Colloque international
Le notaire , entre métier et espace public en Europe
Moyen Âge —Temps modernes
Aix-en-Provence
, MMSHMarseille
, Archives Départementales28-30 septembre 2006
UMR TELEMME
CNRS-Université de Provence
Comi té d’or gani sati on du c ollo que : Lu cien F aggi on , Uni ver sité de Pr ove nce – UM R T ELE MM E,
Ann e Maillo ux , Uni ver sité de Pr ove nce – UM R L AM M,
Laure V erd on , U niv ers ité de Pr ove nce – UM R T ELE MM E
Couverture : Le contrat de Mariage , gravure d’Abraham Bosse,
vers 1633.
Testament solennel de
damoiselle Anne du Four, femme de Josué Ferraud, écuyer de
la apostoliques de royaux et des notaires : Liste Audisio. Dos photo G. coll. privée, oct. 1634, Lourmarin, 17 notaire à J. Franc, par maître Manosque, enregistré ville de Marseille, 1758, coll. privée, photo O. Raveux. Conception graphique : E. Carroll
L’anal yse des acte s n otar iés cons titu e, auj ourd
’hui , un e so urce ess ent iel le et tra diti onnel le
de de s à aire, sous uis décr tive r-f nt acq rela savoi ux. uve du droit ces et mais en rs e, so sordiona ssan ici ern éri savoi prat aît dé connai mod ses tats m t ce l par les ue ran tion, e s’i ler poq e des É idé êm uve à l’é forma enc cons t, m reno erg Âge en re, sa men r à en lle bue otai xion tieans l’ém tri réfle du n rs d du Moy con e par de telle été, ivité s qu ouvoi est soci l’actune es p sagé la ger que nt d envi de ors ue ambition e age t été prolon tiq. L’ re, al de lesn’on éma iel e comm tuts sage histoi embl lacplur sta envi ge e en ches ue rents rer sa p erch loqsonna idé appro diffé col per rech la ses consLe des ce
ié risan acté car ges échan es ombrabl inn des ne igi à l’or tant our , p ers api tte-p gra ple sim e un comm
t re ou cture es otai e le le n fiqu es, aci à un t p ienn prête oien otid s s nse, s qu elle inte aire qu’ s, s aff vent al. tivesou oci re de jec rsub ctivité, tionnai e l’acte s intet l’a ges e et d don e et tions iqu iqu plan, rela urid er héor es voir t ur d premi e l’acte j cœ un sa ur de que d Au ur d’ ogi acte nte pol aux. étee un oci s, d ts s t anthro lle comm por tue nale e rap araît flic les conapporigi
Comi té sci ent ifiq ue : G abrie l A udi sio , U nive rsité de P rove nce, Régi s B ert ran d , U nive rsité de P rove nce,
Gilb ert Bu ti , U nive rsité de Pro venc N e, oël C oul et , U nive rsité de Pro venc C e, harle s d e L a R onci ère ,
Uni vers ité de Pro venc Clai e, re D olan , U nive rsité Laval -Q uéb Be ec, noît G arno t , U nive rsité de B our gog ne,
Chr ist ian Gui lle ré, U nive rsité de Savoi e, Je an-L uc Laffon t , U nive rsité de Per pignan, Fél ix L affé,
Archi ves Dép arte men tales des Bou ches du R hôn , F e ran çoi s Me nant , ENS Ulm, Olivi er Th oloz
an, e. ézann ité Paul C vers Uni
Comi té d’ hon neu r : Fr ançoi s G asna ult , D ire cte ur de s A rchive s dé par tem ental es d es B ouch es- du-R hôn e,
Fran çoi se Moss er , C onser vate ur g éné ral du Mi nut ier Cen tral des Notai res, Archi ves Nat ional
, es . aris I rsité P nive ur, U sse Profe , lle ove elV , Mich r I llie tpe rsité Mon nive ur, U sse , Profe re ilai H Jean
Maison Méditerranéenne des Sciences de l’Homme Tél : 33 (0)4 42 52 42 40 – F 5, rue du Château de l’Horloge - BP 647 13094 Aix-en-Provence Cedex 2
ax : 33 (0)4 42 52 43 74 Mél : telemme@mmsh.univ-aix.fr Accès depuis le centre ville, bus lignes 6 et 10, arrêt Pablo Picasso
TELEMME UMR 6570 Archives départementales des Bouches-du-Rhône Centre de Marseille 18, rue Mirès BP 100099 13303 Marseille Cedex 03
Jeudi 28 septembre 2006 – MMSH
Ouverture du colloque par M. Paul Tordo, Président de l’Université de Provence, MM. Bernard Cousin, Henri Amouric, Directeurs des UMR TELEMME et LAMM, et M. Jean-Louis Fontaine, Président du Conseil régional des notaires.
Introduction au colloque
La figure du notaire : statuts, espaces, réseaux
1.
Statuts
Sous la présidence de M. Michel Vovelle, Professeur, Université de Paris I, Panthéon-Sorbonne Anne Mailloux, Université de Provence, L’émergence du notariat à Lucques, du VIIIe au Xe siècle : normes et pratiquesGeorg Modestin, Martine Ostorero, Fonds national suisse de la Recherche scientifique, Le notaire, figure oubliée de l’Inquisition. L’exemple du diocèse de Lausanne (XVe siècle)
Stéphane Trayaud, Université de Limoges, Du « parfait notaire » moderne à l’ « honnête homme » contemporain : évolution ou révolution d’une profession ?
2.
Pratiques
Sous la présidence de M. Régis Bertrand, Professeur, Université de Provence, TELEMMEFilipa Roldao, Joanna Serafim, Université de Lisbonne, Portugal, Le latin des premiers notaires portugais : la formation individuelle et la praxis documentaire (1214–1234)
Philippe Bernardi, CNRS, LAMM, Les revenus de l’étude : coût et paiement des actes notariés Christian Guilleré, Université de Savoie, Les notaires de Gérone au XIVe siècle
Lucien Faggion, Université de Provence, Notaires ruraux, notaires collégiaux et pouvoirs en Terre Ferme vénitienne aux XVIe et XVIIe siècles Gregorio Salinero, Université de Paris I, Panthéon-Sorbonne, Les Indes et les notaires d’Espagne au XVIe siècle
Vendredi 29 septembre 2006 – MMSH
3. Parcours
Sous la présidence de M. Jean Hilaire, Professeur, Université de Montpellier IChantal Amman-Doubliez, Archiviste-paléographe, Sion, Suisse, Assit principio sancta Maria meo. Le notaire Jean de Freneto, de Saint-Maurice d’Agaune, sa figure et son métier
Gabriel Audisio, Université de Provence, Les notaires d’Apt : quel réseau ? (1460-1560)
René Favier, Université de Grenoble II, Formation et établissement d’un jeune notaire dauphinois à la veille de la Révolution : Pierre-Philippe Candy Anastella Carrino, Université de Bari, Italie, L’identité faible. Histoires de notaires dans le Royaume de Naples sous l’Ancien Régime
Jean-Paul Barrière, Université de Lille III, Renouvellement et continuité du corps notarial de la fin de l’Ancien Régime au Consulat : Bouches-du-Rhône, Haute-Garonne, Nord
Le notaire et les pouvoirs
Sous la présidence de Mme Claire Dolan, Professeure, Université Laval, Canada Claude Denjean, Université de Toulouse II, Notaires et cour de justice en Catalogne, 1250-1320
Marisa Costa, Université de Coimbra, Portugal, Le pouvoir d’écrire dans le monde urbain. Les notaires au service des Églises collégiales de Coimbra (première moitié du XIVe siècle)
Simone Balossino, EHESS, Université de Florence, Italie, Notaires et institutions communales dans la vallée du bas Rhône, XIIe-XIIIe siècle Claude-France Hollard, Conservateur, Archives départementales du Vaucluse, Avignon, Le notaire, secrétaire de la ville d’Avignon vers 1500 : l’émergence d’une fonction
Kouky Fianu, Université d’Ottawa, Canada, Le notaire royal et la coutume à Orléans au XVe siècle
Samedi 30 septembre 2006 – Archives départementales
Le notaire, médiateur et arbitre
Sous la présidence de Mme Françoise Mosser, Conservateur général chargé du Minutier Central des Notaires de Paris, Archives Nationales Clémence Thévenaz-Modestin, Fonds national suisse de la Recherche scientifique, Pratiquer le droit au quotidien. Les notaires et leurs activités à travers les comptes de la judicature du Chablais (fin XIIIe-milieu XIVe siècle)
Edoardo Demo, Université de Vérone, Italie, Les notaires-marchands des villes de la Terre Ferme vénitienne au début de l’époque moderne (XVe-XVIesiècle) Donatella Bartolini, Archives de Belluno, Italie, Pratique notariale dans une communauté de la Terre Ferme vénitienne au XVIe siècle
Dominique Bidot-Germa, Université de Pau, Entre justice institutionnelle et composition : le notaire au cœur des pratiques judiciaires dans le Béarn des XIVe et XVe siècles
Jean-Luc Laffont, Université de Perpignan, Notaires et pratiques judiciaires au XVIIIe siècle, dans la France méridionale
Conclusions
Charles de La Roncière, Professeur, Université de Provence, TELEMME
9h-12h30 & 14h30-18h
9h-12h30 & 14h30-18h
9h-12h30
