PLAN DE CLASSIFICATION DE LA RÉGIE DES MARCHÉS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DU QUÉBEC
001 Minutes des assemblées de la Régie 003 Organigramme et organisation 004 Administration générale
005 Personnel et conditions de travail 006 Protocoles d’ententes
009 Procédures internes et règles de pratique 010 Rapports annuels et de gestion
011 Autres rapports
026 Plan conjoint - Bois - Côte-du-Sud 026 01 Plan et juridiction
026 03 Régie interne
026 05 Agence de vente et mise en marché 026 06 Contributions
026 07 Contingentement 026 09 Conventions 026 11 Accréditation
026 20 Évaluation périodique du plan conjoint 028 Plan conjoint - Bois - Saguenay–Lac-Saint-Jean 028 01 Plan et juridiction
028 03 Régie interne
028 05 Agence de vente et mise en marché 028 06 Contributions
028 07 Contingentement 028 09 Conventions 028 11 Accréditation
028 20 Évaluation périodique du plan conjoint 036 Plan conjoint - Bois - Gatineau
036 01 Plan et juridiction 036 03 Régie interne
036 05 Agence de vente et mise en marché 036 06 Contributions
036 07 Contingentement 036 09 Conventions 036 11 Accréditation
036 20 Évaluation périodique du plan conjoint 037 Plan conjoint - Bois - Pontiac
037 01 Plan et juridiction 037 03 Régie interne
037 05 Agence de vente et mise en marché 037 06 Contributions
037 07 Contingentement 037 09 Conventions 037 11 Accréditation
037 20 Évaluation périodique du plan conjoint
040 Plan conjoint - Bois - Laurentides et de l’Outaouais (Labelle) 040 01 Plan et juridiction
040 03 Régie interne
040 05 Agence de vente et mise en marché 040 06 Contributions
040 07 Contingentement 040 09 Conventions 040 11 Accréditation
040 20 Évaluation périodique du plan conjoint 041 Plan conjoint - Bois - Beauce
041 01 Plan et juridiction 041 03 Régie interne
041 05 Agence de vente et mise en marché 041 06 Contributions
041 07 Contingentement 041 09 Conventions 041 11 Accréditation
041 20 Évaluation périodique du plan conjoint 042 Plan conjoint - Bois - Sud du Québec 042 01 Plan et juridiction
042 03 Régie interne
042 05 Agence de vente et mise en marché 042 06 Contributions
042 07 Contingentement 042 09 Conventions 042 11 Accréditation
042 12 Renseignements et statistiques 042 20 Évaluation périodique du plan conjoint 043 Plan conjoint - Bois - Centre-du-Québec 043 01 Plan et juridiction
043 03 Régie interne
043 05 Agence de vente et mise en marché 043 06 Contributions
043 07 Contingentement 043 09 Conventions
043 11 Accréditation
043 20 Évaluation périodique du plan conjoint 048 Plan conjoint - Bois - Mauricie
048 01 Plan et juridiction 048 03 Régie interne
048 05 Agence de vente et mise en marché 048 06 Contributions
048 07 Contingentement 048 09 Conventions 048 11 Accréditation
048 20 Évaluation périodique du plan conjoint 049 Plan conjoint - Bois - Bas-Saint-Laurent 049 01 Plan et juridiction
049 03 Régie interne
049 05 Agence de vente et mise en marché 049 06 Contributions
049 07 Contingentement 049 09 Conventions 049 11 Accréditation
049 20 Évaluation périodique du plan conjoint 050 Plan conjoint - Bois - Région de Québec 050 01 Plan et juridiction
050 03 Régie interne
050 05 Agence de vente et mise en marché 050 06 Contributions
050 07 Contingentement 050 09 Conventions 050 11 Accréditation
050 12 Renseignements et statistiques 050 20 Évaluation périodique du plan conjoint 051 Plan conjoint - Bois - Abitibi-Témiscamingue 051 01 Plan et juridiction
051 03 Régie interne
051 05 Agence de vente et mise en marché 051 06 Contributions
051 07 Contingentement 051 09 Conventions
051 20 Évaluation périodique du plan conjoint 053 Plan conjoint - Bois - Gaspésie
053 01 Plan et juridiction 053 03 Régie interne
053 05 Agence de vente et mise en marché 053 06 Contributions
053 07 Contingentement 053 09 Conventions
053 11 Accréditation
053 20 Évaluation périodique du plan conjoint 055 Plan conjoint - Producteurs de plants forestiers 055 01 Plan et juridiction
055 03 Régie interne 055 06 Contributions 055 07 Contingentement 055 09 Conventions
055 12 Renseignements et statistiques 055 20 Évaluation périodique du plan conjoint
061 Bois : conventions régionales de mise en marché 061 09 Conventions
063 Conventions inter-syndicales de négociation 063- 09 Conventions
075 Fédération des producteurs forestiers du Québec 075 01 Administration du plan
075 03 Régie interne 075 05 Mise en marché 075 11 Accréditation
075 12 Renseignements et statistiques
078 Relations avec les organismes 085 Plan conjoint - Pomme
085 01 Plan et juridiction 085 03 Régie interne
085 05 Agence de vente et mise en marché 085 06 Contributions
085 09 Conventions 085 11 Accréditation
085 12 Renseignements et statistiques
085 12 04 Ordonnance sur les renseignements 085 20 Évaluation périodique du plan conjoint 090 Plan conjoint - Pomme de terre
090 01 Plan et juridiction 090 03 Régie interne
090 05 Agence de vente et mise en marché 090 06 Contributions
090 09 Conventions 090 11 Accréditation
090 12 Renseignements et statistiques 090 20 Évaluation périodique du plan conjoint
098 Plan conjoint - Bleuets 098 01 Plan et juridiction 098 03 Régie interne 098 06 Contributions 098 09 Conventions 098 11 Accréditation
098 12 Renseignements et statistiques 098 20 Évaluation périodique du plan conjoint
105 Plan conjoint - Fruits et légumes de transformation 105 01 Plan et juridiction
105 03 Régie interne 105 06 Contributions 105 09 Conventions 105 11 Accréditation
105 20 Évaluation périodique du plan conjoint
115 Plan conjoint - Producteurs de grains du Québec * 115 01 Plan et juridiction
115 03 Régie interne
115 05 Agence de vente et mise en marché 115 06 Contributions
115 09 Conventions 115 11 Accréditation
115 12 Enquêtes et vérifications 115 19 Autres
115 20 Évaluation périodique du plan conjoint 132 Plan conjoint - Homard des Îles-de-la-Madeleine 132 01 Plan et juridiction
132 03 Régie interne 132 05 Mise en marché 132 06 Contributions 132 09 Conventions 132 11 Accréditation
132 20 Évaluation périodique du plan conjoint 133 Plan conjoint - Crabe des neiges de la zone 16 133 01 Plan et juridiction
133 03 Régie interne 133 06 Contributions 133 09 Conventions 133 11 Accréditation
133 20 Évaluation périodique du plan conjoint 134 Plan conjoint - Flétan du Groenland
134 01 Plan et juridiction 134 03 Régie interne 134 06 Contributions 134 09 Conventions
134 11 Accréditation
134 20 Évaluation périodique du plan conjoint 139 Plan conjoint - Crevettes de la Ville de Gaspé 139 01 Plan et juridiction
139 03 Régie interne 139 06 Contributions 139 09 Conventions
139 12 Renseignements et statistiques 139 20 Évaluation périodique du plan conjoint 141 Plan conjoint - Acériculture
141 01 Plan et juridiction 141 03 Régie interne 141 05 Mise en marché 141 06 Contributions 141 07 Contingentement 141 09 Conventions 141 11 Accréditation
141 12 Renseignements et statistiques 141 14 Gestion des surplus
141 19 Autres demandes
141 20 Évaluation périodique du plan conjoint 165 Plan conjoint - Œufs d’incubation
165 01 Plan et juridiction 165 03 Régie interne 165 06 Contributions 165 07 Contingentement 165 09 Conventions 165 11 Accréditation
165 20 Évaluation périodique du plan conjoint 167 Plan national - Œufs d’incubation
167 01 Plan national et accord fédéral-provincial 167 03 Régie interne et administration
167 09 Conventions
171 Plan national - Œufs de consommation 171 01 Plan et juridiction
171 04 Réunion des signataires
172 Plan conjoint des producteurs d’œufs de consommation et de poulettes du Québec
172 01 Plan et juridiction 172 03 Régie interne
172 05 Agence de vente et mise en marché 172 06 Contributions
172 07 Contingentement
172 09 Conventions 172 10 Permis 172 11 Accréditation
172 20 Évaluation périodique du plan conjoint 174 Plan conjoint - Volaille
174 01 Plan et juridiction 174 03 Régie interne 174 06 Contributions 174 07 Contingentement 174 09 Conventions 174 10 Permis 174 11 Accréditation
174 12 Renseignements et statistiques 174 20 Évaluation périodique du plan conjoint 176 Plan national - Poulet
176 01 Plan et juridiction
176 03 Régie interne et administration
177 Plan national - Office canadien de commercialisation du dindon 177 01 Plan et juridiction
177 03 Régie interne 215 Plan conjoint - Lait 215 01 Plan et juridiction 215 03 Régie interne 215 06 Contributions 215 07 Contingentement 215 09 Conventions 215 10 Permis 215 11 Accréditation 215 16 Transport
215 20 Évaluation périodique du plan conjoint 216 Lait - Mise en marché générale
216 09 Ententes 220 Plan national - Lait 220 01 Plan et juridiction 250 Plan conjoint - Porc 250 01 Plan et juridiction 250 03 Régie interne
250 05 Agence de vente et mise en marché 250 06 Contributions
250 07 Contingentement 250 09 Conventions
250 10 Permis
250 12 Renseignements et statistiques 250 20 Évaluation périodique du plan conjoint 260 Plan conjoint - Ovins
260 01 Plan et juridiction 260 03 Régie interne
260 05 Agence de vente et mise en marché 260 06 Contributions
260 09 Conventions
260 20 Évaluation périodique du plan conjoint
266 Plan conjoint des producteurs de lait de chèvre du Québec 266 01 Plan et juridiction
266 03 Régie interne 266 06 Contributions 266 09 Conventions
266 20 Évaluation périodique 270 Plan conjoint - Bovins 270 01 Plan et juridiction 270 03 Régie interne
270 05 Agence de vente et mise en marché 270 06 Contributions
270 08 Garantie de paiement 270 09 Conventions
270 20 Évaluation périodique 280 Plan conjoint - Lapins 270 01 Plan et juridiction 270 03 Régie interne 270 05 Mise en marché 270 06 Contributions
270 08 Garantie de paiement 270 09 Conventions
270 20 Évaluation périodique
300 à 600 Usines de lait et fromageries
762 Demandes temporaires de permis d’usine laitière 763 Demandes de permis de transport de lait
768 Prix du lait aux consommateurs 770 Garantie de paiement du lait 771 Norme de paiement du lait
853 Chambre de coordination des fraises et framboises 853 01 Chambre de coordination
853 03 Régie interne 853 06 Contributions 853 09 Conventions 853 11 Accréditation
902 Relations avec diverses associations
903 Relations avec ministères et organismes gouvernementaux du Québec 905 Relations avec ministères et organismes fédéraux
915 Regroupement organismes gouvernementaux 1001 U.P.A. - Règlements de l’association accréditée 1002 U.P.A. - Accréditation
1004 U.P.A. - Cotisations et contributions obligatoires
1005 Cotisations et contributions obligatoires - Règlements de la Régie 1201 Statut de producteur agricole
1534 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels
1535 Demandes d’informations générales
