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Projet d’ordre du jour
Recueillement
1. Adoption de l’ordre du jour
Suspension de la séance pour tenir la séance extraordinaire relative au budget et au programme triennal des immobilisations
Reprise de la séance ordinaire du 15 décembre 2014 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 décembre 2014
3.2 Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires de certains membres du conseil de la Ville
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 1er et 2 décembre 2014
4.2 Modification de la résolution CV-2014-10-19 « Attribution de contrat pour la fourniture et l’installation de feux de préemption aux intersections de la Ville et modification de la résolution CV-2014-07-77 « Financement de la dépense relative à l’acquisition et l’installation de feux de préemption sur l’ensemble du territoire de la ville » »
5. Ressources humaines et amélioration continue
5.1 Réintégration du chef du Service des relations du travail et de la santé et sécurité de la Direction des ressources humaines et de l’amélioration continue Document d’aide à la décision RH-2014-156
5.2 Démarche d’optimisation du travail et des ressources à la Direction de la vie communautaire
Document d’aide à la décision RH-2014-151
5.3 Nominations aux postes hors cadres de directrice des Technologies de l’information, de directeur de l’Approvisionnement et de directeur du Service de la sécurité incendie par intérim
Document d’aide à la décision RH-2014-155-R-1
5.4 Embauche d’un directeur des Communications Document d’aide à la décision RH-2014-160-R-1
5.5 Nomination d’un directeur général adjoint – développement du territoire et qualité de vie par intérim
Document d’aide à la décision RH-2014-162
6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et greffe
7.1 Dépôt du registre de déclaration de don, marque d’hospitalité ou autre avantage des membres du conseil de la Ville
7.2 Mandat à un cabinet d'avocats dans les dossiers relatifs au quartier Constellations (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision AGR-2014-034
8. Direction générale
8.1 Modification de la résolution CV-2014-10-98 « Autorisation à des membres du conseil de la Ville aux fins de leur participation à une activité au bénéfice de l’Atelier occupationnel Rive-Sud inc. »
Document d’aide à la décision DG-2014-222
8.2 Autorisation à des membres du conseil de la Ville aux fins de leur participation à une activité de la Chambre de commerce de Lévis
Document d’aide à la décision DG-2014-225 9. Environnement
10. Infrastructures
10.1 Attribution du contrat pour la fourniture de chargeuses-rétrocaveuses, pour le Service des travaux publics de l’arrondissement de Desjardins
Document d’aide à la décision INF-EM-2014-044
10.2 Attribution du contrat pour la fourniture de chargeuses sur roues pour le Service des travaux publics des arrondissements des Chutes-de-la-Chaudière- Est et des Chutes-de-la-Chaudière-Ouest
Document d’aide à la décision INF-EM-2014-045
10.3 Attribution du contrat pour la fourniture et la livraison de pièces et d’accessoires d’aqueduc en fonte, cuivre et boîtes de service
Document d’aide à la décision INF-TP-2014-031 11. Service de police
12. Service de la sécurité incendie 13. Vie communautaire
14. Communications
15. Finances
15.1 Attribution du contrat pour la fourniture de services professionnels en actuariat pour les régimes de retraite
Document d’aide à la décision FSA-TRE-2014-035
16. Urbanisme et arrondissements
16.1 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour un usage non agricole du lot 2 849 034 du cadastre du Québec (chemin de la Savane, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-2014-212
16.2 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour un usage non agricole du lot 1 963 899 du cadastre du Québec (chemin Saint-Joseph, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-2014-213
16.3 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour un usage non agricole sur une partie du lot 2 221 751 du cadastre du Québec (chemin des Îles, secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision URBA-2014-214
16.4 Acceptation de l’offre du ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire dans le cadre de la poursuite du programme Rénovation Québec
Document d’aide à la décision URBA-2014-236
17. Développement économique et promotion
17.1 Acquisition d’une partie du lot 1 963 875 et du lot 2 245 008 du cadastre du Québec (chemin Industriel, secteur St-Rédempteur), financement afférent et affectation à l’utilité publique
Document d’aide à la décision DEV-2014-211
17.2 Ajout d’un engagement dans le cadre de l’acquisition du lot 5 186 081 du cadastre du Québec
17.3 Acquisition des lots 2 359 734 et autres du cadastre du Québec de la compagnie de Chemin de fer de Québec central, financement afférent et affectation à l’utilité publique
Document d’aide à la décision DEV-2014-108
18. Bureau de projets
18.1 Contrat à intervenir pour l’utilisation d’une partie du lot 4 426 956 du cadastre du Québec (Cité Desjardins de la Coopération, secteur Lévis)
18.2 Acquisition des lots 5 584 281 et autres du cadastre du Québec et des servitudes sur les lot 5 584 301 et autres de ce cadastre, affectation de sommes afférentes et engagement
Document d’aide à la décision BP-2014-015
18.3 Modification de la résolution CV-2014-01-43 « Acquisitions du lot 5 454 164 et autres du cadastre du Québec et de servitudes sur une partie du lot 5 454 156 et autres de ce cadastre, affectation d’une somme à la plantation de végétaux et engagement envers le ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs (prolongement de la rue Misaine, secteur Saint-Nicolas) »
19. Approvisionnement
20. Technologies de l’information
21. Assemblée(s) publique(s) de consultation
22. Avis de motion
22.1 Avis de motion du Règlement exigeant une compensation mensuelle pour l’exercice financier de 2015 pour l’usage d’un terrain municipal situé dans le secteur Lévis sur lequel est placée une maison mobile
Document d’aide à la décision FSA-TRE-2014-034
22.2 Avis de motion du Règlement sur l’imposition des taxes et des compensations pour l’exercice financier de 2015
Document d’aide à la décision FSA-TRE-2014-036
22.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2006-05-70 sur les compteurs d’eau
Document d’aide à la décision FSA-TRE-2014-037
22.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2013-13-09 sur la stabilisation des fondations affectées par un tassement de sol
Document d’aide à la décision URBA-2014-236 23. Adoption de projet(s) de règlement
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
24.1 Adoption du Second projet de règlement RV-2014-13-77 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (Développement Roc Pointe, route Marie-Victorin, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-2014-216
24.2 Adoption du Second projet de règlement RV-2014-13-74 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (2317 à 2321, chemin du Fleuve, zone M1159, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2014-233
24.3 Adoption du Second projet de règlement RV-2014-13-69 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (usage lave-auto, lot 3 167 523 du cadastre du Québec, 854, route Lagueux, zone C0919, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-2014-234
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2014-13-89 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2014-138-R-1
25.2 Adoption du Règlement RV-2014-13-90 modifiant le Règlement numéro 104 concernant la circulation et le stationnement sur les chemins publics afin de protéger les citoyens et de permettre aux automobilistes de circuler avec plus de facilité et de sécurité de l’ex-Ville de Saint-Nicolas
Document d’aide à la décision INF-GEN-2014-138-R-1
25.3 Adoption du Règlement RV-2014-13-91 modifiant le Règlement numéro 585 relatif à la circulation et au stationnement de l’ex-Ville de Saint-Rédempteur Document d’aide à la décision INF-GEN-2014-138-R-1
523-96 sur la circulation et le stationnement des véhicules de l’ex-Ville de Saint-Romuald
Document d’aide à la décision INF-GEN-2014-138-R-1
25.5 Adoption du Règlement RV-2014-13-93modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis
Document d’aide à la décision INF-GEN-2014-138-R-1
25.6 Adoption du Règlement RV-2014-13-94 modifiant le Règlement numéro 542 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Municipalité de Pintendre Document d’aide à la décision INF-GEN-2014-138-R-1
26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
