• Aucun résultat trouvé

RAA SPECIAL N° 13 - JANVIER 2020

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "RAA SPECIAL N° 13 - JANVIER 2020"

Copied!
16
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

AUDE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 13 - JANVIER 2020

PUBLIÉ LE 23 JANVIER 2020

PREFECTURE - DLC/BELPAG - DPPPAT/BCLI

PREFECTURE de l'AUDE / CONSEIL DEPARTEMENTAL de l'AUDE

(2)

SOMMAIRE

PREFECTURE

DLC/BELPAG

Arrêté préfectoral portant nomination des membres de la commission de

contrôle de la commune de PEYRIAC-de-MER………1 DPPPAT/BEAT

Arrêté préfectoral portant délimitation du domaine public fluvial du canal

du Midi - Commune de CARCASSONNE……….3

PREFECTURE 11 / CONSEIL DEPARTEMENTAL 11

Arrêté modificatif portant nomination des membres de la commission des droits et de l’autonomie de la Maison Départementale des Personnes

Handicapées de l’Aude………6 Arrêté modificatif portant nomination des membres de la commission

exécutive du groupement d’intérêt public de la Maison Départementale des

Personnes Handicapées de l’Aude………..…11

(3)

1

(4)

2

(5)

3

(6)

4

(7)

5

(8)

6

(9)

7

(10)

8

(11)

9

(12)

10

(13)

11

(14)

12

(15)

13

(16)

14

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 16 Page - 5.12 MB )

Documents relatifs

Maison départementale et métropolitaine des personnes handicapées

Au sein de la MDMPH, la Commission Départementale-Métropolitaine des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) est chargée, depuis 2016, de l’attribution

ARRÊTÉ N Vu la loi n du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;

principal Policier municipal (h/f) Poste vacant suite à une mobilité. interne au sein de la collectivité 35h00 MAIRIE DE

ARRÊTÉ N Vu la loi n du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;

Le Président du Centre de Gestion certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet arrêté ; informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès

RAA SPECIAL N° 6 - JANVIER 2019

Extrait d’arrêté préfectoral n° DREAL-UID 11- 2018-063 prescrivant la mise à jour de l’évaluation des risques sanitaires pour la cimenterie exploitée par la Société des CIMENTS

RAA SPECIAL N° 13 - JANVIER 2019

Arrêté préfectoral n° DDTM-SATEM-2019-001 portant Autorisation d’Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime Naturel sur la. commune de NARBONNE (Aude) au profit

> RAA SPECIAL N° 6 JANVIER 2014

1') les décisions gracieuses retatives aux pénalités, aux intérêts moratoire s et aux frais de poursuites et portant remise, modération ou rejet, dans la

> RAA SPECIAL N° 13 - JANVIER 2017

Donne délégation de signature, en application du code de procédure pénale (articles R57-8 et R57-8-1) Aux personnes désignées et pour les décisions administratives

> RAA SPECIAL N° 6 - JANVIER 2017

Est ordonnée l'ouverture à la Caisse des Dépôts et Consignations, d'un compte de consignation ouvert au nom de ( { TITANOBEL DREAL Pref Aude PPRT» pour y