acquérir et de tester, mais tenus envers le seigneur des obligations les plus variées. On disait d'eux qu'ils étaient taillables et corvéables à merci.

Cette distinction entre les diverses catégories de serfs et de tenanciers ou tributaires disparut complé- tement pendant la période féodale. Il n'y eût plus di- vers degrés de servitude; il n'y eût que des serfs de la glèbe. Le servage répondait à tous les besoins. L'es- clavage, ne se recrutant plus par la guerre, dut décroî- tre avec rapidité. Les famines et les épidémies qui sévirent pendant le xme et le XJme siècles firent dispa- raître plus de la moitié de la population. La mortalité des esclaves qu'on refusait de nourrir atteignait des proportions considérables, et leur valeur descendit si bas qu'on échangeait trois esclaves contre un cheval.

Ainsi les anciens esclaves avaient à peu près disparu~

ceux qui restaient étaient devenus serfs.