DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (CCE) 10 janvier 2018, à 19 h
959, rue Nolin, Lévis (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 décembre 2017
4.0 Demandes de dérogation mineure
4.1 Régularisation – Distance d’une ligne avant d’un garage détaché – 7, avenue Gagné (secteur
Sainte-Hélène-de-Breakeyville) – Lot 5 086 060
4.2 Régularisation - Marge de recul avant d’un garage attenant – 4261, avenue Saint-Augustin
(secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville) – Lot 2 384 404
4.3 Régularisation – Marges de recul avant, latérale et distance d’une ligne latérale de terrain –
5537, rue de la Symphonie (secteur Charny) – Lot 2 381 639
5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel
5.1 Logement additionnel – 4317, rue de la Marée (secteur Charny) – Lot 2 157 941
5.2 Logement additionnel – 5411, rue du Refrain (secteur Charny) – Lot 2 381 898
6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-29
6.1 Enseignes appliquées, utilitaires et d’identification – 264, avenue Taniata (secteur Saint- Romuald) – PIQ TH Pelletier / Commerce d’outillage et de pièces
6.2 Enseignes appliquées et rénovation extérieure – 1252, rue de la Concorde (secteur Saint- Romuald) – Les Trois chefs / Épicerie surgelée
6.3 Construction d’une habitation multifamiliale isolée et aménagement de terrain – 1431, rue de Jupiter (secteur Saint-Romuald)
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT TENUE LE MERCREDI 10 JANVIER 2018, A 19 H PAGE 2
Réunion du conseil d’arrondissement du 10 janvier 2018
7.0 Demandes de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-31
7.1 Travaux d’aménagement de terrain – rue Sainte-Hélène (secteur Sainte-Hélène-de- Breakeyville) - Cimetière de Breakeyville
7.2 Travaux d’aménagement de terrain – rue Omer-Poirier (secteur Charny) - Cimetière de Charny
7.3 Travaux de rénovation – 3371-3379, avenue des Églises (secteur Charny)
8.0 Demandes de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Construction d’unités d’une habitation unifamiliale jumelée – Capacité portante – 1726 et 1730, rue du Romarin (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
9.0 Période d’intervention des membres du conseil
10.0 Période de questions du public
11.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
