• Aucun résultat trouvé

DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES-------------EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL-------------

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES-------------EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL-------------"

Copied!
1
0
0

Texte intégral

(1)

DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES ---

EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL ---

Département : SAONE ET LOIRE Commune :

CHEVAGNY-SUR-GUYE

Section : B Feuille : 000 B 01 Échelle d'origine : 1/2500 Échelle d'édition : 1/4000 Date d'édition : 25/10/2021 (fuseau horaire de Paris)

Coordonnées en projection : RGF93CC47

©2017 Ministère de l'Action et des Comptes publics

Le plan visualisé sur cet extrait est géré par le centre des impôts foncier suivant : CHALON SUR SAONE

ANTENNE PTGC DE CHAROLLES 6 AVENUE BAYARD 71120

71120 CHAROLLES

tél. 03 85 88 29 33 -fax 03 85 88 29 18 cdif.chalon-sur-

saone@dgfip.finances.gouv.fr

Cet extrait de plan vous est délivré par :

cadastre.gouv.fr

1814400

1814400

6150400 6150400

6150800 6150800

Références

Documents relatifs

Les cessions faites à des agriculteurs redevables ou non de la TVA, pour les besoins de leur consommation familiale, par des entreprises de transformation de produits fabriqués

Dans le cadre des aménagements fonciers ruraux donnant lieu à l’établissement d’un procès-verbal d’aménagement foncier et de nouveaux plans, la première délivrance des

Lorsque, au titre de l'année 2000 (pour les tempêtes de décembre 1999) ou au titre de l'année 2009 (pour la tempête Klaus des 24 et 25 janvier 2009), le bénéfice de

Section : B Feuille : 000 B 03 Échelle d'origine : 1/2500 Échelle d'édition : 1/4000 Date d'édition : 17/10/2016 (fuseau horaire de Paris). Coordonnées en projection

[r]

Section : B Feuille : 000 B 01 Échelle d'origine : 1/2500 Échelle d'édition : 1/2500 Date d'édition : 24/09/2019 (fuseau horaire de Paris). Coordonnées en projection

Les dotations à la provision constituée en vue de faire face à l'obligation de renouveler un bien ne sont pas déductibles si elles sont passées après la date d'expiration du plan

Le plan visualisé sur cet extrait est géré par le centre des impôts foncier suivant : Pôle Topographique Gestion Cadastrale VENDÉE. Cité Administrative TRAVOT Rue du 93ème