Lycée Gabriel Fauré
MARCHE N° 6
FOURNITURE DE PRODUITS D’EPICERIE
CONDITIONS GENERALES D’ACHAT Marché 2017 06
Etabli en application du Code des Marchés Publics
I – CARACTERISTIQUES DU MARCHE
ARTICLE 1 – PROCEDURE
Procédure adaptée selon les dispositions de l’article 28 du Code des Marchés Publics ARTICLE 2 – OBJET
Fourniture de produits d’épicerie Le marché comporte 12 lots : - lot n° 1 : conserves légumes - lot n° 2 : conserves fruits
- lot n° 3 : légumes secs, pâtes, riz, semoule, fruits secs, chips, - lot n° 4 : sucre, sel, poivre, assaisonnements, farines
- lot n° 5 : confitures, compotes, miel, chocolat, café - lot n° 6 : conserves de poisson
- lot n° 7 : huile
- lot n° 8 : produits lyophilisés servant à la préparation : fond de sauce - lot n° 9 : produits lyophilisés servant à la préparation : préparation desserts - lot n° 10 : aide culinaire
- lot n° 11 : potages
- lot n° 12 : conserves de plats élaborés ARTICLE 3 – DUREE
La durée du marché est du 1er janvier 2017 jusqu’au 31 décembre 2017 sans possibilité de reconduction.
ARTICLE 4 – FORME DU MARCHE
Marché à bons de commande émis par l’établissement au fur et à mesure des besoins.
ARTICLE 5 – DOCUMENTS REGISSANT LE MARCHE
- Offre du candidat (selon modèle joint) comportant les quantités, les prix proposés et valant acte d’engagement.
- Présentes Conditions Générales d’achat.
– Règlements, décisions et recommandations en vigueur applicables aux articles du marché.
ARTICLE 6 – COMPTABLE ASSIGNATAIRE
Le comptable assignataire est l’Agent Comptable du lycée Gabriel Fauré. Les règlements seront effectués par mandat du Trésor selon les délais et conditions réglementaires.
II – OFFRES
ARTICLE 7 – DATE DE LIMITE DE DEPOT
Les offres devront être parvenues au plus tard le 14 novembre 2016 à 17 h au service d’intendance du lycée Gabriel Fauré.
Elles pourront être envoyées par lettre recommandée avec AR ou déposées contre récépissé sous pli cacheté portant les mentions « marché de …...Lot n°... » « Ne pas ouvrir ».
LES OFFRES RESTERONT VALIDES POUR UN DUREE DE 90 JOURS APRES LA DATE LIMITE DE RECEPTION.
ARTICLE 8 – DOCUMENTS A FOURNIR
A l’appui de son offre, le candidat (en un seul exemplaire quel que soit le nombre de ses offres) doit produire :
- une fiche faisant état de sa capacité professionnelle technique et financière
- si l’entreprise est en redressement judiciaire, la copie des jugements prononcés à cet effet - une déclaration sur l’honneur datée et signée pour justifier que le candidat
o a satisfait aux obligations légales et fiscales o n’a pas fait l’objet d’une interdiction de concourir
o n’a pas fait l’objet au cours des cinq dernières années d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L.324- 10, L.341-6, L. 125-1 et L.125-3 du Code du Travail.
ARTICLE 9 – ALLOTISSEMENT
Le marché comporte douze lots. Les candidats devront concourir pour des lots complets.
ARTICLE 10 – QUANTITES
Les quantités sont portées sur les états du besoin ci-joint pour chaque lot ; elles peuvent varier de plus ou moins 20%.
ARTICLE 11 – QUALITE
Les produits, quels que soient leur préparation, conditionnement ou présentation devront répondre à toutes les normes en vigueur pour la restauration collective.
Les fiches techniques seront obligatoirement produites pour chaque article.
ARTICLE 12 – DETERMINATION DES PRIX
Les prix proposés obligatoirement à la deuxième décimale dans l’offre seront fermes jusqu’au 31 décembre 2017.
Pour les articles de faible consommation non précisés dans l’état des besoins, le candidat proposera un coefficient de remise sur son catalogue. Le coefficient sera unique et fixé pour la durée du marché.
III – JUGEMENT DES OFFRES
ARTICLE 13 – CRITERES DE JUGEMENT
Les critères de jugement seront selon les critères de pondération suivants :
- la qualité du produit, la PRM examinera avec attention les informations concernant le mode de fabrication du produit 25 %
- la qualité des conditionnements et celles contenues dans les fiches techniques
« Etiquetage/élaboration » 12,5 %
- la capacité de l’entreprise (délais de livraison,…) 12,5 % - le prix 50 %.
ARTICLE 14– ECHANTILLONS
Les échantillons ne seront envoyés que sur demande dans les conditions et délais fixés par le lycée Gabriel Fauré et ne seront pas facturés.
ARTICLE 15 -LIVRAISONS
- Elles devront être effectuées entre 6 h et 11 h .
- La fréquence sera d’un minimum de deux fois par semaine.
- Elles devront être conformes à l’article 5 de l’arrêté du 29 septembre 1997.
IV – ATTRIBUTION DU MARCHE ARTICLE 16 – ATTRIBUTION
Les candidats susceptibles de se voir attribuer un marché devront produire sur demande de la personne responsable du marché et dans les délais impartis par cette dernière les documents mentionnés à l’article 46 du Code des Marchés Publics.
Les candidats seront informés de la décision de la commission d’appel d’offres par publication sur le site aji-france.com le 6 décembre 2016.
LYCEE GABRIEL FAURE 5, rue Lt Paul Delpech B.P 71
09008 FOIX CEDEX
Tél. : 05.34.09.82.30
FAX : 05.34.09.82.45
5, Rue Lieutenant PAUL DELPECH 09 008 - FOIX Cedex
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ANNEE 2017
APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE ADAPTEE
MARCHE N° 6 : PRODUITS D'EPICERIE LOT N° 1 : CONSERVES DE LEGUMES
ARTICLES MARQUE FACTURATIONUNITE DE QUANTITES
PRIX UNITAIRE PROPOSE HORS TAXE*
TOTAL H.T.
LEGUMES
Blancs de poireaux 3/1 21
Câpres 4/4 12
Céleri coeur 5/1 21
Céleri rave 5/1 90
Champignons Paris 5/1 30
Cœur de palmier 3/1 21
Concentré tomates 5/1 21
Cornichons mi-fins
60/79 5/1 50
Endives 5/1 30
Epinards branches 5/1 60
Epis de mais 3/1 21
Fenouil cœur 5/1 21
Flageolets 5/1 60
Germes de soja 3/1 60
Haricots beurre fins 5/1 150
Haricots verts
1choix très fins 5/1 210
Macédoine légumes 5/1 150
Maïs doux 3/1 150
Olives noires 30/33 5/1 18
Olives vertes 30/33 5/1 15
Petits pois étuvés 5/1 120
Pois chiches 5/1 30
Salsifis 5/1 30
Tomate concassée 5/1 120
HORS TVA TVA TOTAL TTC
* Prix ferme et non révisable à l'année
* Le prix unitaire hors taxe proposé inclut toutes les taxes fiscales et parafiscales sauf la TVA.
ACTE D'ENGAGEMENT
Après avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, je m'engage à livrer les fournitures ci-dessus pour un montant de ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,HT ET ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,TTC
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5, Rue Lieutenant PAUL DELPECH 09 008 - FOIX Cedex
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ANNEE 2017
APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE ADAPTEE
MARCHE N° 6 : PRODUITS D'EPICERIE LOT N° 2 : CONSERVES DE FRUITS
ARTICLES MARQUE FACTURATIONUNITE DE QUANTITES
PRIX UNITAIRE
PROPOS E HORS
TAXE*
TOTAL H.T.
FRUITS
Demi Pêches 5 /1 60
Poires demi 5/1 60
Cocktail de fruits 5/1 60
HORS TVA TVA TOTAL TTC
* Prix ferme et non révisable à l'année
* Le prix unitaire hors taxe proposé inclut toutes les taxes fiscales et parafiscales sauf la TVA.
ACTE D'ENGAGEMENT
Après avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, je m'engage à livrer les fournitures ci-dessus pour un montant de ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,HT ET ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,TTC
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ANNEE 2017
APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE ADAPTEE MARCHE N° 6 : PRODUITS D'EPICERIE
LOT N° 3 : LEGUMES SECS, PATES, RIZ, SEMOULE, FRUITS SECS, CHIPS, CEREALES
ARTICLES MARQUE FACTURATIONUNITE DE QUANTITES
PRIX UNITAIRE PROPOSE
HORS TAXE*
TOTAL H.T.
LEGUMES SECS
Blé (sac 5 kg) kg 120
Haricots lingot (sac
25 kg) kg 100
Lentilles vertes (sac
25 kg) kg 150
PATES SECHES kg 1500
Couscous semoule
précuite kg 600
Riz prétraité kg 1100
CHIPS
Chips 90g 90g 1500
CEREALES PETIT DEJEUNER
Frosties sachet 1 kg 64
Smacks Sachet 1kg 40
Chocos Sachet 600
g 96
Mielpops sachet 500
g 70
Choco krispies Sachet 1kg 64
HORS TVA TVA TOTAL TTC
* Prix ferme et non révisable à l'année
* Le prix unitaire hors taxe proposé inclut toutes les taxes fiscales et parafiscales sauf la TVA.
ACTE D'ENGAGEMENT
Après avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, je m'engage à livrer les fournitures ci-dessus pour un montant de ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,HT ET ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,TTC CACHET DE
L’ENTREPRISE
5, Rue Lieutenant PAUL DELPECH 09 008 - FOIX Cedex
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ANNEE 2017
APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE ADAPTEE MARCHE N° 6 : PRODUITS D'EPICERIE
LOT N°4 : SUCRES, POIVRES, ASSAISONNEMENTS, FARINES
ARTICLES MARQUE
UNITE DE FACTURATIO
N
QUANTITES
PRIX UNITAIRE PROPOSE
HORS TAXE*
TOTAL H.T.
Farine type 55 Kg 300
Mayonnaise haute
fermeté seau 5L 60
Moutarde forte seau 5L 20
Jet bar mayonnaise unité 40
Jet bar barbecue unité 50
Jet bar salade unité 15
Jet bar ketchup unité 60
Poivre gris moulu
400g boite 400grs 10
Poivre doses Boite 2000 25
Sel fin /10kg kg 90
Sel gros /10kg kg 60
Sel doses Boite de 2000 40
Sucre doses kg 250
Sucre morceaux n°4 kg 80
Sucre semoule en 1kg kg 700
Sucre vanillé Boite 1kg 60
Hors TVA TVA TOTAL TTC
* Prix ferme et non révisable à l’année
* Le prix unitaire hors taxe proposé inclut toutes les taxes fiscales et parafiscales sauf la TVA.
ACTE D'ENGAGEMENT
Après avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, je m'engage à livrer les fournitures ci-dessus pour un montant de ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,HT ET ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,TTC
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APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE ADAPTEE MARCHE N° 6 : PRODUITS D'EPICERIE
LOT N° 5 : CONFITURES, COMPOTES, MIEL, CHOCOLAT, CAFE, etc…
ARTICLES MARQUE UNITE DE
FACTURATION QUANTITES
PRIX UNITAIRE PROPOSE Hors taxe
TOTAL H.T.
Banania kg 150
Barres de céréales unité 1600
Café moulu 50% Arabica 50% Robusta kg 100
Chocolat a billes 12,5g unité 5000
Chocolat au lait unité 3900
Confitures rations parfum framboise pièce 1200
Confitures rations parfum abricot pièce 600
Confitures rations parfum fraises pièce 1800
Confitures rations parfum groseille pièce 1200
Confitures rations parfum prune pièce 720
Confitures rations parfum myrtille unité 1200
Confitures rations parfum cerise pièce 960
Nougats unité 1152
Nutella unité 3600
Pâte à tartiner unité 2400
Pâtes de fruits unité 2240
Thé boite 40
Coupelles crème de marrons unité 2400
Miel coupelles unité 4500
HORS TVA TVA TOTAL TTC
Prix ferme et non révisable à l’année
Le prix unitaire hors taxe proposé inclut toutes les taxes fiscales et parafiscales sauf la TVA ACTE D'ENGAGEMENT
Après avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, je m'engage à livrer les fournitures ci-dessus pour un montant de ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,HT ET ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,TTC
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ANNEE 2017
APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE ADAPTEE MARCHE N° 6 : PRODUITS D'EPICERIE
LOT N° 6 : CONSERVES DE POISSON
ARTICLES MARQUE FACTURATIONUNITE DE QUANTITES
PRIX UNITAIRE PROPOSE HORS TAXE*
TOTAL H.T.
Filets d'anchois 4/4 12
Filet de maquereaux
à la moutarde 3/1 24
Filet de maquereaux
tomate 3 /1 24
Filet de maquereaux
vin blanc 3 /1 18
Thon au naturel
Entier Albacore 3/1 24
Sardines à l'huile 3/1 18
Filet de sardines
citron 4 /4 24
Sardines à la tomate 3/1 24
Hors TVA TVA TOTAL TTC
Prix ferme et non révisable à l’année
Le prix unitaire hors taxe proposé inclut toutes les taxes fiscales et parafiscales sauf la TVA
ACTE D’ENGAGEMENT
Après avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, je m’engage à livrer les fournitures ci-dessus pour un montant de : ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,H.T,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,TTC
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APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE ADAPTEE MARCHE N° 6 : PRODUITS D'EPICERIE
LOT N° 7 : HUILES
ARTICLES MARQUE FACTURATIONUNITE DE QUANTITES
PRIX UNITAIRE PROPOSE HORS TAXE*
TOTAL H.T.
Huile d'olive L 105 litres
Huile Risso Elite 10L 1000 litres
Huile de tournesol Bidon 25L 500 litres
HORS TVA TVA TOTAL TTC
*Prix ferme et non révisable à l'année
* Le prix unitaire hors taxe proposé inclut toutes les taxes fiscales et parafiscales sauf la TVA.
ACTE D'ENGAGEMENT
Après avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, je m'engage à livrer les fournitures ci-dessus pour un montant de ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,HT ET ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,TTC
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ANNEE 2017
APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE ADAPTEE MARCHE N° 6 : PRODUITS D'EPICERIE
LOT N°8 PRODUITS LYOPHILISES SERVANT A LA PREPARATION Fonds de sauce et sauces
ARTICLES MARQUE FACTURATIONUNITE DE QUANTITES
PRIX UNITAIRE PROPOSE Hors taxe
TOTAL H.T.
Fonds de sauce
Fond brun lié boîte 18
fond de volaille boite 18
Jus de rôti veau boîte 24
Sauces
Sauce armoricaine boîte 12
Sauce beurre blanc boite 12
Sauce curry boite 30
Sauce marchand de
vin boîte 18
Sauce tomates
provençales boîte 42
Sauce tomato grill boite 18
Sauce vin blanc boite 12
Sauce suprême boite 18
Sauce au poivre boite 18
Hors TVA TVA TOTAL TTC
* Prix ferme et non révisable à l’année
* Le prix unitaire hors taxe proposé inclut toutes les taxes fiscales et parafiscales sauf la TVA.
ACTE D'ENGAGEMENT
Après avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, je m'engage à livrer les fournitures ci-dessus pour un montant de ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,HT ET ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,TTC
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APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE ADAPTEE MARCHE N° 6 : PRODUITS D'EPICERIE
LOT N° 9: PRODUITS LYOPHILISES SERVANT A LA PREPARATION Préparations desserts
ARTICLES MARQUE FACTURATIONUNITE DE QUANTITES
PRIX UNITAIRE PROPOSE HORS TAXE*
TOTAL H.T.
Préparations desserts
Entremets vanille boîte 1 kg 18
Gâteau de semoule boite 1 kg 18
Gâteau de riz boîte 1kg 18
Entremets chocolat Boite 1kg 24
HORS TVA TVA TOTAL TTC
Le prix unitaire hors taxe proposé inclut toutes les taxes fiscales et parafiscales sauf la TVA.
Prix ferme et non révisable à l’année
ACTE D'ENGAGEMENT
Après avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, je m'engage à livrer les fournitures ci-dessus pour un montant de ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,HT ET ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,TTC
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APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE ADAPTEE MARCHE N° 6 : PRODUITS D'EPICERIE
LOT N° 10 : AIDES CULINAIRES
ARTICLES MARQUE UNITE DE
FACTURATION QUANTITES Prix
unitaire*proposé Hors taxe*
TOTAL H.T.
Aide à rôtir boîte 5
Ail semoule boite 6
Amandes en poudre kg 30
Bouillon pot au feu boîte 12
Palets ganache chocolat kg 20
Couronnement ail persil boite 18
Couronnement crème et fines
herbes boite 12
Couronnement lard oignon boite 12
Sauces desserts (fruits rouges,
abricot, fraise, caramel) flacon 36
Vinaigre 1L5 de vin litre 48
Bouillon de boeuf boite 6
Bouillon de volaille boite 18
Bouillon de légumes boite 12
HORS TVA TVA TOTAL TTC
Prix ferme et non révisable à l’année
Le prix unitaire hors taxe proposé inclut toutes les taxes fiscales et parafiscales sauf la TVA ACTE D'ENGAGEMENT
Après avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, je m'engage à livrer les fournitures ci-dessus pour un montant de ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,HT ET ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,TTC
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ANNEE 2017
APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE ADAPTEE
MARCHE N° 6 : PRODUITS D'EPICERIE LOT N°11 : POTAGES
ARTICLES MARQUE FACTURATIONUNITE DE QUANTITES
PRIX UNITAIRE
PROPOS E HORS
TAXE*
TOTAL H.T.
Soupe de poule boite 18
Velouté automne boite 12
Velouté de poireaux/pommes
de terre boite 12
Velouté de potiron boite 18
Velouté minestrone boite 12
Velouté tomate boite 12
HORS TVA TVA TOTAL TTC
Le prix unitaire hors taxe proposé inclut toutes les taxes fiscales et parafiscales sauf la TVA.
Prix ferme et non révisable à l’année
ACTE D'ENGAGEMENT
Après avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, je m'engage à livrer les fournitures ci-dessus pour un montant de ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,HT ET ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,TTC
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APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE ADAPTEE MARCHE N° 6 : PRODUITS D'EPICERIE
LOT N°12 : CONSERVES DE PLATS ELABORES
ARTICLES MARQUE FACTURATIONUNITE DE QUANTITES
PRIX UNITAIRE PROPOSE HORS TAXE*
Raviolis sauce italienne 5/1 150
HORS TVA TVA TOTAL TTC
Le prix unitaire hors taxe proposé inclut toutes les taxes fiscales et parafiscales sauf la TVA.
Prix ferme et non révisable à l’année
ACTE D'ENGAGEMENT
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