Reçu au Contrôle de légalité le 18 décembre 2017

En ce qui concerne la subvention complémentaire liée à la mise à disposition, à titre onéreux, de personnel, il est précisé qu'il convient de déroger au règlement budgétaire

La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, représentée par le Président du Conseil Régional ou son représentant, régulièrement habilité à signer le présent avenant

Cependant, la Métropole assure la prise en charge des dépenses exposées par la Commune pour l'exercice des missions et tâches qui lui sont confiées par la présente

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Cependant, la Métropole assure la prise en charge des dépenses exposées par la Commune pour l'exercice des missions et tâches qui lui sont confiées par la présente

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archéologique/Patrimoine Existant Grans CT5 Médiathèque intercommunale IOP Bibliothèque / Médiathèque Existant Grans CT5 Amphithéâtre Robert Hossein Salle polyvalente