| Liste des communes

Schéma Régional Éolien

| Liste des communes du Territoire de Belfort

46

46 47

Andelnans Angeot Anjoutey Argiésans Autrechêne Auxelles-Bas Auxelles-Haut Banvillars Bavilliers Beaucourt Belfort Bermont Bessoncourt Bethonvilliers Boron Botans

Bourg-sous-Châtelet Bourogne Brebotte Bretagne Buc Charmois

Châtenois-les-Forges Chaux

Chavanatte

Chavannes-les-Grands Chèvremont Courcelles Courtelevant Cravanche Croix Cunelières Danjoutin Delle Denney Dorans Eguenigue Éloie Essert Étueffont Évette-Salbert Faverois Fêche-l'Église Felon Florimont Fontaine Fontenelle Foussemagne Frais Froidefontaine Giromagny Grandvillars Grosmagny Grosne Joncherey

Lachapelle-sous-Chaux Lachapelle-sous-Rougemont Lacollonge

Lagrange

Lamadeleine-Val-des-Anges Larivière

Lebetain Lepuix Lepuix-Neuf Leval Menoncourt Meroux Méziré Montbouton Montreux-Château Morvillars Moval Novillard Offemont Pérouse Petit-Croix Petitefontaine Petitmagny Phaffans Réchésy Recouvrance Reppe Riervescemont

Romagny-sous-Rougemont Roppe

Rougegoutte Rougemont-le-Château Saint-Dizier-l'Évêque Saint-Germain-le-Châtelet Sermamagny

Sevenans Suarce Thiancourt Trévenans Urcerey Valdoie Vauthiermont Vellescot Vescemont Vétrigne Vézelois Villars-le-Sec

Commune favorable sans secteur d’exclusion au stade du SRE Commune favorable avec secteur(s) d’exclusion au stade du SRE Commune entièrement concernée par un ou des secteurs d’exclusion

GLOSSAIRE ABF Architecte des Bâtiments de France

ADEME Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie ANFR Agence Nationale des Fréquences

APPB Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope

AVAP Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine CDNPS Commission Départementale Nature Paysages et Sites CR En danger critique d’extinction

DDT Direction Départementale des Territoires DOCOB Document d’Objectifs

DRAAF Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt DRAC Direction Régionale des Affaires Culturelles

DREAL Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

EN En danger

EnR Energie Renouvelable ENS Espace Naturel Sensible

ErDF Electricité réseau Distribution France

ICPE Installations Classées pour la Protection de l’Environnement

NT Quasi menacé

RBD Réserve Biologique Dirigée RBI Réserve Biologique Intégrale RTE Réseau de Transport d’Electricité SAU Surface Agricole Utile

SDAGE Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux SIC Site d’Intérêt Communautaire

SRA Service Régional de l’Archéologie

SRCAE Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie SRE Schéma Régional Eolien

STAP Service Territorial de l’Architecture et du Patrimoine

S3REnR Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Energies Renouvelables

UNESCO United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization – Conservation du

Patrimoine mondial

VOR Visual Omni Range

VU Vulnérable

ZDE Zone de Développement Eolien

ZICO Zone d’Intérêt pour la Conservation des Oiseaux

ZNIEFF Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique ZSC Zone Spéciale de Conservation

ZPPAUP Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbaine et Paysager ZPS Zone de Protection Spéciale